FONDEMENT DE LA PROPRIÉTÉ

La propriété, suivant la définition qu'en donne le Code civil », c'est le droit de jouir et disposer des choses de la manière la plus absolue, pourvu qu'on n'en fasse pas un

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usage prohibé par les lois. Or, il est de fait que si l'on étudie la condition sociale de l'humanité dans tous les temps et à tous les états de civilisation, on trouvera ce droit eu vigueur partout, sans aucune exception. Chez tous les peuples, sans exception, on trouve toujours au moins l'existence de la propriété mobilière. Le sauvage chasseur a du moins la propriété de son arc, de ses flèches et du gibier qu'il tue ; les pasteurs nomades ont la propriété de leurs tentes et de leurs troupeaux. Presque partout, à la propriété mobilière se joint la propriété immobilière, savoir, les terres, les maisons, etc. D'une manière d'être si générale parmi les hommes, on serait en droit de conclure, sans avoir besoin d'autre preuve, que la propriété est une loi de notre nature. Cependant pour lever toute difficulté, nous allons examiner, par des raisonnements tirés du fond même de la question, en quoi consiste le fondement de la propriété.

L'homme possède dans les facultés de son âme une propriété naturelle dont les produits et les œuvres lui appartiennent en propre ; il sait, à l'aide de ces facultés, exercer son domaine sur la nature et la faire servir à son usage. Les productions de la terre sont visiblement appropriées aux besoins de l'homme et des animaux ; elles procurent à l'homme les matériaux les plus variés pour tous les usages de la vie ; les animaux destinés au service de l'homme lui fournissent abondamment la nourriture, le vêtement, etc., et il sait en tirer des avantages sans nombre sous une infinité de rapports. A l'origine, rien de toutes ces choses n'était la propriété de personne, et elles étaient licitement ii l'usage du premier occupant, qui en avait fait le choix en vertu de sa liberté.

Comme tous les hommes sont égaux en nature et que le libre choix de l'un n'a pas plus de valeur quecelui d'un autre qui ferait le même choix, il s'ensuit que le titre a la propriété ne consiste d'abord que dans la priorité de l'occupation ; bientôt il s'y joint un autre titre, celui du travail. Les objets appartinrent donc, d'abord dans leur état primitif,

puis avec leurs modifications, produits et accessoires, à celui qui en avait fait s i e le premier, à celui qui les avait entretenus, multipliés, diversifiés par son travail ; il en eut le droit de propriété, et put les défendre justement contre toute tentative de spoliation.

Le refus d'admettre ces principes entraînerait des conséquences qui répugnent à la raison. 11 faudrait dire que l'homme qui aurait recueilli des fruits, qui se serait fait des vêtements, qui aurait élevé des animaux, qui se serait construit une habitation, n'aurait acquis aucun droit sur ces objets, et qu'un plus fort que lui pourrait l'en dépouiller sans scrupule. Or, qui ne voit à quels désordres on serait conduit dans une telle supposition ! Il faut raisonner de même sur les portions de terre que l'on aurait cultivées, parce que si la propriété de la terre ne s'acquérait pas, il n'y aurait aucune sécurité pour l'avenir, et le fruit des plus grands travaux serait perdu. Ajoutez qu'en général, si l'homme n'était pas stimulé par le penchant naturel qui le porte à acquérir quelque propriété, tant pour lui que pour ses descendants., il ne serait animé d'aucune ardeur pour le travail, et que la société humaine serait privée du véhicule le plus puissant des grandes entreprises et des travaux importants.

Du droit que possède tout propriétaire de disposer à son gré de sa propriété résulte comme conséquence le droit de donation. Chacun peut se dire : J'ai le droit de jouir moimême de ma propriété ; elle est ù moi, je puis en disposer suivant ma volonté ; donc, je puis la donner à un autre ; donc, un père a le droit de donner à ses enfants pendant sa vie ou à sa mort. De là résulte la loi de ['hérédité : la volonté des parents étant que leurs enfants héritent de leurs biens, l'héritage est un vrai don de leur part. En vertu du même principe, si le propriétaire a le droit de transmettre sa propriété en pur don, il a également le droit de la transmettre moyennant certaines conditions. Ces conditions se résument le plus souvent en un échange de la propriété transmise contre q uelque chos. ■■d'équivalent, soit en nature, soit en

râleur représentative, comme les monnaies, ce quis'appelle une vente.

Pour résumer le fondement du fait de la propriété, c'està-dire le titre sur lequel elle se fonde, consiste originairement dans une occupation première, et dans le travail, et, pour la suite, dans une transmission légitime, par don ou par échange. Le fondement du droit de propriété, ou la raison pour laquelle la propriété constitue un droit, se déduit de la nature et des besoins de l'humanité, comme on l'a expliqué précédemment. En effet, la droite raison nom dicte qu'il est juste, qu'il est dans l'ordre que les hommes respectent les uns à l'égard des autres les conditions constitutn-rs de leur existence en société, conditions sans lesquelles l'ordre et la paix ne sauraient subsister parmi les hommes. Donc, il est de droit que la propriété soit respectée, et c'est pour chacun un devoir de ne pas y porter atteinte ; conséqueinment, le vol, ou l'action de s'approprier le bien d*autrui, est contraire à la loi naturelle.

Dès l'origine, il dut se rencontrer des familles plus nombreuses et douées de plus d'habileté les unes que les autres. Ces familles firent mieux fructifier leurs possessions et accrurent davantage leurs richesses ; elles furent donc naturellement plus puissantes. L'inégalité des biens a du être une conséquence naturelle de l'inégalité des facultés, soit de l'âme, soit du corps. Le fondement de l inégalité des conditions est donc dans la nature.