Homme et** femme, soient nobles ou coustu
* Z. 3, § i.jr. h. t, 24, 1. — • Z. 2, C. eorf., 5, 16. — * Coutume de 1411, §§ 240, 241. — ^ Consideracion, les, B^ et les éditions. — ' HeriiauXy manque dans les éditions, — • Anjou en baillant la possession en leur vivant, B?. — ^ En mouroient, P, C, I. — ■ Leurs seiiarneurs, D, F, H. — • En qui fief sont
assis^ Éditions ils sont assis. Ai, N. Seigneur duquel
M ilz sont assis, Ag. — **^ Ledit, Ai, N. — ** Le«, manque dans B^. — ** Dudit don^ manque dans Ai, N. Soit, manque dans F, H, L - *» Coutume de 1411, § 242. - " Ne^ C, D, F, G, H, LOu, Al. N.
miers, ne peut ^ donnera son^ bastard aucuns de ses^ biens ne ^ cbouses par testament ne^ autrement, si ou vivant du père ou de la mère estant en vie et® santé ilz ne luy en baillent la possession et qu'il en joysse des lors.
Nota, De don fait à mineur estant en puissance
de père.
274. ''Se don de ^ heritaige est fait à aucun mineur estant ou^povoir paternel de son père, Tusufruict en appartient ^^ au père durant la minorité de lenffant* Et semblablemenl en joyra la mère sy elle n'est** mariée; ouquel cas ** le tucleur du mineur traictera et gouvernera les chouses données audit mineui^au prouffit d'iceluy mineur : autrement est en *^ malere de successions (a).
(a) [N]*' idem de jure, /. p», C. de bonis matemis **.
Vt capitula de bonis que liberis cum oportet, in principio^K [H, P»65, v«.]
* Pevent, Au N et les éditions. — * Leur, Ai, N et les éditions. — = Leurs, Ai, N. — * Biens et, Ai, N, C, D, F, H, L
- » Ou, C, D, F, H, 1. - « Ou, Al, N. — ' Coutume de 1411, § 243. — « Don d'aucun, B2, C, D, E, F, G, l. Don aucun, H.
— * En, B« et les éditions. — *® Paternel, rususfruict appartient, Al , N. — " Si elle est, C, D. Dans Di Tauteur des gloses a corrigé pour mettre n'est. — " Cas, c'est assavoir si elle est mariée, B2, C, D, E, F, G, L — " En la, N. — ** 1. 1, C. h. t., G, 60. — " /. cum oportet, ^,C. h. t., 6,61.
400 (1463) LES GOUSTUMes
Nota, De héritage permuté.
375. ^ S'aucun bàitle ou tk-atisp'ôrte soii heritaige en eschahgé et^ peributacioh d*autHs heritaige, tel eschange sortist la nature^ de Teritaige permuté, et* entre les heritiers^seroit^departy comme eust esté le propre heritaige "^ dont la permutacîon est faicte en la forme que desclairé est® cy devant (a)®.
(a) Facit /. tta constante, L $equenti, ff. de jure doti^^. [H, f» 66, V« ; I, f> 157, r^].
Que les héritiers sont préférez auœ eœcecuteurs pour aeùmpUr le testament ôaa deffunct.
S76. Les héritiers d'un decedé auront sy bon leur semble des ^* excecuteurs le testament de leur prédécesseur^' pour Tacomplir en baillant cauptiou de le faire.
^\ *^ Quant aucune personne s'est desmis en autre personne soy et ses biens, celui qui ainsi est desmis d'ores en avant ne peut plus contracter o quelque personne que sesbit sati's l'àûbtcrilé, ^ )et volunté de celui en qui il s'est desmis. Et s'il fait au contraire, tel contract de soy est nul quelque soit vient à estre rescindé, cassé el anùllé.
« Coùttime de 1411, § 244. — • Escliiap'ge ou, N. - ' Sortis t de fa niatere, N. — * Et, manque dans Ài. — ' Les heritaiges, À2. — « Sôit, P. - ' Esté reritàîge, Ài, N. Ledit heritaige, 62, P, et les édiiions, — * F*orme declaipée. Ai, N. C. — • Icy dessus, fi», Ou'il est déclaîré icy dessus, D, E, F, G, H, I, — " II. 2Bei21,jBr. A. /., 23, 3. — " De, A2. — " Leurs predicesseurs, Ë2, D, E, F, G, H. — *' Paragraphe additionnel qui ne se trouve que dans B2.
d'aNJOU et du MAINE. 404
