Nous avons " touché " des seigneurs, contes

* Du ûé qui ha la. Ai. — * Et dommaine, manque dans E, F, G, H, 1. Justice foncière ou lieu où sont lesdictes avectes,

A2, C, D. — ' Etpour^ B2. — ^ Pour la moitiié pour le

tout, manque dans As, C, D. — ' Poursuytes, Ai et 2, N. — * Dudit, As. — ' Du lieu, manque dans P. — * Entrées, A2, N,

P, elles éditions, — ^ Avant qu* elles parties, manque

dans Al. — *" Les espaves mobiliaires, B^. — ** Son subgit, manque dans A2. — *^ De resentir, Ai, N. — ** Ledit, manque dans A2. — ^* De moulin, E, F, G, H. De molin, D. Lesditz eslaiges demolitz, I. — ** Coutume de 1411, § 25. — ** Avons dessus, Al et 2. — *' Traicté dessus, B2 et les éditions.

d' ANJOU ET DU MAINE. 199

baroos, chastellains ^ haulx et moyens justiciers, pour monstrer * la prérogative et auctorité de leur seigneurie, et ad ce que chascun y soit tenu d'obbeir • selon le * degré. Hais aucuns sont qui ne sont contes, barons, ne chastellains, que Tom appelle bachelliers, qui ont chasteaux, forteresses, grousses maisons ^, places qui sont parties* de contés, baronnies et chastellenies ^ desdiz pays ; et ceulx • ont • autelle et " semblable justice comme leurs suserains", et en sont fondez par la" loy et coustume desdiz*' pays (a), ainsi qu'il sera louché plus à plain cy dessoubz en la** matere de" paraige : et aussi" en pevent estre fondez par le don et otlray desdiz conles et barons *', qui comme dit est pevent bien ** donner à leurs hommes et vassaux autelle '^ justice comme ilz ont, et y retenir la suzeraineté " (6).

(a) Gloze : sauf des prérogatives de baronnie qui ne se départent point. [A2, t" 19, v*.]

* ChasielUxina, manque dans As et les éditions. Contes et barons, F, H. Seigneuries, contez, baronnies, chastellenies. Al, N. — ' Pour congnoistre, P. Pour y monstrer, I. — ' D'y obéir, Ag. — • Son, B2, C, D, E, G. Tenu obeyr selon son, F, H, I. — * Maisons et, B2 et les éditions. — * Des, B?, P. — ' Parties des contes, barons et chastellains. Éditions. Parties de I. Et chastellains, A2. — • Et telx, B2 et les éditions.

— • Ont bien, Ai et 2, P, C, D, F, H. — *® Et, manque dans A2.

— ** Souverains, A2. — *" La, manque dans B2 et les éditions.

— " Du, B2 et les éditions. — ** La, manque dans Ai, N. — " Des, B2, P. De partaige, A2.— *® Aussi semblablement, B2 elles éditions. — " Pardon et octroy desdiz contés et baronnies. Ai, N Octroy que lesdilz contes et barons, B2, C, D, E, F, G, H. — ^* Bien, manque dans Ai. N. — *• Telle, Ai, N.

^ Souveraineté, A2.

SOO (U63) LES GOUSTUMKS

(6) Nota, Regularîter* quandiu dominas feudi paratus est facere justiciam inter vassallos, et ipsi eciam parati sunt respondere sub eo, nullus alius débet se intromictere de illa jurisdicîone ; de k" in c. ceterum^ Ex. de judiciis, in antiquis, per Ber. ; et de foro competenii^ e. ea> transmissa*.

Nota, T)e jure dominus non débet jurisdicionem amietere pretextu hujus quod denegavit vassale facere justiciam, nisi tercio fuerit requesîtus illam facere et denegaverit ; de hoc est bonus textns in auct. statuimus, sita in ti. de epi., et clericis circa finem ibi sancimus *, et ibiperJo. Fa. in berviario.

Par la coustume du pais quant aucun subgect se clame de son seigneur en court souveraine et il se deffault de jour simple o jugement avant que le clam soit declairé, icelui clam porte en soy tort fait. Et par le moien d'iceulx deffaulx il pert sa cause ce il est déclaré que les choses que le subget tenoit de sondit seigneur sont declerées à lui appartenir, la vie- dudit subgect si la foy est simple, et si elle est lige ledit subget pert par lieritaige les choses qu il tient à ladicte foy et hommage lige : sauf quant le subgect se clame de ^on seigneur en court souveraine, le seigneur ne sera contumace que par deffault de terme o inlimacion. Vray est que si le subgect se clame dud. seigneur en la court souveraine, et il declere qu'il veulle poursuir contre

* Le manuscrit a écrit ref/ularum. — ' c. ccierum quia, 5, Ex.f de judiciis, 2, 1 ; c. ex transniissa, 6, Ex. y de foro competeniiy 2, 2. — ' autk. statutmaSy § sancimus, C. de épiscopis et clericis, 1, 3.

d'anjou et du MAiriB. 201

lui aucune chose qui ne porte tort fait, ii ne sera seullement contumace après sadicte cause declerée que par [deSault] de terme o intimacion^ [A2, ff. 19, v® et 20, T^.]

* Ces trois gloses sont à la suite du § 35. Elles sont d*une autre écriture que le manuscrit, la troisième n'est pas de la même écriture que les deux premières.

202 (1463) LES COUSTUMBS