Quant tel acquéreur se vieult deffendre par tien

^ Bt conscentement, O.

> Acquis par, O. T.

' Dix anSf manque dans T.

• Demandast, O. T.

• Sur tel, O. T.

' Rente ne, Cas, La négative est évidemment une erreur. ^ Avant, manque dans O.

* En rendra, O.

* Prescript toutes, O. T.

^* Rentes ypothequez, O. T.

^* Soit, manque dans T.

'* Rente signifiée et, T.

** Esté, manque dans O. Luy emt eaté^ manque dans T.

678 (mi)

oement et prescripcion de dix ans contre telles rentes, ce n'est' pas à entendre de' baillée* à rente; car si Téritaige acquis estoit* baillé* à aucune' rente, Taequéreur ûe s'en deffendra ou ' exemptera par prescripcion * maindre que de xzx ans *.

903. Entre ** le seigneur et le subgit il est ainsi que tout subgit^' de fief ne peut acquérir l'éritaige de son seigneur, ses rentes ou devoirs**, ne exempcion contre luy de ses devoirs deuz sur l'éritaige tenu de lij^y, par liennement maiqdre ** de trente ans.

^ Et n'est, T.

* Ce n'est pas à entendre de, manque dans Cas.

* Baillées, Cas.

* Estoit réritage, T.

* Acquis est Térltaige, O.

* Aucune, manque dans T.

' Ne, T.

* Par lenement, T.

* Le Ms. T. ajoute : Et pareillement ne se défendra jusques après XXX ans contre les devoirs du seigneur du fié. Le Af s. O. commence ici un autre paragraphe ; j'adopte eeUe coupure qui n'est pas indiquée dans Cas,, et qui est indispensable.

*• Quant entre, T.

<• Seigneur, O. T.

" Ne peut acquérir de l'éritaige de son suligiet par.preBoripcion ou tenement maindre de xxx ans, ne acquérir aucune nouvelle servilute sans tiltre sur l'éritaige tenu de par luy par tenement moins de xxx ans. Et par semblable^ le subgiet ne peut prescripre ne acquérir rente ou devoir de son seigneur, O. Le Ms. O commence à Et par semblable un autre paragraphe qui comprend toute la fin du g 30& du texte. Ce paragraphe manque dans T.

'' Tenement moins, O.

d'aMIOO BT do IIAlIfB.

304. Il est bien ainsi que si aucun héntaîge tenu d'aueun seigneur de fief demeuré par le * décès * d'autruy n'est rccueilly par les héritiers *, le seigneur de fief après Tan et le jour du tredpassement du subgit * peut ^ mectre réritaige * en sa main pour ses devoirs non païez ' lé * &ire bannir par trojrs banni^es * à A^ ban d'E^Kse, oa*^ à £ures qu*^ mandiez si les a ; et les bailler à ezploicter pour ses devoirs ^* au plus offrant et derrier enchérisseur, au prouffit de ses devoirs et de qui il appartiendra» et ainsi le tenir ^\ Et s'il ne " appert aucuns héritiers *^ dedans diz ans *\ qui viengnent recueillir la chose dont ** lé seigneur dé fief *^ fera bannir.

' Les, Cas.

• Le ces, O. ... * ' Les héritaig6s,Ca«.

• Après l'an,., du subffit, mAnqtneidansT.

• Subgit et pour. Cas. le peut, T.

' L'éritaige; manque dans T

• Pour ses dewÀrs non païes^ manque dansr T. •Et le, T.

• Lejtsire... bannières, manque dans O. trois foiz, T. *«Etô, O. i t î

^* Ou, manque dans O. .

« El, T.

** Pour ses devoirs, manque dans T.

t« Au plus offrant... tenir, manque daps 0, JSk ainsi le 4enir, manque dans T. qui commence ici un au^re paragraphe <• Ne, manque dans O ; et si, O.

** Héritaiges, O.

<* Diz 0Bê, manqua dans Cas.

** Dont, manque dans O. chose, lors, T. " Fié le, O.

574 (1 il 4 ) LSS COUSTUMBS

crier et subaster» et dès ^ lors le peat bailler au plus offrant', on le ' peut prendre et applicquer à soy comme sien ^ Et en ' ce cas a juste tiltre ; ne ' n'est plus tenu de le ' rendre aux héritiers, ne les fruiz qui en ont esté levez *, s'il ne estoit ainsi que les héritiers fiissent mimurs; ou quel casilz reviendroient à leur héritaige dedans l'an et le jour» eulx revenus * à leur eaige *^.

305. Prescripcion ne court point contre mineurs ; mais viennent ^^ à saisine dedans l'an qu'ilz sont venuz en *' eaige de tous leurs héritaiges" dont leur père et mère**, aïeul pu aïeule, et.autres parens estoient saisîz au temps de leur" trespassement, pourveu que en iceluy an '* de la succession avenue desdiz père, mère, aïeul et aïeule ", soient demeurez " mmeurs.

* Dé8y manque dans O.

> Offrant et derrenier enchérisseur à son pronffit, O. Fera bannir... offrant, on, manque dans T.

» La, T.

* On le peut... sten^ manque dans O. itfen&a, T.

* En, manque dans O.

* Ne, manque dans O.

' La, T.

* Ne les... leoex^ manque dans O. qui en sont yasuz, T.

* Eulx venuz, T.

^^ Dedans l'an... eage, manque dans O.

^^ Viennent manque dans O.

*» Tous les diy)ite, O. T.

^* Et mère, manque dans Cas.

<• Temps du, O.

** En celuy temps, O. icelui temps, T. >^ An de... et aïeule, manque dans O. deadits atoofac, père, etc., ilz, T.

<* Ilz soient demeurent, O.

d' ANJOU £T DC MAINE. 67$

306 ^ Et est assavoir que le noble masie n'est eaigé * jusques à xx ans acompliz, et * la fille noble à xiin ans. Hais enffens^ coustumiers soient' filz ou filles sont eaigez à xim ans, et sont babilles h la poursuicle * de leurs droiz ; et vaull et tient con tract fait avecque^ aulx, posé que le masie CQUstumier ne soit en eaige de tenir sa terre tenue à foy plus loust qae le nobloi etc...'

307 •. Si le raary durant le mariage ' de sa femme vend ou aliène son héritaige sans le consentement*^ et" obligacion d'elle, la vente tiendra durant le mariage. Vais aprèâ le décès du mary, la ** femme ou ses béri* tiers ^' viendront >* à son béritaige, et s'en pourra en-

' Dans les Mss. O. T. ce paragraphe n'en fait qu'un avec le précédent. * .

« Aagéque,T.

* Etj manque dans T.

* A XHii ans. Mais enffans, manque dans T.

* Les coustumiers, T. Soient, manque dans T.

* HabiUes là pocession, O.

^ Noble, comme dit est devant, T. plus est que le noble, comme dit est davant, O.

* Les paragraphes qui suivent, jusques et y compris le 2 315 sont répétés deux fois dans le Ms. Ottobonien : Une première fois, à la fin de la IX* partie, à la suite du § 203, et la seconde ici, à leur place natiu^lle dans la XIII' partie, avec de légères différences dans le texte. Les variantes que j'ai fait suivre de la lettre O. sont celles du texte reproduit dans la IX* partie^ et de O* celles du texte reproduit dans la Xlir.

* Le mariage, manque dans O^ •

*^ Le consentement^ manque dans Cas,

*• Ou, T.

« Sa, T.

^* Ou ses héritiers, manque dans O. O^.

>* Viendra, O. O». T.

576 (t^lO LKg GAosnniBS

saisiner dedans Tan de la * mort de son mary * ; car Tomme ne peut aliéner Téritaige de sa femme sans son consentement. Et pour ce ' qu'elle n'a puissance ne auctorité constant ^ le mariage s'il ne vient du maiy qui est administrateur ', après son trespassement peut elle retourner à son hérilaige. Et ne court ' point le mariage durant aucune prescripcioR contre ' elle * maindre de trente ans % etc...

308. Et par semblable si '* aucune succession luy eatoit escheue que le maiy eust laissée passer, après la mort de son mary elle pourra demander son ^* héritaige, pourveu que ce soit de " xzx ans.

309. Prescripcion ne " court point contre le patrimoine d'Eiglise par ^^ moins de quarante ans ; c'est

'* Sa» Cas.

^ Lo Ms. T. commence ici un autre paragraphe.

^ Pùur ee, manque dans Cas.

* Obstanl, T.

* Administrant, O. adm.» sy, O*. qui est par dessus elle, T.

* Hérilaige, ne n'acquiert, 0, O*.

^ Comipe, Cas.

* Point de prescripcioii contre elle le mariage durant, T.

* Maindre de trente ans, manque dans T. »• Et, Cas,

11 Son, manque dans O.

«* Qu'elle soit dedans, O. OK soit dedans, T.

»• Que, Cas.

" Par, manque dans Cas. 0\

d'awou kt du MAmE. 577

assavoir et ^ à entendre de l'éritaige de l'ancienne fondacion et des ■ acquestz et acroîssemens faiz par avant xl ^ aa3 ; et depuis xl ans, prescripcion couroit de XXX ans ^ comme contre ' personnes layes.

310 •. En acquestz nouveaux faiz par gens d'Eiglise ^ depuis XXX ans, en matière de prescripcion ou* tiennement ilz ne • sont pour ce *° plus previlleigiez ne préférez que personnes layes.

31 1 . En matière de servitutes, aucunes sont ruraux, aucunes sont ^^ de villes et de citez. Quant aux servitutes ruraux, comme d'avoir sentier ou voye ou dommaine ** d'autruy *^ à piéet à cheval, à charroiz ", à bestes mener boire à mon viver, ou pour "autres causes à ton *• viver,

* Assavoir et, manque dans O. O'*^. T. ■ Et de ses, T.