QUATORZIÈME PARTIE

Pour LA QUATORZiBSMB PARTIE * BTi ensuivont Ics matières davant traietées prandrons et déciderons la matière des exposidons *, et en quel cas ilz ont lieu \ comme ey après sera au long touché *.

318. Deux exposicions' sont èsdiz pays selon les anciens establissemens ' gardez et observez : Tune * au regard des seigneurs de fief, l'autre * au regard ^^ des rentes de blez, de vins, de deniers, ou autres** queprent aucun seigneur de fief ou autre sur le fons d'aucun héritaige. En tant qu'il touche les seigneurs de fiefz, c'est assavoir * * si aucun seigneur de fief a rente ou devoir sur aucune maison, vignes, terres, estangs*%

* Xllir. Des exponclons, T.

' Partie, nous traicterons des exponcions, T.

' Le mot parait être plutôt exponcions. V. Liger et la coutume de 1462. Mais il y a bien exposicions dans Cas. et O.

* Lieu, manque dans Cas.

' Comme,,, touché, manque dans O. En ensuioant,,. touchée manque dans T.

* Exponcions, T.

^ L'ancien establlssement, T.

* Uune, manque dans T.

' Vautre, manque dans Cens, ^^ Au regard, manque dans O.

" Ou d'autres devoirs, T.

« Videlicet, O.

** Estangs, manque dans O.

S84 (1 ^f 0 ^^ GOUSTOMBS

prez, boys ou autre héritaige, celuy à qui est l'éritaige le peut quicter ^ au seigneur de fié * et le luy expondre ad ce * que lûy ne ses hoirs ne soient en plus ^ aYant tenuz de luy faire ne païer lesdictes rentes ou devoirs. Hais ad ce ' que Texposicion ' ou quictance soit vallable, troys choses y sont requises :

.319 '. Premièrement *, que la chose chargée de ladicte rente ou devoir soit en bon estât et repparacion ; la seconde, que on paie les arréraiges escheuz de ladicte rente ou devoir ; la tierce, qu'elle soit faicte au jour au quel la rente ou devoir sont deuz au seigneur de fief, ou à son receveur commis de par luy à recevoir les deniers ' de sa terre. Et en gardent ceste soUempnité, le subgit ne ses hoirs ne paieront plus ladicte rente ou devoir. Et si le seigneur ou son receveur ne veuUent recevoir les deniers ^^ des arréraiges, le subgit ne les doibt pas retenir ^^ ; mais enleur deifault les consignera

• Quicter quant, O.

^ Défié, manque dans Cas.

' Le lui en faire exponcipn afin, T.

• Soient d'ilec en, T.

• Ad ce, manque dans O.

• L'exponcion, O. T.

^ Dans les Mss. O. T. ce paragraphe ne fait qu'un avec le précédent.

• La première^ O. T.

• Ses devoirs, T.

^® Les devoirs, O.

*' Doibt recevoir, O.

d' ANJOU BT DU HAINE. 585

en la main de^ justice souveraine d'eulx', et de ce prendra lectre, et puis les signera* au seigneur du fief, etc..

320. La seconde exposicion * est si aucun a rente sur aucune maison ou autre fonsMe héritaige • qui ne soit seigneur de fief, le possidant d'iceluy héritaige luy peut quicter et ezpondre * la chose chargée de la rente en payant les arréraiges du temps passé au jour que ' la rente est deue, pourveu que l'éritaige ainsi quicté soit en bon estât et réparacion. Et telles * exposicions * ainsi faictes, celuy qui quicte** et fait exposicion ^*ne doibt plus toucher" à Téritaige quicté. Et est assavoir que telles exposicions ** et ^* quictances n'auront point de lieu '* si les " pocesseurs et debteurs *' de telz héri-

* De la, T.

3 D'eulXy manque dans T.

' De eulx, en prendre lectre, et le fera signifier, O. prandre lectre, et puis le faire signifier, T.

* Exponcion, T.

* Fon3 ou dommaine, O.

* Et faire exponse de, T.

' Joui* de, O.

* Et telles^ manque dans O.

* Exponcions, O. T.

*• Qui a quicté, T.

** Quicté et expont, O.

*^ Toucher ne riens faire, T.

*• Exponcions, O. T.

** Ou, O.

" De Ueu^ manque dans O.

^« Se teulz, O.

•' Et détenteurs, T.

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taiges estoient obligez * ausdictes rentes et devoirs ' par foy et serinent, ou qu'ilz fussent héritiers des obligez.

* Estoient obligezy manque dons Cas, obligez avecques leurs autres héritages, T. .

• Devoirs païez, O.

d'anjod bt ou mainb. 687