CHAPITRE PREMIBR. — Description du royaume

c II contient sept évêchés et onze nomarchies.

CHAPITRB u. — Des droits du Roi,

Dans toute la Suède il n'y a qu'un Roi. — Il régît le* châteaux. , les places fortes , et les provinces ; — Il jouit

(1) Legnm West-Gothicarum in sûionia liber ; translatas a J. Loeeenio: édil. ab. 0. Rudbeekio — ou bien , Sueciœ regni Legts Loccenii* Bibl, royale.)

du pairirafline du royaume et des biens de la couronoe ; de tous les droiu et reveous royaux « dea ameodea prononcées pour meurtres ou autres crimes; des hérédilés vacantes ei caduques.

§ 1. Ces droit» sont inaliénables. Le jEloi ne peul les diminuer.

§ 2. Tous les habitans du royaume doivent obéir au Roi et h ses ordres , acquitter le service militaire ; en règle générale jusqu^aux frontières du royaume, pour défendre ses provinces; mais ils ne sont pas tenus de dépasser ces limites dans des expéditions militaires , si ee n'esl de leur propre consentement.

cnAPiTEZ 111. — De C élection.

Lorsque le trône devient vacant , un nouveau Roi doit être appelé au royaume de Suède , non par droit de succession , mais par élection , en la forme suivante : les magistrats provinciaux , chacun dans leur ressort , avec le consentement de tous les habitans , choisiront douze citoyens d'une prudence et d'une capacité connues ; et avec ces députés , au jour fixé , ils se rendront aux comices accoutuoM&s » pour procéder à l'élection du Roi. Le droit d'opiner le premier appartiendra au magistrat de la province d'Cpland , etc.

§ 1. Si Tun des indigènes, et surtout Tun des enfaùs d^Buoi, lorsqu'il en existera, reçoit le suilrage de tous •es députés et magistrats provinciaux « ou de la uiftjoirilé , il sera Roi.

CHAPITBB IV. — Du serment

Le même jour el au même lieu le Roi doit prêter h ioos les habitons du Royaume le serment de fidélité et de garautie.

§ 1. Le 1^ article est, qu'il aimera Dieu et la sainte Église; conservera son droit , celui de tout le royaume, de la couronne et de tout le peuple de Suède.

§ a. Le a*, qu'il rendra bonne justice.

^ 3. Le 3% qu'il sera fidèle à tout son peuple; qu'il ne souffrira pas que qui que ce soit , pauvre ou riche , soit frappé de mort ou de toute autre peine à moins d'avoir été légitimement convaincu el condamné selon les lois écrites de Suède; ou dépouillé d'aucun bien , meuble ou immeuble , si ce n'est conformément aux lois et par jugement.

§ 4* Qu'il adminisirera le royaume avec les conseils de son sénat, composé de Suédois et non d'étrangers. Qu'il ne confiera à aucun étranger l'administra lion des châteaux , des places fortes « des provinces , ni les biens du royaume ou de la couronne.

§ 5. Le à^, qu'il défendra de toutes ses forces tous les châteaux » toutes les places fortes , les provinces,, leurs revenus , et les frontières du royaume.

§ 6. Le 6% qu'il vivra des revenus patrimoniaux du royaume et de la couronne; des tributs légitimes de ses provinces, et qu'il n'imposera aucune charge nouvelle, si ce n'est pour les causes suivantes : si une armée

étrangère veut ravager les provinces; si quelque citoye» est en révolte contre le Roi et qu'il ne puisse se défendre autrement; si le roi veut marier son fils ou sa fille; s'il doit être couronné, ou s'il doit parcourir le royaume; s'il est nécessaire de réparer les places fortes; dans ces cas les évéques, les juges de chaque juridiction avec six noblesj et six individus plébéiens» fixeront entre eax le tribut que le peuple peut accorder, et le mode le moins onéreux de le percevoir.

§ 7. Le 7*, qu'il conservera à l'Église, au clei^et aux monastères, à Tordre des nobles et chevaliers toutes leurs anciennes franchises et privil^es; qu'il conservera et défendra les lois suédoises que le peuple a sponlanément et volontairement reçues; et spécialement qu'il ne laissera introduire dans le royaume aucune loi nouvelle sans le consentement et la pleine volonté du peuple.

§ 8. Le Roi doit prêter son serment , la main droite sur la bible ; tenant les reliques des saints , et dire :

i Je prie Dieu de m'étre propice à mon corps et à f mon ame , je prie aussi la sainte Vierge Marie, saint « Éric, roi, tous les saints^ et ces reliques que je tiens f dans ma main, comme il est vrai que je veux observer f tous ces articles , de toutes mes forces , et dans toute t ma conscience. »

Alors le Roi , élevant la main , se lie par ce serment , à Dieu , à son peuple , aux jeunes comme aux vieillards, à ceux qui naîtront comme à ceux qui sont nés , à ceux qui lui sont chers comme à ceux qui ne le sont pas ,^

aax abseas comme à ceux qui étaient présena et qui l'ont entendu.

$ g. Lorsqu'il aura été ainsi présenté , proclamé dans toutes les provinces, et qu'il aura prêté serment» alors il sera Roi légitime de Suède , il pourra concéder des fiefs, administrer le royaume; il aura une suprême juridiction sur tous les juges civils.

CHAPITBB T. <— Du serment du peuple.

Le juge provincial d'UpIand,, tous ceux de sa juridiction , et tout le peuple présent , lorsque le Roi est élu p doivent lui prêter le serment suivant :

§ 1. Le premier article est, que tout le peuple de Suède le reconnait pour Roi , et défendra sa puissance.

§ s. Le 2^, qu'ils lui promettent obéissance; qu'ils exécuteront ses ordres dans tout ce quisera licite devant Dieu et devant les hommes ; sauf toujours le droit de Dieu et celui de la nation.

§ 5. Le S"*, qu'ils l'assisteront fidèlement dans les expéditions militaires pour défendre avec lui les limites et les provinces du royaume.

§ 4- Le 4*» que ceux qui lui devaient anciennement et lui.doivent encore un tribut légitime , le lui paieront spontanément comme à leur Roi légitime.

§ 5. Alors le juge provincial et tout le peuple lèveront la main et jureront , • priant Dieu de leur être c propice au corps et à lame , comme il est vrai qu'ils

c Teuknt observer tous ces articles de toutes leurs for*

« ces , et dans toute leur conscience, i

Kt ce serment obligera les jeunes comme les vieux « ceux qui sont nés et ceux qui naîtront; ceux qui sont chers au Roi et ceux qui ne le sont pas , les iibseps et les présens.

CHAPITEB Ti. — Du vçyag$ du Roi,

Le Roi doit parcourir son royaume à cheval. Les provinciaux doivent le suivre et lui donner des otages qui lui répondent de la foi publique. Le Roi , dans chaque province , et dans chaque juridiction , doit prêter lé même serment qu*à Morasten, et le peuple doit le prSler de son côté.

S 1. Le Roi doit parcourir ses provinces en droite ligne ( Le chemin est ici tracé , avec tes limites oii le cortège de chaque province doit leprendreet lequitter^)