LX

* Prescripcion.,. ans^ manque dans Cas.

* ConirCy manque dans Cas.

* Le § 310 manque dans T.

'DeTEgUseO»

* Du, O*.

* ATe, manque dans Cas.

^® Pour ce, manque dans Cas.

" Aucunes autres, O. T. ruraux, autres, O*.

" Ou demeures, T.

" D'aucun, O.

" Charretes, O. O». T.

<» Par, 0.0». .

'• Causes mes bestes au, O. O*.

578 (1 411 ) L£S COUSTUM ES

à ^ ton estangi beicher terre, gravelle ' ou sablon en ton fons, et plusieurs autres servitutes * semblables, convient XXX ans de prescripcion * qui n*a tiltre en * matière pétitoire. En pocessoire la pocession * se acquiert par an et par jour.

31 2 ^ En servitutes de villes, comme en cas de édifBces de maisons voisines en bonne ville, comme * veues, goutiëres*, que les eaux des maisons voysent par la " court ou par ton héritaige, privaises **, apuyer mon chevron ou autres choses de mon édiffice contre le mur d'autruy, empescher la veue **'de son " voisin, prescripcion de trente ans a lieu es ** servitutes aparans : êtes *^ servitutes non apparans prescripcion " ne court point. Et est à entendre de celles dont il est venu ^' que ton voisin n'a eu congnoissance, comme plusieurs y en

De, O.

Ou pour autres... gravelle, manque dans T.

Servitutes, manque dans O. OK T.

De prescripcion, manque dans T.

Ou, O.

En pocession elle, O. O *. ou possessoire elle, T.

Le § 312 manque dans T.

Voisines.,, comme, manque dans O. O^. de vçues, O. O*.

Goutières, manque dans O. O*.

•Ta,0. O*.

' Privaises, manque dans O. O*.

■ Vente ou vente, Cas.

» Ton, 0.0».

* En,0.0', aux deux endroits.

" Prescripcion, manque dans O. O*.

Venu, Cas.

seroienl* trouvées et sont advenues et adviennent souvantV Et combien que de droit chascun puisse édiffier en son fons tant hault qu'il luy plaist, toulesfoiz ne peut il de coustume en ville ne en cité acquérir veue préjudiciable à son voisin s'il n'en a tiltre, ou qu'il l'acquiert par la ^ prescripcion de xxx ans dessusdicle, sauf à Tusaige de ville ou de cité que les veues soient de six piez et demy ^ de haulteur à fer et à barre ' dormant.

313. En servitutes et prescripcions personnelles' comme de ususfruit elles ^ sont acquises par x ans. Et les servitutes réelles * qui ont cause continue®, comme d'amener *® et faire venir eau d'giucune fontaine en " autre lieu par aucun russel pour arrouser ou abruer " mon fons, moulin ou vivier *', sont acquises par x ans comme** les personnelles; mais servitutes qui ont

< En son, O».

' Le Ms. O. aux doux endroits, commence ici un autre paragraphe.

* Par la, manque dans 0 3. La, manque dans 0.

* Demy^ manque dans O. 0 \

• Fer ou verre, O. O *.

• De personnes, O^.

' Elles, manque dans O^,

• Servitutes et celles, O. O *.

* Discontinuee, O*. Continuée^ manque dans Cas, *• D'avironnar, O. d'ajourner, O*.

<• Ou, O. O^. d'autre fontaine ou, T.

" Abrever, O. O*.

*• Vivier qui, O.

^* Comme, manque dans Cas.

580 (1 44 4) LES COUSTUMBS

cause discontinue S comme de agouz ' de maison, d'aller*, venir et mener* ma charete-par ton * fons, et de ' y aller ' à pié ou à cheval, et telles et * autres servitûtes semblables, se acquièrent par xxx ans, et non de moins, etc.

3U *. En débatz de servitutes de maisons voisines en bonne ville, si comme veues, goutiëres, canaux *^ et autres débatz qui sourviennent touchants ^* servitutes, tiennement ne prescripcion ne ^* court point, soient latens ou apparens ; et en doibt on jugier ainsi que on vojl pour le temps desdiz débatz à la relacion des jurez savans et cognoissans ou telles choses, sans recevoir aucun à alléguer faiz contraires, fors seullement lectres ou consentement de partie : et a autresfoiz estédéclairé ladicte coustume pour vrayee, et depuis aprouvée et confermée en la court de Parlement, ainsi que a relaté

• De constinuer, O*.

2 De dégouz, O. O^. dégotz, T.

» D'aller et, O. O^. T.

• Et mener, manque dans O. O*. T.

• Par touz, O. .

• Fons, ou, O. T.

"^ Et de y aller, manque dans O^.

• Etf manque dans O. O*. T. el en leles, T.

• Le S 314 manque dans O. et O 2. Dans T, il est placé après le § 316.

^® Caveneaux, privées, T.

^* Et touchent, T.

*2 Tenement ne prescripcion de temps n'y, T.

d'a^JOU KT du MAINE. S81

Pierre Guyot licencié^ àAngiers*, qui la déclaira autresfoiz pour rnaistre Jehan Lebourgeois contre messire Jehan Descherbey^ appella % et fut dit par ladicio court de Parlement bien jugié et mal appelle ; et depuis fut encore^ déclairé pour notoire' es assises d'Angiers par maistre Estienne Fillastre juge ordonné^ d'Anjou, le XII* jour de décembre l'an mil uii<* xx et six, etc...

315. En matière de retraict, prescripcion court par an et par jour contre tous lignaigiers ^ soient mineurs ou autres *; c'est assavoir que si aucun par' ses deniers ou par son meuble a acquis aucun héritaige et le posside par an et par jour paisiblement, il est exempt*^ de toute action de retraict, soient présens ou absens.

316. Prescripcion court contre mineurs quant le temps de la prescripcion est commancé au temps de

* Lieutenant, T. Il était lieutenant à' Angers, c'est le titre de la fonction où nous le trouvons dès le 3 juin liOO. (Arch. Nat. P. 1334^f. 48RV)

a L'a déclarée, T.

' Descharbée docteur, etc., dont ledit Descherbîe appela en Parlement, T.

♦ Encore, manque dans T.

• Pour notoire, manque dans T.

• Sic, Cas. le mot manque dans T. il faut lire évidemment : juge ordinaire. 11 était juge ordinaire d'Anjou ot du Maine, et il était en fonctions dès le 8 mars 1399, n. s. (Arcli. Nat., P. 1334 ♦, f 26 R*.)

^ Contre toutes personnes, O. O*. T.

* Soient mineurs ou autres, manque dans O. O^.

* Aucun a, T.

*• 11 est acquis, T.

582 (1411) LES GOUSTUMES

leur père et mère, ou autre leur prédécesseur dont ilz soient héritiers * à eaige * sufBsaumeDt * : mais quant la prescripcion coromance en leur temps S elle ne leur peut nuyre durant leur minorité, sauf en cause de

retraict*.

317, En matière de retraict et de interrupeion^ vide-licet ^ pour interrompre le tenement de acquéreur contre acquéreur, a interrupcion de procès d'an et de ^ jour; c'est à entendre quant le demandeur laisse la poursuite et exécucion * de son procès par an et par jour, en ce cas il a' perte de " querelle ; et " en tous autres cas et actions, soient réelles ou personnelles, pétitoires ^' ou pocessoires, interrupcion de procès aura lieu par x ans continuelz ^\

• Héritiers, manque dans O.

^ Ilz soient aaigé, O. héritiers eagez, T.

' Soufifisamment, c'est assavoir que aussi bien court prescripcion devant la mineurité, T.

• Leur mineurité, T.

• Sauf,,, retraict, manque dans O. T.

• C'est assavoir, T.

' Par an et par, O. T.

• Et exécucion, manque dans O. T.

• Cas y a, T.

«® De la, O.

" Mais, O. T.

" Pétitoires, manque dans O. T.

^* Pocessoires, il n'y a point de interrupcion de procès joucques à xxx ans, O. possessoires, il n'y a point de interrupcion de procès jusques à dix ans continuelz, T.