Les debtes dont nous avons parlé^', soient réelles

* Despend du, O.

* Personne, Cas.

* Chascun, manque dans Cas.

* De, Cas,

» Date, soit réelle ou personnelle, T.

* Presteriorité, Ca«.

' N'ont, O.

* Qui a achaté ou acquis, T.

* De sa rente, manque dans T.

^® Obligatoires baillées de, O.

^^ Obliges^ manque dans O.

*3 Chient, O. cheent,T.

<* Nous parlons, O. T.

D AWOU ET' DU IIAUfB. 593

OU personnelles S ypolheeques ou autres, sont^ debtes ou obligacions * crées depuis xxx ans : car les rentes * crées par avant xxx ans et les rentes assises sur les héritaiges du debteur, qui seroit l'éritaige baillé à la rente, seroient préférées avant les autres.

332. Si plusieurs créanciers ont acquis ' rente sur les biens et héritaiges d'autruy, et que chascun en' soiten saisine et pocession de la rente acquise^ et exécucion est requise sur les biens de l'obligé, chascun ' viendra à ' contribucion pro rata de sa debte et arréraiges, posé * que l'un*® soit premier en debte**, par ce que da van test dit ; car priorité ne postériorité de contract n'a point de lieu^*. Et s'il estoit autrement chascun seroit défraudé ; car** èsdiz pays, en matière d'acquest et achat de rentes ou héritaiges n'a vest ne desvest envers le seigneur *\ ne ne sont les contractz de telz acquéreurs publiez comme ilz sont en Bretaigne et en Normendie :

• Réelles, personnes, O.

• Sont de, O. T. soient, Cas, ' Obligations passées et, T.

^ Renies, manque dans Cas. T.

• Acheté, T.

• Chascun d'eux, O. T.

^ Chascun, manque dans O.

• A, manque dans O.

• Supposé, O. T. .

^« L'un, manque dan» O.

<» En date, T.

*^ Les Mss. O. T. commencent ici un autre paragraphe. ** Car, manque dans T.

** La seigneurie, T.

594 (U4 1 ) LES GOOSTiniss

aincoys est * ainsi que si l'un des acquéreurs de telles rentes en aroit païé au seigneur de fief les ventes et n'eust eu pocession de sa rente, et l'autre acquéreur eust eu * pocession de sa rente ' sans en * avoir parlé au seigneur du ' fief ne païé les ventes, le pocesseur de la rente * qui réaument et défait en auroit esté païé ^ seroit préféré • avant l'autre.

333. La ® provision que la loy et la cousturoe desdiz pays '^ donne sur ce est telle, que le premier acquéreur de la rente, ou celuy qui a obligacion et** ypothecque sur les biens de teP*debteur,doibtfaireadjoumer les autres acquéreurs **, avant qu'ilz aient *^ saisine ne pocession de leur rente en demande de interrupcion, à ce qu'ilz ne " puissent deffendre par tiennement que leur *' rente

< Et, Cas.

> Eu, manque dans T.

' Ei l'autre... renie, manque dans O.

^ En, manque dans O. T.

» De, T.

* Delà renie, manque dans O.

^ Païé, manque dans Cas.

• Poïé préféreroit, T.

' Quant à la, O.

40 Du pais, T.

** Ou, T.

^> Biens du, T.

** Acquéreurs et autres, O.

** Aient eu, O.

" Ne se, O. T.

<• Que sa, T.

D AlfiOU KT DU MAINfi. 595

OU debte ne soit * païée et avant alable * en matière de exécucion que la rente ou debtes des autres : et en ce cas * il fait sa condicion la meilleur, et y sera receu ^ et a bonne action.Hais s'il n'en fait dilligence, et que tous teulz ' créanciers s'entretiennent à rexécucion des biens sans avoir interrompu le tiennement Tun de l'autre, chascun viendra à contribucion pro rota.

334. Teulx créanciers qui on fait diligence d'avoir «u saisine et pocession de la rente par eulx acquise sont préférées avant que ' les autres ' qui n'ont eu saisine ne pocession au temps de Texécucion, vendicion et exploictacion des biens ; et A chascun * d'eulx aïant ' eu pocession et n'aient interrupté l'un l'autre, chascun viendra à contribucion sans avoir regard au dabte des contractz.

335. Quant Téritaige ou bienS du debteur est mis en * main ^^ de justice par exécucion & la requeste d'aucun **

^ Soit préférée premier, O. soit préférée, T. « Allable, T.

* En ce faisant, T.

* Receu, manque dans Cas.

■ Tous les, T.

' Que, manque dans T.

^ Avant les rentes, O.

• Si aucun, T.

• A, O. ait, T.

*^ Main, manque dans Cas.

*• D'autruy, Cas. T.

696 (U1 4 ) LB8 GOUSTDMKS

créancier, les autres créanciers * doibyent venir eulx leur* opposer* avant l'adjudicacion^ du décret, voire ceulz* qui depuis trente ans ' auroient acquis rente ou autre redevance sur telz biens; autrement Uz perdroient^ leur rente ef debte, et n'auroienl plus de action au regard de teulz héritaiges, sinon de renies crées pour* raison de telle héritaige baillé à rente. Mais ceulx qui' ont rentes anciennes crées de*® par avant xxx ans ** ne perdent point par telles criées leurs rentes, et ne perdent seullement par telles criées " que !es arréraiges *' de leurs rentes '^ si aucuns y en avoit. Mais ** les seigneurs de fief ne perdent point par telles

* Créanciers se, T.

* LmTy manque dans T.

* Eulx leur apposer, manque dans 0.

< La judicacion, O. •

* La suite de ce paragraphe jusqu'à Mais ceulx. .,^ est ainsi rédigée dans O : « Qui par avant xxx ans auroient eu poœssion ou autres qui n'auroient droit d'avoir rente surteulxbiensy de baillée à rente ou autrement doib vent venir à Fajudlcacion du décret, et que teulx héritaiges soient venduz au plus offrant, ou autrement il^ perdroient leur rente et debte, et auroient plus d'action au regard de teulx héritaiges. Mais ceulx, etc... *

* Ans avant, T.

' Prendroient, Cas.

* Par, T.

* Qui y, O. T.

^® De, manque dans O. T.

<* Ans, ou que c'est leur héritaige baillé à la rente, O.

^* Criées, manque dans Cas,

*• Et perdent.... criées leurarréraige. O.

'^ Rente, s'ilz ne s'opposent centre lesdictea orléee, O. La fin de ce paragraphe manque dans O.

" Et aussi, T.

d'anjou et ou maike. 697 '

criés leurs devoirs ne arréraiges qui en sont deuz par moins de temps que de xxx ans.

336. Celuy qui a rente ou autre debte crées depuis xxx ans * sur les biens d'autruy, et il voit que son obligé ait vendu partie de son héritaige obligé et ypothéqué à sa rente, doibt faire adjourner tel acquéreur dedans l'an de la pocession prise de Téritaige par luy acquis en demande d'interrupcion % afBn* qu'il ne* se puisse deffendre par tiennement que tel héritaige ne soit obligé envers luy en la rente par luy acquise '. Et s'il laisse passer l'an, il ne vient plus à temps : et s'il vient dedans l'an, il sera receu et luy sera congneu son ypoihecque, et après pourra • poursuir sa rente et arrérages sur l'éritaige qu'il auroit ' interrupté jusques à xxx ans, pourveu que l'éritaige fust demeuré es mains de l'acquéreur ou * de ses hoirs ; car s'il estoit allé en mains estranges par aliénacion de contract, fust' de don *^ permutacion ou vendicion, et qji'il n'eust semblableraent fait interrupter dedans l'an le second acquéreur, il n'y est point obligé ".

^ Crées.,, ans, manque dans O.

* Et interrupcion, Cas, » Ad ce, O.

* Ne, manque dans O.

* Le Ms. T. commence ici un autre paragraphe.

* Pourra, manque dans T.

' Avoit, T.

* Et, T.

> Estranges pareillement fust de contract, 0. *• Don, manque dans T.

^' Il n'y point repceu, O. •