T. H, S 331, II
(2) L. 120, $ I, D. h. — L. 23, D. de A. t>. O. II. 29, 2. — Paul, III, 6, § 12 ; L. 4, L 6, L. 23 i. f., L 58, D. h. /.*; Cf. L. S, pr., L. 2, D. eod.; L. 81, § f, D. h. /.«; L. 38, pr., D. h. — L. 19, § I initie, D. quemadm. terv. umitt. 8, 6. — L. 26 inilio, C. de fideic. 6, 42. — T. Il, § 340.
(3) Contra L. U», § t, D. h. /.*; mais voyez Windsciieid, Lchrb. III, §643, note 4, clin, avec I, § 96, note 3. — (4) Cf. T. Il, § 340, II, 3°.
(I) L. I inilio, L. 2 in niedio, C. coinm. delcg. cl fideic. 6, 43.
obligé en vertu d'un quasi-contrat à l’exécution du Iegs(2 3 * * * 7 * 9 * (Il)) et soumis à une condictio certi vel incerti , selon que le legs porte sur un certum , c’est-à-dire sur un corps certain ou une quantité de choses tangibles, ou bien sur un incertum, sur une chose déterminée seulement par rapport à son genre ( nclio personalis ex testamento, actio lcgali)(3). Mais le legs produit de plus un droit réel s'ii a pour objet une chose déterminée appartenant au testateur; l’on comprend que le légataire ne puisse acquérir un droit réel sur une chose indéterminée, ni sur une chose dont le testateur n’étant pas propriétaire ne pouvait disposer (0. Il en résulte que le droit réel que le légataire acquiert sous la condition indiquée, est censé n’avoir jamais reposé sur la tète de l'héritier (y) ; les actes de disposition émanés de l’héritier sont frappés de nullité; l’usucapion de la chose léguée est prohibée comme toute autre aliénation (G) ; le droit réel du légataire est garanti par l'action réelle ordinaire (’). Au reste il peut réclamer la chose léguée avec ses accessoires W, mais non les fruits et intérêts recueillis par l'héritier depuis la mort du testateur; il était juste de les laisser à l'héritier en compensation des soins qu’il doit à la chose léguée (y).
II. Du CVS OU IL Y A PLUSIEURS LÉG VT A NIES OU PLUSIEURS CREVÉS.* 1° D'une pluralité de légataires. Dans l'ancienne jurisprudence, lorsque plusieurs étaient appelés au même legs, chacun obtenait une portion virile dans les legs de propriété faits conjointement ou séparément (,0) et dans les legs d’obligation faits conjointement^1); mais
(2) Arg. ^ 3, I. de oblig. quasi ex eontr. 3, 27 (T. U, § 2(i8, H, 2°).
(3) § 2 i. f., I. h. /. ; L. 1 initio, L. 2 in medio, C. comm. de leg. el fideic. G, 43. —
Cf. L. 71, $ •">, D. h. t.' ; L. 14, § 2, I). h. /.*; L. 108, § t2, D. h. /.*.
(i) L. KO, D. h. /.*; § 2 i. f., I. h. I. ; L. t, L. 2 in medio, G. connu, de teij. cl fideic.
G, 43. — (3) L. KO i. f , D. h. I.*. — (G) L. 3, § 3, C. comm. de leg. el fideic. G, 43.
(7) § 2 i. f., I. Ii. /.; L. I, L. 2, L. 3, ^ 3 i. f., C. comm. de leg. el fideic. G, 43. — Sur
le concours des actions réelle et personnelle, voyez L. 7G, § 8, D. h. t L. 84, § 13,
L. 83, I). h. — (8) L. 13, pr., D. ad leg. Aguil. 9, 2; L. 39, D. h. t.*; L. IG, D. U. t
(9) L. 23, I). h. t L. 18, pr. et $ 2, L. 22, § 2, L. 27, § I, D. ad »ctum TrebeU.
3G, I ; L. 4, C. de tuur. et fruct. leg. G, 47. — Exception : L. 4G, § 4-3, C. de episc. el
clcr. 1,3; Nov. 131, c. 12. — (10) Guis, II, 199 initio et 223; Ulpien, XXIV, 12 initio.
(Il) Gaivs, il, 203 initio et 213 initio ; Ulpien, XXIV, 13 initio.
quand un legs d'obligation était fait séparément à plusieurs, chaque légataire avait qualité pour réclamer en nom personnel toute la chose léguée : l’héritier avait l'obligation de remettre à l’un la chose en nature et à chacun des autres l’estimation (*2). La dernière règle n’a pu devoir son origine qu'à l'analogie des conventions : si quelqu’un promet la même chose à plusieurs, il la doit plusieurs fois!*3). Néanmoins, ceux des juristes romains qui considéraient comme passive l’obligation naissant du legs sinendi modo(^), enseignaient logiquement que l’héritier devait la chose en nature au premier arrivé des légataires disjoints, mais que les autres étaient sans droit contre lui (* ^). Justinien, modifiant ici de nouveau l’ancien droit, posa la règle absolue que tous les legs se diviseraient par portions viriles entre les colégalaires concurrents!1®); le testateur est évidemment libre de prendre une disposition différente (*7), il peut même appeler les légataires au legs comme des cocréanciers sol idairesU®). Si plusieurs sont appelés par une seule phrase à côté d’autres qui sont gratifiés séparément de la même chose, les premiers n’obtiennent qu’une portion virile ensemble, d’après la volonté présumée du testateur qui ne leur a fait le legs que collectivement, en les considérant comme une seule personne!*®).
2° D’une pluralité de grevés. De même, plusieurs grevés sont tenus d’exécuter le legs par portions viriles (2°), si le testateur n’en a pas disposé autrement; ici encore une obligation solidaire est
(12) Gaivs, II, 203 i. f.; Ulpibn, XXIV, 13 i. f.
(13) Cf. L. 10, I). de A. E. et V. 19, 1; L. 18, ü. de O. et A. 44 7.
(15) Gahjs, II, 213; Cf. L. 14, D. de usu et usufr. leg. 33, 2.
(16) L. un., § II, C. decad. toit. 6, 51, v*» Ubi autan quisque hoc habeat, et
v1* Sin autan ditjuncliin in unnm trahenles concordiam ; L. 33, D. h. /.*, vij Si
pturibua omnrs venire. — Voyez aussi L. 4, pr. et § I, C. de V. S. 6, 38.
(17) L. un., § II, C. rit., v'* Hoc autan ita prœslctur ; L. 53, D. h. <.*, v<*
Scilicel niai ipse testalor ; L. 20, D. h. /.*; Cf. L. 1 4, D. de usu et usufr. feg. 53, 2.
(18) L. 16, 1). h. <.*; Non obstnl L. 4, pr. et § I, C .de V. S. 6, 38.
(19) L. 34, pr. i. f., D. /«./.*; L. 7, L. 9, D. de usufr. accresc. 7, 2; L. 26, § I, D. de usu et usufr. leg. 33, 2 (T. Il, § 328, II, 1°). — Voyez encore L. 41, pr., D. h. /.*.
(20) Arg. L. un., § 8, C. de cad. toit. 6, 51, v** Sin autan legatarii
possible (2*) ; lorsque la prestation d’un legs incombe aux héritiers comme tels, on admet que l'intention du testateur a été de les obliger en proportion de leurs quotes-parts héréditaires (22); mais les héritiers peuvent aussi être chargés du legs comme individus, et alors ils sont tenus pour des portions viriles!23).
