LES GOCSTCHKS

quare de jure non prescribanUir nisi a Uoto tempore, etc., ut /. hoc jure { ducius , jf. deaqua eoiki. <, et no.' in l. servituleSt in glo. fj. de servituiibus *, L sic. usur. de servi. C. ', el /. eorrup. C. de tau et habiiu. \ ioler présentes el xx inter absentes, ut ^ u. es. deser K

NoT4, Que pour servitudes de bonne ville n*a poùU de

preseripeiim.

350. *En debatz de servitudes de maisons voisines^ en bonne ville, si comme veues, goutieres, piÎTeses, touz cavaulx ^ et autres debatz qui sourvienneot touchant servitudes, tenement ne perscripcion de teoips n'y court point, soient lactans ou apparans (a). Et en doyt l'en jugier ' ainsy que on voit pour le ^® temps desdiz debatz à la relacion ^^ des ^' jurez ^^ savans et congnoissans en telles chouses, sans^^ recevoir aucuns à alléguer faiz au contraire ^^ fors seullement lettres ou consentement de ^^ parties (6).

U. 3, § 4, ff!h. ty 43, 20. — • L 4, ff. h, t., 8, 1. Ce qui suit ne se trouve que dans I. — ' /. sicut usumfructumy 13, C. A. t, 3, 34. — * L corrupiionem, 16, C. de usvjrùctu^ 3, 33. — ■ Peut-être la L 2, C. de sero., 3, 34..— « Coutume de 1411, g 314. — ' Servitudes voysines de maison, B2, N, C, D, E, F.

Serv. voisis de m , G. S. voisins de m , F, H, I. —

• Canaux, B«, N et les éditions. (Caniveaux?) Touz à eaux, Ai. Canaulx, A2, P. Tours, craneaulx, H. — * Doyt l'en ftdre jugement. Al. En doit juger, G, H. — *® Z^, manque dans N. — ** Debatz à Farbitracion, B2, N, C, D, E, F, G, H. — " Desdiz, P. — *' Des juges, N. — ** Sans en, B«, N, C, Û, E, F, H, I. — " Faiz contraires. Ai. — ■ ** Consentemens et, I.

/^ * El a esté autreffois declairée cesledite* coustume pour vraye et depuis confermée et approuvée en ^ Parlement, ainsy que a relaté^ Pierre Guiot, lieutenant à Angiers, qui la declaira ^ autreffoiz pour maistre Jehan Lebourgeois* contre missire Jean Descharberye '', docteur, etc ; dont ledit Descharbeye appella^ et fut

dit par ladicte court de Parlement bien jugé et mal appelle. Et depuis fust encores ^ declairée pour notoire ^^ es assises d'Angiers par maistre Estienne Fillastre ^^ juge ordinaire *' d'Anjou le xii* jour de décembre *^ Tan mil inic XXVI.

(a) Secus de jure, /. hec autemjura, ff. de servitu. urb. predtbrtim**, et /. servitutes, de servitutibus , eo.; quibus cavetur quod prescripcio currit; et idem juris est in rusticîs servitutibus. [Di.]

(6) /. sicut usumfructum, de servitu., C, et /. corru. C. de usu et habita. [H, f* lxxxiiii, i^.]

Nota, Des servitudes personnelles et réelles qui ont

cause continue.