XX LES CSAIGES ET GOUSTUMES DU PAIS D ANJOU

Plus tard en 1213, dans un accord entre Guillaume seigneur de Sillé, et le prieur de Saint-Remy au sujet des droits de justice *, nous trouvons une exemption de même nature pour l'ost et la chevauchée, prior tamen retinere poterit apud Sanctum llemigium. . . unum pistorem et unum sutorem et furnarium cumadjutoribus furni^ et molendinarium si habuerit molendinum.

La coutume n'a consacré que les exceptions relatives aux fours et aux moulins.

Aucun rachat ne paraît avoir été admis en droit ; je n'ai rencontré qu'une seule exception de ce genre, mais qui rentre encore dans le même ordre d'idées que celle relative aux meuniers et aux fourniers : en 10G2^, le comte Geofroi-le-Barbu contîrmo l'abolition de mauvaises coutumes sur les terres de Saint-Florent que son oncle Geofroi Martel avait abolies àson lit de mort, les bourgeois et paysans doivent l'ost et la chevauchée, personne ne peut en être exempté h prix d'argent, causa mercedis, il n y a d'exempts que ceux qui feront des avances pour fournir des vivres à Tost, prêter eos quorum pecunia in exercitu victum hahere poterunt.

En fait il en a été autrement : Guillaume des Roches, sénéchal d'Anjou, reconnaît^ dans une déclaration postérieure à 1i04 que s il a souvent contraint les hommes de l'abbaye de la Couture à servir dans les armées du roi de France contre le roi d'Angleterre, il a souvent aussi reçu de l'argent pour les dispenser de ce service, mais que cet argent a été employé à payer les services de ceux qui gardaient les places fortes et les travaux

* Cartul.de La Couture, £^6Ô; r». Bibl. du Mans. — * CartuL rouge de Saint-Florent^. f* 29;arch. de Maine-et-Loire. — ' CartuL de La Couture, f^ 6, v»; Bibl. du Mans.

PBirA€B. xxi

faits anx fortifications de ces places. Hais afin que ce qu'il a fait ne puisse pas porter préjudice à l'avenir aux barons, chevaliers, religieux et clercs, il a bien soin d'attester en termes formels qu'il n'a agi ainsi que de sa propre volonté parce que ni le roi, ni le seigneur de' l'Anjou quel qu'il soit n'a un semblable droit. La conversion du service militaire en une prestation même touchant de près ce service restait donc dans le domaine des conventions privées.

Quant aux gardes, les exemples que nous en ont conservé les anciens tilres sont tous relatifs à celles dues par les gens cousiumiers, ce qui est une confirmation indirecte du principe posé par les coutumes que le seigneur de fief ne doit de gardes ou lige estage qu'en vertu d'un titre et conformément au titre ; ce n'est d'ailleurs qu'une manière d'exécuter l'obligation d'aller à l'ost ou à la chevauchée du seigneur ; il fallait bien garder le château lorsqu'il était absent.

En 1087 Jean de la Flèr*he en donnant à Saint-Aubin l'église de Sainl-Ouen de la Flèche et ses dépendances * soumet au pouvoir des moines tous ceux qui viendront demeurer dans le bourg; il déclare qu'ils ne rendront de coutumes qu'aux moines, excepto quod castellum ejus cuslodienl quando super Ixostes suos perget.

A la suite de diverses discussions au sujet de la terre de Marrigné il intervient un arrangement entre Hamelin de Chaourses (de Cadurciis) et les moines d'Evron 2, aux

' Archives de la Sarthe, ^\^ f* 1. — * Bibl. nat. Gaignières, U 205, p. 174.

XXII LES U8AIGES ET G0USTCME8 DU PAIS D AlfJOC.

termes duquel les hommes des moines sont tenus de venir à la défense du château de Chaourses lorsque le seigneur ou son sénéchal le fera savoir au prieur ou à son sergent. Et si ledit seigneur de Chaourses va en ost ou chevauchée avec ses hommes, et s'il le fait savoir au prieur ou à son sergent, celui-ci enverra ses hommes de Harrigné garderie châleaujusqu àce que les hommes dudit château soient de retour.

Les terres de Hairon ou Uéron, où Saint-Aubin avait un prieuré, et où. Saint-Nicolas avait aussi quelques possessions, ont donné lieu dans le courant du xi^ siècle à de graves difficultés entre ces abbayes, Saint-Aubin notamment^ et les seigneurs de Montreuil-Bellay ^ Les gardes qu'ils prétendaient exiger des hommes de ces terres ont fait l'objet de plusieurs arrangements aux termes desquels lorsque les seigneurs de Montreuil iront à l'ost du comte d'Anjou, les hommes de Mairon devront garder le château de Montreuil ; consuetudo non est antiquitiis ut caslellum custodiant nui tum solummodo cum caballarii de Mosterolo vadunt in hostem cum comité Andecavensi foras suam terram. Les seigneurs de Montreuil prétendaient faire garder leur château toutes les fois qu'ils avaient à craindre une attaque soit des gens de Thouars, soit d'ailleurs, et même quand ils faisaient la guerre au comte d'Anjou cujus abbatia est.

Faute par les hommes de répondre à la semonse à eux faite pour se rendre à l'ost du roi ou du baron, ils devront une amende. L'amende est due au roi si le dé-

« Cartul de Saint-Aubin, ff. 72 et 77, Bibl. d'Angers. Titres concernant Saint-Nicolas-d'Angers, Gaignières, t. 188, pag. 253; Bibl. nat.

PRirACC. ZXIU

faut est constaté par les hommes du roi : s'il est constaté par les hommes du baron, c'est au baron qu'appartient Tamende. Je n'ai trouvé aucune charte relative au cas où la semonse serait faite au nom du roi ; dans les cas où il s'agit de semonses faites par les abbés, les amendes sont prononcées en général par la juridiction de Tabbaye sur la demande du comte, le produit en appartiendra au comte, à l'abbé, ou pourra être partagé.

Il pourra même y avoir une peine corporelle, c'est ce qui résuite de la cbarte de Geofroi-Ie-Barbu citée plus haut , multabitur juxta foritfactum pecunia seu verberibiLS.

La transaction entre Hugues, comte du Maine et le chapitre de Saint-Pierre -de-Ia-Hour* entre 988 et 995, reconnaît que dans le cas où un des hommes ne se rendrait pas à la semonse, si le sergent ou le sénéchal du comte veut en obtenir justice il devra le faire par le dojen, ou par le custos ville dont sera l'homme, ou par le chapitre ; et si l'amende est gagée entre les mains de Tuo d'eux, la moitié appartiendra au doyen, et l'autre sera versée au receveur (villico)'du comte.

La juridiction de l'abbé et l'attribution de l'amende au comte sont reconnues dans une charte du 21 février 106 3 par laquelle le comte Geofroi-le-Barbu * confirme le don de l'église et des droits de Saint-Jeansur-Loire fail à l'abbaye de Vendôme par le comte Geofroi-Marlel son oncle et son prédécesseur... et si quis hominum Sancté-Trinilalis ex hoc deliquerii clamorem

* Archives de la Sarthe, ^\^^ pag. 246. — ' Dom Housseeu, t. II, n» 650; ex chartul. abb. Vindoc. f 105, r».

XXVr LES DSAI6ES ET GOUSTUIES DU PAIS D ANJOU.

fadat cornes ad abbatem, etille et distringatsuos, ut emenr datiosU comitts.

Le cas inverse, juridiction du comte et amende à la disposition de l'abbé, se trouve dans une charte du comte Geofroi-Mariel postérieure à 10B0 dans laquelle il accorde de nombreuses exemptions à Saint-Nicolas*, . . abbas vel prior islius loci vel aliquù ab eis subrogatus in presenlia mea veslros homines no7i bene vobis obédiences sislat, ab eis coram me districie exigens et meum contemptum et vestri imperii transgressionem ; ita tamen ut nec ego nec meus homo ab eis districtum accipiat^ sed ille cui abbas jusserit accipiat.

Si celui qui doit faire la semonse ne la fait pas, c'est lui qui devra lamende et non le couslumier qui ne se sera pas présenté à lost, c'est ce qui résulte d'une charte du comte Geofroi- Martel ^ du 6 janvier IO5Q par laquelle lui et la comtesse Agnès donnent à la Trinité de Vendôme Tabbaye de Toussaints à Angers et en même temps abandonnent des coutumes in curte Spinacii (Epinats).. . et de submonitione illa si major vel canonicus scicnter deliquerit, ipsi emendent comiti et non villani. Celle responsabilité n'a pas été écrite dans les coutumes, mais cet acte prouve bien qu'en règle générale au XI" siècle comme dans les coutumes du xin« le droit de poursuivre l'amende appartenait à celui qui faisait faire la semonse.

* Dom Rousseau, t II, n' 525, ex chart. S. Nich. Andeg. Lepelletier, Breviculum fundationis S. Nich. Andeg. p. 15. — * Gaignières, 650, p. 70 ; Bibl. nat.

ntrkct. txf