Tailles dues par les coustumiers

Le texte B dit peu de choses des tailles dues par les coustumiers. Le § 104, le seul où il en soit question, parle d une maison soumise à la taille, dont un noble est devenu propriétaire ; s'il l'a accensée ou affermée k un coustumier, il ne pourra. le garantir de la taille. Cette coutume ne donne d'ailleurs aucun détail sur les cas dans lesquels les tailles étaient dues et sur la manière dont elles devaient être acquittées.

Le texte A (§ 80) est un peu plus explicite. Les hommes coustumiers doivent l'aide à leur seigneur quand le seigneur Ta faite à son suzerain ; mais pour qu'ils soient tenus de la lui payer, il faut qu'au moment où le seigneur suzerain demande l'aide, le seigneur appelle ceux qui tiennent de lui afin qu'ils soient présents quand il la payera ; car s'il payait avant, ils pourraient refuser celle que leur seigneur immédiat voudrait leur demander.

Une disposition semblable se trouve dans le texte B (12, 43), mais seulement pour ceux qui tiennent en parage; leur parageur ne pourra les contraindre à lui faire aide que s'il les a appelés lorsque son seigneur supérieur lui a réclamé son aide.

C'est seulement dans les gloses de la coutume glosée que nous trouvons quelques détails sur les cas où les tailles sont dues. La glose sur le § 36 reconnaît que si

XXVm LES USAIGES BT GOUSTUMES DU PAIS D*ANJOD.

rhomme de foy ou ses devanciers n'onl pas fait précédemment aide, son seigneur ne pourra rien lui demander. La glose sur le§ 39 distingue les aides volontaires et les aides nécessaires. Ce^ dernières sont dues dans trois cas, lorsque le seigneur est iait chevalier, lorsqu'il marie sa fille, ou lorsqu'il fait des acquisitions en rentes ou en domaines; ces aides ne peuvent être prises que sur les coustumiers, les nobles n'en payent rien s'ils ne le veulent pas. Elles consistent à lever le double des cens et devoirs dus par les* hommes.

Les coutumes de 1411 et de 1463 développant ces principes substituent au cas d'acquisitions faites par

le seigneur celui où il serait fait prisonnier en la guerre du roy nostre sire ou de son prince naturel enceroyaume; elles fixent la manière de calculer le doublement des cens et devoirs, le maximum que la somme à payer ne pourra pas dépasser, et posent en principe que c'est seulement une avance à laquelle sont tenus les hommes de foy simple ou lige, et dont ils peuvent se couvrir sur leurs hommes coustumiers en ayant soin de la leur réclamer avant de payer leur seigneur (K, 68, 69, 70. 1, 86, 87, 88). Il résulte de ces textes que l'on doit considérer les mots aides et tailles comme à peu près synonymes ; s'il y a une différence à faire, Vaide est ce qui est donné accidentellement au seigneur, la taille est la redevance en argent ou en denrées due annuellement à raison d'un immeuble qui n'est pas soumis à la foy et hommage.

H faut remarquer d'abord que les coutumes de 1411 et 1 463 substituent le cas où le seigneur est fait prisonnier à celui des acquisitions en rentes ou en terres dont parle la coutume glosée ; cette hypothèse aussi est bien