TROISIEME LEÇON

i'* PÉRIODE. — Laite da principe aristocratiqae dot Romains , et dn principe populaire des Barbares^ — L'Europe à la fin du 10* siècle. — Régime féodal.

Il* PÉRIODE. — ETènemens ck institutions qui ont garanti , soulagé ou délivré les peuples. — La Suède jusqu'en i5a3. — Le Danemarck jusqu'en 1660. — La Norwège jusqu'à la même époque.

Messieurs,

Si nous analysons, dans leurs conséquences pour les institutions publiques , les faits exposes dans notre dernière réunion ^ nous reconnaîtrons qu'ils ouvrent une première période de lutte entre le principe de l'aristocratie et du pouvoir absolu , d'un côte ; et le principe populaire de Pautre.

En effet, nous avons peint à grands traits l'organisation romaine ; puis celle des Barbares.

Nous avons vu ces derniers , comme des germes sauvages que des vents inconnus poussent et promènent violemment sur la surface de la terre , se disperser^ s'arrêter, s'agiter de nouveau et se distribuer successivement sur le sol de l'empire , où ils ne tarderont pas à lever et à produire des nations nouvelles.

L'empire, en Occident comme en Orient^nous a pre'senté :

Une organisation générale , despotique ;

Uoe organisation pravincialçi, oppressÎTe; .

Une organisation communale^ dënaturëe, n'offrant plus que des restes méconnaissables de la curie , de l'élection des autorités locales , des défenseurs des cile's ;

Une classification individuelle, inégale ;^ distinguant, par rapport à la dignité, des illustres^ spectahiles ^ clarissimi^ perfectissimi ^ egregii^ des patriciens^ des curiaux , des plébéiens ; par rapport à la liberté, des ingénus, des affranchis^ des colons , des esclaves.

Âinçi » le principe populaire , qui conâdèrç les nations comme des sociétés formées dans Piotërêt de tous , et chaque homme comme un «associé ayant des droit égaux dans le contrat , ce principe est détruit che% les Romains : à sa place | règne le principe aristocratique et dominateur^ qui considère certaines classes d'hommes comme supérieures aux autres ; qui attribue k un seul la propriété de tout un peuple.

Jjfi^ barbares ^ au contraire , Unt ceu:ic d'f^u*rope que ceux d'Asie^ d^as leurs aggrégsiUQP^t dans leurç d^Ubératigas tumultueuses et à maio armée ^ dans l'élection de leQr$ cheisi duos leur

indepeDdance corporelle pour chacun , nous ont offert le principe populaire , informe et grossier, mais existant.

Les deqx principes^ après Tinrasion^ se trou-» vent en }»rësence. Lequel doit triompher?

On pouvait) dans cet événement » espérer pour la lihertë. On pouvait se confier dans la rudesse, dans la simplicité raisonnable du Barbare, et croire que le sentiment naturel de Passociation nationale et de la liberté individuelle serait la base des nouveaux systèmes de gouvernement.

Il en fut ainsi , dans le principe^ sous quelques rapports.

LesB«irhar^s conservèrent poqr eux une partie de leurs cQutqmeft , et qe premier âge de leur établissement forme, dans Thiatoire du droit pu-^ blic, une époque que nous étudierons spécialement ?B nous occupant de la France barbare.

Mai» te mélange des conquérans avec les sujets romains de différentes classes , Pignorance de^ una ep présence des sciences , des arts , et de la , littérature des autres, l'existence simultanée des eoulumes barbares et des lois romaines , Tin*^ fluence dw elergé , la vie sédentaire dénaturèrent iréciproquement et la constitution barbare et la constitution romaine. Un usage germanique , qui consistait à donner des terres comme récom-

pense militaire , ou à titre de redevance , joint à celte institution des esclaves colons, agricoles, dont je vous ai décrit la position , enfanta une coutume nouvelle, qui se développa chaque jour, et qui finit par devenir un mode gëné^ rai d'organisation.

Ce fut le régime féodal , que déjà nous avons anuoncé.

Gardons-nous bien de croire que ce régime soit né immédiatement après Tinvasion ; et que la lutte entre les institutions nationales et les principes féodaux n'ait été que de courte durée.

Précisons les époques :

Nous nous plaçons plus de cinq cents ans après rétablissement des Barbares ;

Nous laissons derrière nous l'histoire de ce nouvel empire d'Occident , créé par Charlemagne, qui embrassa la France^ l'Allemagne ^ ritalie, et qui vécut plus d'un siècle {de Pan 768^888);

Nous sommes à cent années de distance après le démembrement de cet empire , au moment où le comte Hugues Capet vient d'être élu roi de France , à la fin du x* siècle ( Fan 987);

A cette époque , voici le tableau de l'Europe :

Le royaume de Fxance et quelques autres petits royaumes qui s'y rattachent. — L'empire d'Al-

(73) temagne. — Le royaume naissant de Hongrie. — L'Italie récemment soumise aux empereurs allemands. — Les Etats de l'Eglise. — L^Rspagne, où, des terres enlevées aux Sarrasins, se forment les divers royaumes des Asturies et de Lëon , de Castille, d'Arragon, de Portugal. — Les royaumes d'Angleterre et d'Ecosse. — Enfin les pays du nord : la Suède, la Norwëge et le Danemarck, la Pologne et la Russie.

Tel est le domaine du régime fe'odal qui a couvert^ embrassé de ses ramaux oppresseurs toutes ces régions , à l'exception de quelques-uns des pays septentrionaux ^ où ses effets sont moins déplorableSiL

Mais de peur que cea mots àe féodalité, régime Jéodal ne frappent nos oreilles, sans apporter à nos e&prits des idées arrêtées, caractérisons brièvement cette institution :

Le régime féodal :

Détruisait Tassociation commune ^ la nation ;

Morcelait le territoire ;

Anéantissait toutes les institutions générales ;

Soumettait les terres les unes aux autres; ' Soumettait les personnes les unes aux autres, à l'occasion des terres ;

Faisait de certains hommes des animaux immeubles par destination.

Sous ce régime , en effet i

II n^ a plus de nation , mais seulement desjfeu^ dataires , tous enchaînes ensemble par le lien féodal , et tous rivaux ou ennemis ;

Plus de territoire} mais des^ie/i enclavés les uns dans les autres , avec leurs limites, leurs lignes de défense^ leurs châteaux forts ;

Plusd^institutions communes ; mais» dans cha^ que fief, une monnaie, une justice, une armée différente.

Les terres sont soumises tes unes ali)t autres : ainsi, sous les grands fiefs se trouvent de petits fiefs qui en dépendent; sous ceux-ci d'autres petits fiefs encore ; et, au-dessous de tous, des terres mturières. C'est Tinégalité légale introduite jusque dans le sol. On ne dit pas cette terre est moins fertile, moins riante que celle qui Tavoisine ; on dit cette terre est moins noble , môind libre f

Les personnes sont soumises les unes aux au-^ très, à Toccasion des (erres i ainsi, le possesseur du grand fief est suzeinin^ les possesseurs des fiefs qui dépendent du sien sont ses vassaux , après ceux-ci viennent les arrière-vassaux. Ce n'est pas Phomme qui prend le sol , qui le cul*dve^ qui rembellit ou le dégrade; c'est le sol qui prend Thomme, qui Tennoblit, qui l'élève bu

l'abaisse! A un tel point, que le grand feudataire, dëcorë du titre de Roi , devient lui-même vassal ou arrièfe-vasSal de son sujet, sMl achète un fief ou un arrière fief qui soit dans sa mouvence.

Enfin, il est des hommes considérés comme des animaux immeubles par destination ; ce sont les serfs^ propriété du suzerain, du vassal ou de l\irrière-vassal sur les terres duquel ils se trouvent.

Chaque vassal doit à son suzerain^ à titre d'hommage^ trois choses : service aux plaid;), dans ses lits de justice { Mufiitssion à sa juridiction ; service à Tost, dans ses armées, pendant quarante jours à dater de la semonce. De son côté » il exerce des droits pareils sur ses vassaux.

Mais le serf! le serf eist une chose , il n'a rien à lui, pas même son corps; il se dénombre, il se parque , il se vend , il s'attache à la terre comme le béuil.

Tel est le tableau hideux mais fidèle du ré« gime féodal.

Par quels évènemens^ par quelles institutions, dans quel ordre progressif, les peuples ont-ils été garantis , aoulagés ou délivrés de ce fléau ?

Cette question nous jette dans une seconde période qu'il nous faut parcourir. Nous le ferons en suivant Tordre des temps où chaque peuple

s^est relève pour ressaisir quelques-uns de ses droits.

A ce titre, les points de départ des hordes gothiques, la Suède, la Norwège,le Danemarck^ s'offrent les premiers ; car» malgré les envahisse* mens du régime féodal, là s^étaient conservés toujours des sentimens , des usages de liberté et de nationalité.

LA suia>E.

La Suède et la Norwége j séparées dans leur longueur par une chaîne de montagnes , forment ensemble cette presqu'île dont nous avons déjà décrit la position, qui, par l'une de ses extrémi* tés s attache au continent sous le pôle nord , et qui se prolongeant pendant 4^0 lieues de lon-^ gueur sur .i85 de largeur^ vient se terminer en face du Danemarck et de la Prusse, Détachée ainsi du reste de FEurope par les mers qui Tentourent, elle n'est limitrophe qu'avec la Russie à laquelle elle est jointe par la Laponie.

La Suède est, dans cette presqu'île^ la moitié située du côté de Tintérieur des terres , la Norwège est l'autre moitié que borde Tocéan glacial.

La Suède ) dans les siècles recules, a longtemps été partagée en diverses parties , qui tantôt s'unissaient sous le même chef, tantôt se séparaient; on y distinguait surtout la Suécie et la Gothie.

Elle a possède jadis sur le continent des provinces considérables : la Laponie Suédoise, la Finlande, Flngrie, la Livonie^ l'Esthonie, aujourdliui toutes absorbées par la Russie.

Elle a été unie à la Norwége et au Danemarck, en 1387, sous Marguerite, la Sémiramis du Nord. Un fameux traité, connu sous le titre de r Union de Calmar , eût pour but d^encbaîner à jamais ces trois couronnes ensemble. MaisFunion ne dura que soixante et un ans. En 144^9 ^^ Suède se sépara des deux autres royaumes.

Elle y fut rattachée de nouveau soixante-cinq ans après, on iSiS, par Christierne , le Néron du nord. Mais le soulève<uent des paysans et le courage de Gustave Vasa lui rendirent , huit ans après , en 1 Sa i , son existence propre et son indépendance, qu'elle a toujours conservées depuis.

Enfin en i8i4 » elle a acquis la Norwège^ qui depuis Marguerite n'avait plus quitté le Danemarck; et ces deux royaumes forment aujourd'hui deux monarchies héréditaires et constitutionnelles, réunies sous un même roi, soldat

sorti de nosarmëes {Charles^ /tféwBERNADOTTE, adopté ^ et élu prince héréditaire en 1810 ; petrvenu au trône en 1818.)

A Pepoqae où nous devons nous reporter , tandis que la féodalité infectait TEurope, la liberté n'avait pias abandonné la terre de Suède. C'est ce ce que nous déoGiontrent les chroniques et les codes.

Les traditions les plus reculées ne présentent sur cette terre qu'une race native; aussi les chroniqueurs^ forcés de remonter à la source, fontils commencer la tige des rois à un petit-fils de Noé quMIs nomment Magog. D'autres historiens, parmi lesquels se trouve Jean Magnus , archevêque d'Upsal , avouent qu'on ne connaît point le gouvernement de ces temps primitifs , et ne commencent la liste des rois qu'à Béric , qu'ils placeùt à peu près en Tan 836 , après le déluge. Enfin, d'autres, plus scrupuleux, descendent à des siècles plus rapprochés de nous. Tel est Loccenius, qui ne commence son histoire qu a Bîorn , à la fin du viii* siècle , au moment où le christianisme fut introduit en Suède*

A travers cette obscurité, il est deux points

foiidaiiieDtaux du droit public , qui apparaissent : dans les chroniques mélës au récit des combats de gëans et des enchantemens de magiciens; dans les histoires , attestes par tous les monumens et par tons les ^utenirs populaires. Qts ée\}X points sont : les assemblées de la nation , nomtnëes P^Wphy ou Thwg, el releclîon des rois.

Je me garderai bien , messieurs^ de suivre les chroniqueurs depuis le dëluge jusqu^au moment des codes , parcotirant avec eux la série des rois^ el vous rapportant les expressions qui indiquent pour chacun d^eux par quelle voie il parvint au trône (i). Mais je vous lirai, à ce sujet, un passage d^Olaus Magnus.

La façon d* élire U BoL

9 La louable et aoCienoe coutume accordée par le commun conseuteuiettA des habitaâs du pëis, et conli'- Buée jusques à notre iems, (Mir iniiùies géûéruttons, ordonne , tout an commeocemenSl , qUe quand ceus 4» Sttèce veplont élire un Roi , que les sénateur» , gouver^

(i) « Da commun consentement des Suédois et def Gf«lhs»ilfat créé roi de ces deux monarchies. — Du consentement des grands et du peuple , il lut placé sur le trône de son père » , etc. (Jean Magnus, Histoire des Goihs et des Suéons , liv, i , chap.ii» — /iv. 7, elu^p, 1 1. <^. livi ly^ âAtf^. i5 i eic.

neurs , messagers et officiers de toutes provînees » coinmunaulés • et villes du sudit royaum^ , se trouvent en la ville d'Upsal , près de laquelle il y a une grande pierre fort large au milieu d'un champ » appellée par les babi* tans du pais de toute ancienneté , Marasten : autour de laquelle y a douze autres pierres beaucoup moindre»,, ficbées en terre; qui et le lieu où s'assemblent tous les sénateurs et conseilliers du royaume , avecques tous les autres officiers. Et là l'un des plus honorables du sénat par une harangue fort discrète , leur propose» combien il et nécessaire pour la défense et liberté du royaume et de tous les habitans , consentir tous» et arrêter d*ua roi et prince , commandant à tous , comme de toute ancienneté leurs ancêtres avoyent accoutumé de faire sus cête pierre, y besognans avec une singulière providence: puis les exhorte qu'un chacun librement et au plutôt qu'il pourra » donne sa voix à cil qui lui semblera plus suffisant. Et lors arrivant cil qui a toujours été veu amateur du bien publicq» de l'honneur du royaume» et de paix et concorde i qui n'a offensé homme en particulier» qui es batailles a plus emporté d'honneur» qui plus a guigné la faveur du peuple par sa juste vie« qui a plus été un amateur des lois» et de la religion » par le commun consentement des procureurs des provinces et élevé et monté sus cête pierre » pour être éleu roi. Et si » par fortune » il arrive » que le feu roi ait frère » ou enfant » il emportera cet honneur» non par droit d'héritage» mais par droit d'élection, i

{Olaus Magnuê y pays septentrion,, Uv. 8, chap» i).

Les pouvoirs de la nation assemblée ne se bornent pas à cette seule élection.

Ainsi 9 pour descendre des tenas presque fabuleux aux tems plus certains:

Tantôt nous la voyons sous le roi Beric, Tan 836 après le déluge^ statuer sur l'expëdition que le roi propose contre le continent (i).

Ou bien, sous le roi Ingo , Pan 240 après Jésus-* Christ, elle ordonne qu'Upsal sera désormais la capitale du royaume et la résidence royale (2).

Sous un roi Gothar, Van 4o5 de Je'sus-Clirist, nous Pavons vu délibérer sur les moyens d'échapper à la famine , se diviser en trois bandes et tirer au sort quelle sera celle qui devra s^expatrier (3).

Sous Olaus , en g8o , le roi de Norwcge avait fait demander en mariage la fille du roi de Suède ; ce dernier refusait ; les grands Tengageaien t à consentir; mais leur influence nVtait pas assez puis* santé, dit J.lVIagnus, il leur résista jusqu'au moment où dans la diète , les députés des plébéiens le lui demandèrent au nom de la nation (4)*

Enfin, le peuple réuni connaissait aussi comme

(1) J. Magnas, Hbtoire des Goths « Ut. 1 , chsp. i4* (a) Eric d*Upsal, Histoire des Golhs , lir, 1.

(3) J. Magnas , Ut. 8, chap. 17.

(4) Mêmeauteur^UT. 19» chap. a 3.

cour de justice des contestations privëes* « U pa- » rait^ dit Loccenius , qu'il n^ avait pas une ligne )i de démarcation bien ëublie entre les assem- »blees destinées à rendre les jugemens, et les as* i semblées destinées à traiter des afiTaires publi- » ques. Le même nom leur est souvent donné» » C'est à Upsal que se formait le tribunal ^u-» p prème. Chaque année Ton s^j rassemblait , pu , ti comme tous ne pouvaient s'y rendre , de3 indi-r » vidus désignés dans chaque partie du territoire » représentaient le peuple. Bien qqe le roi prési- » dât, citait le peuple qui jugeait (i). »

Ce tribunal suprême fut remplacé dan$ la suite par un conseil royal.

En résumé, on voit que les attributions des diètes étaient celles-ci : élire le monarque» ac-» corder les impôts , décider les affaires d^int^rêt général , juger comme tribunal suprême les contestations privées.

Le mode» le tcms^ le lieu de^ a$sçmbl^3 p'4n taient pas régulièreqpient détermiqé.^ ; cVta^U Iq Roi , quelquefois le ^énat ou les graqds , surtout dans les interrègnes, qui les convoquaient lorsque \^^ besKÛns de TElat Texigeaient, et au lieu

(i)Loccenîu8» Antiquités de^ Gothâ ?t detSaéd^^ Kn. s» chap. 6.

le plus convenable. Cependant Loccenius dit que les dièles destinées aux jugemens se re'unissaient tous les ans à Upsal, et nous avons vu, dans Olaus Magnus, que citait aussi près decette capitale que se faisait Félection du Roi.

Tous les de'putes, chefs ou paysans, se rendaient en armes à rassemblée.

Avant d'abandonner le domaine de Tliistoire pour entrer dans celui de la législation , je rencontre sur la route des tems et dans les fastes des diètes suédoises un de ces drames qu'il me serait impardonnable de passer sous silence.

JU'an iSip, Magnus Smeck avait à peine trois ans^ il était fils d'un chef suédois illustre; les sénateurs y les grands^ le peuple étaient assemblés dans la plaine d'Upsal, autour de Morasten, pour aire UD nouveau roi. Mathias^ gouverneur du royaume , prend Tenfant dans ses bras, il le sou* lève^ i) le montre au peuple , il raconte les hagts faits de ses aieux. Après plusieurs délibérations Fenfânt est élu , et des députés de la Norwège Padoptent au3sî pour leur roi.

Laissez-le grandir! Quarante-quatre ans sont écoulés , Magnua est un tyran odieux ; il n^ a pas de droit public ou privé qu'il n'ait violé.

]u:outons maintenant les historiens :

• Lesgrands» après avoir cherché vainement k ramener Magnus Smeck» le préviennent qu'ils vont provoquer sa dcstilulion de tout leurpouvoir. Ils désignenten effet pour candidat Albert , partent avec lui sur une flolle, et abordent à l'île de Gotland» où tous les habitans les accueillent à grands cris. De là ils viennent à Stocholm , capitale des Suédois : ils y sont encore reçus aux acclamations unanimes des citoyens « qui tous abhorraient la cruauté et la tyrannie de Magnus.

Alors , un éditdesévéques et des sénateurs convoque à Stocholm les grands, et les députés de tout le royaume des Goths et des suëons. L^on accorda pareillement au roi Magnus pleine liberté de venir, s'il le voulait , défendre sa cause selon le droit et l'équité* Mais il ne comparut point, ni personne pour lui) et l'assemblée géné« raie du royaume le déclara coupable :

de s'être souillé des plus grands crimes i

d'avoir faussé les sermeùs que, selon l'antique usage du pays , il avait prêtés lors de son couronnement ,

d'avoir, de sa propre autorité , abandonné aux ennemis des terres du royaume : la Scanie et la Hallandie;

d'avoir accablé les citoyens de vexations; de leur avoir imposé des charges et des tributs illégitimes ;

de n'avoir laissé aucun vestige de la justice ni des lois;

d'avoir cherché à renverser le sénat.

En conséquence , il fut déclaré indigne du titre de Roi, et tous les habitans de la Suède et de la Gothie

fureoi déliés du fertneat d'abéÎManco qu'ils lui avaient prêté.

Mais , en écartant Magnus , on ne voulut point transporter la dignité royale dans une autre famille; et Ton élut Albert y neveu de Magnus par sa sœur, laissant de côté Haquin» fiis du roi déchu; parce qu'il .s'était montré le partisan des crimes de son père , plutôt que le défenseur de la patrie {an i363) i •

{Jean Magnus, hist. des Gothtet des Suédois, Uv.i^i, ch, g,)

Le roi parjure se reTugia en Norwëge^ où, quelques années après^ en traversant sur une barque un dëtroit de la côte 9 il périt englouti dans les flots ; et jamais sa postérité ne reparut sur le trône de Suède.

Drame tragique , mais consolant! Consolant, parce quMl montre quelle est la justice des peuples libres ; parce qu'il prouve que la foi jurée à toute une nation n'est pas un vain mot ; et qu'il arrive , quelquefois du moins , que les rois ne se font pasimpunénientun jeu des lois > des libertés publiques et de leurs sermens !