XL. — PRISE DE POSSESSION D'DNE FERME

bail à courte durée , la valeur de son fonds ne se trouvât considérablement diminuée ; un bail à courte durée ne peut être avantageux à aucune des deux parties. D*un autre c6té , comme les progrés des nations dans la carrière de l'industrie et dans Taugmentation de la population, tendent à foire monter le taux des fermages, et que d'ailleurs pendant une très-longue série d'années les circonstances personnelles ou des temps peuvent subir des modifications qui rendraient une résiliation de bail désirable et même avantageuse pour les deux parties , un bail trop long y comme par exemple de 20 ans et au-dessus, serait gênant, et un bail de 9, 12 et 15 ans préférable. Un bail d'une très-longue durée est particulièrement gênant pour le propriétaire, qui, par là, se trouve souvent dans l'impossibilité de profiter d'une occasion fevorable de vendre avantageusement sa propriété.

Dans beaucoup de pays le bail à ferme se règle d'après l'assolement usité dans le pays. Ainsi dans l'assolement triennal, il aune durée de 3 ans ; c'est alors que toutes les terres du domaine ont porté chaque nature de récoltes, et elles ont tontes été en jachères. Mais comme les intempéries des saisons , la fertilité et la stérilité de chacune des terres et le prix des denrées présentent des chances naturelles que le fermier doit épuiser pour pouvoir calculer sur un produit moyen , on juge que ce n'est pas trop que trois rotations pareilles, qui portent la durée du bail à 9 ans. Lorsque l'assolement est de 6 ans , la durée du bail est de 6, 12 ou 1 8 ans , et ainsi de suite.

Les payements du fermage sont stipulés soit en argent soit en nature , ou en grains , an prix de leur valeur, à un marché désigné. Ce moyen est, suivant M. Pabst (Agriculture pratique, vol. Il, div. Il, pag. 33), le plus sûr pour le preneur , et n'expose pas le bailleur à avoir affaire à un fermier insolvable. Cependant si l'on considère que le prix des grains s'élève qitand les récoltes sont généralement mauvaises , qu'il baisse quand elles sont généralement bonnes , et que la hausse dans le premier

COURS d'agriculture. — T. IF.

Si CHAP. II. — PARTIE PRAT. ET EXPÉRIMENT. DE L'AGRIC.

cas est bien plus forte que la baisse dans le second , il faut avoner qu'il n'y a pas de parité entre la condition du proprié* taire et celle du fermier. Si Ton veut donc faire des stipulations basées sur la valeur des grains , il paraîtrait sage de se régler sur une valeur moyenne prise sur les dix ans qui ont précédé ; encore ce sera faire trop beau jeu au propriétaire , si ces dix années ont été dix années de grande consommation et de haut prix , ou au fermier , si ces années ont été des années de calme et de baisse.

Le fermage à moitié ou à participation ne serait , selon quelques agronomes, avantageux, que dans le cas où le fumier, provenu de la paille et des fourrages que le propriétaire a reçus pour sa part , rentrerait dans la ferme. Mais M. de Morogues a démontré que ce genre de fermage , non-seulement est plus compliqué et demande plus de surveillance , mais donne lieu à plus de tromperies que tout autre fermage , quoique selon le même agronome trois causes puissent le rendre nécessaire :

V L'usage local qui empêcherait les fermiers de vouloir souscrire des baux à d'autres conditions, ou qui , si le bailleur s'en affranchissait , ne lui laisserait qu'à choisir entre l'obligation de recevoir un fermage en argent ou en denrées , insuffisant pour payer le loyer de la terre , et celle de recevoir un homme hors d'état de remplir ses engagements ;

2* La pénurie des fermiers du pays , qui ne sauraient s'acquitter d'un fermage régulier en argent ou en denrées , de la nature spécifiée par le bail-, et qui ainsi sont trop pauvres pour ne pas s'arriérer dans les années où les récoltes sont faibles;

3** Le besoin de changer la culture dans un lieu où elle est mauvaise, et où, à cause de l'incertitude du succès. et des risques éventuels, un bon fermier ne veut pas à lui seul entrel>rendre de courir le risque des essais, ou a besoin des secours que le propriétaire peut lui fournir pour ses entreprises.

Les conditions particulières que l'on stipule dans les contrats de bail sont souvent d'une influence considérable sur la valeur