Femme de bastard prent ou Maine • la tierce

' Volunté par adultère est séparée, P. — ■ Les mots et separée dans Ai sont ajoutôs en interligne d'une écriture presque effacée. — ' r. 1, Ex. y h. t., 2, 6. — * c. plerumque, 4, Ex, de donaUonibus inler virum et uxorem, 4, 20. — * Les paragraphes 252 et 253 sont intervertis dans Bg, et dans C, D, E, F, G. Coutunne de 1411, § 220. — ° Dans Bi les mots ou Maine sont mis entre parenthèses probablement par Pocquet de Livonnière qui a rais au dessous d'une écriture très fine : à présent en Anjou.

partie es acquestz du bastard par douaire que * ledit bastard * auroii faiz* par* avant le mariaige» et en Anjou la moictié ; et des acquestz faiz durant et constant leur' mariaige elle les peut * tenir moictié à ^ heritaige et moictié à viaige.

253. * En Anjou, femme coustumiere prent la moictié par douaire es heritaiges son mary (a) ; mais la noble femme* n'a que le tiers. Et prennent ^^ la moictié es meubles, poyent** la moictié des debtes, et ne mettent " riens en Taumosne leur^' seigneur. Mais comme dit est la femme noble renonciera bien à meubles et à^* debtes sy elle n'y est *" obligée ^•.

(a) consuetudo differt^ vide supra. [Di ]

Cas esquelœ Verilier est tenu desdommager la douairière.

254. ^^ Quant la terre sur laquelle femme prent douaire par le décès de son mary cheit en rachat, le seigneur

' Doaire qu'ils B2, et les éditions. —* Ledit bastard, manque dans Bî, C, D, F, G, H. — » Avoit fait, Ai, C, D, F, H, I. Avant faiz, P. — * Par y manque dans B2, et les éditions. Douaire qu'il avoit faiz avant, C. — ° Constant le, P. r— ® Elles le pevenl, B2 et les éditions, — ' Moictié par, Ai , N. — * Coutume de 1411, § 221. — » Femme, manque dans C, D, F, H, I. — •« En prenant, A2. Et prent, N, et les éditions. — ** Paie, Ai, N. Paiant, D. Poyant, B2, jC. En payant, E, F, G, H, I. — " Ne met, Al, C, D, E, F, .H, I. — *' Son, Ai, N, et les éditions. — '* Es meubles et es, P. Aux meubles et, N. Aux meubles et aux. Al, et les éditions. — *" N*y est point, N. — *^ Et la coustumiere non, addition de I. — *' Coutume de 1411, § 222.

du ^ fié prend les fruitz de l'année comme il est desclaire en la matière^ des rachapz: et en aucun cas est tenu Teritier^ desdomaiger la douairière, c'est assavoir quant l'entière ♦ de la terre tenue en douaire * se marie* par quoy droit de'' rachapt est* acquis au seigneur de fié, elle est tenue de * desdomaiger la douairiere des fruitz et levées qu'elle povoit ^* avoir et prendre sy n'eust esté ledit ^* rachapt ; et pareillement en ^* autres cas dont i'eritier ou héritière est en ** cause ou en coulpe. Mais sy par mort la terre tenue en douaire cheict en rachapt, comme quant elle vient par le décès du trespassé ou trespassée^^ en ligne collatéral qui fait rachapt, Terilier ou héritière n'est point tenu de ** desdomaiger la ^* douairière, ne en autres cas semblables ^^ à quoy ** il n'auroit peu pourveoir.

965. Et est assavoir que les ^* douaires se prennent^ selon la condition des mariz sans avoir regard^* à la eondilion des femmes (a); car sy une^ femme noble est

* Seigneur de, Ai, Bg, et les éditions, — • Maniera, D. — ' L'eritier de, P. — * L'eritier, Ai, N, et les éditions. — ■ Tenue en douaire, manque dans C, D. — * Se marieroit, C, D, F, H, I. — ' Marie par quoy le, Ai. Marie par le, N. — • Seroit, C, D, F, G, H, 1. — » Il est tenu à. Ai. Il est tenu. Editions. De, manque dans N, P, et les éditions. Seigneur du fié, ii est tenu,N. — *» PourroiU P. — " Esté le, P, I. — " Es. P — " En, manque dans B«, et les éditions, — ** Ou trespassez, N, C, D, F, H, I. — " Z>e, manque dans Ai et s, P, C, D, F, H, I — *» Sa, El et 2. — " Semblablement, B2 et les éditions. Ne en autre cas semblable, N. — " En quoy. Ai, N, P, C, D, E, F, G, H. — *• Et est assavoir que les^ manque dans Bg. — •** Se reprennent. H, I. — ** Esgart, P, C. — " Une, manque dans P.

d'anjou et du mainb. 383

mariée à homme cousiumier elle^ aura douaire coufttumier^, ei^ la cousiumiere . douaire noble sy son * mary est noble (b).

(a) Femine coruscanl radiis marilorum, /. femine^ ff. de senatoribus ^. [Di.]

(b) Ex facultatibus et dignitatibus dos est constituenda, /. quero^ ff. de jure dotium^, et L tam démentis, C. deepi. aud'^. [Di.]

256. Pour le meffait de Tomme ne pert^ femme son douaire (a).

(a) Concordat, /. ob maritorum culpam, C. ne uooor pro marito^. [Di.]

Nota, En quel cas la femme pour la conservation de son douairière se peut opposer contre la vendicion de teritage de son mari sa vie durant.

/^ *^ Nota que Si aucun ** homme *^ est dissipeur et

* EllCy dans Ai ajouté en interligue. La fin de ce § dans As, depuis elle a été grattée et écrite de nouveau par dessus le grattage conforme au texte ci-dessus. — ' Elle aura douaire cousiumier, manque dans D ; ajouté en interligne par l'auteur des gloses sur Texemplaire de M. De Rozière. — ' Et a, H. — , * Si le, B2, C, D. La coustumiere noble si le, E, F, G, L — ^ /. 8, jf. A. t., 1, 9. — • /. 60, if. h, t., 23, 3. — ' L 28, C. h. i,y 1, 4. - « Ne pert sa, P. — M. 2, C. h. /., 4, 12. - *» Les paragraphes qui suivent manquent dans Bi et Ai; Pocquet de Livonnière les accompagne des annotations suivantes : Bi : « V. une grande addition dans mon Ms. in-4* et dans les

38i (IUi3; LES cocsTmes

di^asteur de ^ biens el de mauvais goayeraement, et pour ses dettes ses beritaiges soient ^ Tendaz par justice ou autrement, sa femme à qui ' droit de douaire est acquis mojennant ledit * mariaige pealt et luy loist s'opposer pour sondit douaire que sesdiz beritaiges ^ ne soient vendnz, sauf la propriété, pour la porcion qu elle en doit avoir par douaire, pourvu quelle ne* soit point ^ obligée esdites debtes soient réelles^ ou personnelles; et aura el sera délivré à ladicte femme, si son mary est de Testai qne dessus* supposé quil soit encores en vie, de sondit heritaige *• pour en ** jouir des fruiz sa vie durant" (a) comme douairière ^^ telle porcion comme elle en ^* anroit par douaire ** après le décès de luy. Kt contre** ladicte vente qui se feroit desdiz beritaiges par justice peuil^^ venir par opposicion ; et contre celles qui ne se

coutumes imprimées. N'en est parlé dans les Etabl. v. pourquoi dans Laurière sur Loisel, 1. 6, t. 2, r. 16. Les assises de Jérusalem, ch. 274, établissent cette maxime. » Ai : « Cette addition n'est pas dans roriginal ni dans mon Ms. in-fol. N'en est parlé etc. . . V. conférence des coutumes, p. 37, etc. ■

— ** Aucun, manque dans B2. — " Si homme msirié. Editions. Homme marlé^ P, qui fait précéder ce § additionnel d'un sommaire comme la plupart des paragraphes de la coutume.

* Des, Al. — • Sont, P. — ' Femme qui a, B2. — * Leurdit,

N. — " Que les héritages de son mary, B2, et les éditions

de sondit mary, P. Que lesdiz beritaiges de sondit mary, N.

— " Qu'elle n'y, B2. — ' Point, manque dans les éditions, — ♦• Royales, 1. — ® L'estat dessusdit, B2, N, et les éditions. — *® De sondit heritaige, manque dans B2, et les éditions. — *' En, manque dans N. — ** Fruiz la vie durant d'elle^ P.

— " Douairière de, N, C, D, E, F, G. Comme douaire et de, H, I. — ** En, manque dans B2 et les éditions. — ** Par douairière, P. ~ *® Et contre, manque dans N. — " Pourroit, N, P, C, D, E, F, G, 1. Pourroit veoir, H.

D ANJOU BT DU MAINB. 385

feroientpas^ pàt justice par action selon droit ^; mais la propriété de sondit douaire pourra estre vendue pour lesdictes debtes sans ce que elle le ^ puisse empescher. Et ce fut jugé ëh jtigetndrtt contraditoire le lundi xviii^ jour d'avril l'an mil une ^l ♦ par davant maislre Gilles de la Reauté, licencié en ^ lois, juge ordinaire^ d*Anjou et du Maine, entre la femme Guillaume Yerdier des Banchez'' et Tfaomaâ Fiory pelelier demeurant à Angiers^, lequel avoit fait mètre en vente les héritages dudil Verdier pour le principal et arrérages d'une® pippe de vin de rente qu'il demandoit sur les héritages dudit Verdier*^, en laquelle pippe de vin de rente iadicte femme n'estoit point ohligée^^

^\ ** Nota que cest article précédant n'est pas coustume, mais est ung advertissement de droit que on dit

* PaSy manque dans B«, P, C, D, F, G, H, I. — • Droit, etc., N. Selon droit, manque dans B«, C, D, F, G, U, I. — - ' Le,

manque dans B2, N, C, D, F, G, H, I. — * Le lundi

mil une XL, manque dans N, C, D, F, H, I. —- ' Es, N, C, D, F, H. — • Ordinaire, manque dans N, C, D, F, H, I. — ' On peut lire aussi Bauchez. Blanchetz, D, F, H, I. — • Fleury d'Angiers, C, D, F, H, I. Floury d'Angiers, N. — » Erreraij?es*deu en, D, F, H, I. Il a du y avoir une correction pendant le tirage de Tedition C, le mot est coupé à la fin de la liprne : dans l'exemplaire de la Bibliothèque nationale, il y a du\nt. Dans celui d'Angers du\en. Il est évident qu'il faut d'une, — *» Verdier et, C, D, F, H. — " Et ce fut jugé en jugement point obligée^ manque dans Ai et B2; ce passage

ne se trouve que dans N, P, et dans les éditions, — " Ce qui suit ne se trouve que dans Ai et N. Ce passage manque dans les autres manuscrits et dans les éditions.

ni. ^.

38Ç (fi63) LRS CODSTUMES

qui se peult faire s*il ny a couslume ou autre chose au contraire.

(a) Videatur hic ti.deprivil do.^ et de rei ux. act. C* [Di.]

* Cod, 5, 13; 7^ 74; lex unica in unoquoqueiitulo.