LES GODES

A quelle époque , dans la Suède ^ les coutumes sont-elles traduites en lois? les chroniques fontelles place aux codes?

On trouve sur l'élection des rois et sur les formalités qui doivent laccompagner , un ancien texte fort court, attribue par les uns au roi Olaus Kohung^ en 920; et reporté par d'autres jusque dans les tems payens. Ce monument a été recueilli par les auteurs suédois , et traduit de la langue nationale en latin.

On a aussi quelques actes émanés du roi Magnus Ladulas; tels que les fragmens d'une loi datée de 1282^ par laquelle la diète, après trois jours de délibération 9 décida que les revenus de la couronne seraient augmentés; et qu'on y attacherait le produit des principaux lacs et des fleuves qui en découlent, des grandes forets, des mines et des impôts sur les champs.

11 reste encore un édît de ce roi , daté de 1 285, < et contenant plusieurs dispositions favorables aux paysans, aux cultivateurs.

Mais ces textes sont trop peu nombreux pour être considérés par nous comme un corps de droit public.

Il faut descendre jusqu'au milieu du xv* siècle, en 1442. A cette époque, le roi Kristophore fit rechercher et recueillir les anciennes lois de la Suède; elles furent complétées et publiées en un seul corps.

C'est un code tout entier, monument précieux

du droit de cet âgo. Il fût ëcrit dans la langue nationale, et nous le trouvons^ accompagne d'une traduction latine , dans le recueil des lois antiques de la Suède qui fut fait, en 1608^ par Loccenius , d'après les ordres de Charles ix (i).

Ce code , qui contient quatorze titres , divises en chapitres et en paragraphes, traite du droit public, du droit civil , du droit rural, du droit criminel , de Tadministration de la justice.

C'est le titre 1^% intitulé de Rege, qui nous offrira l'ensemble du droit public , une véritable constitution, pour la Suède au xv* siècle.

Voici la traduction , et quelquefois seulement raoaljse de ce titre :

TITRE PREMIER. — Du RoL