Arch. d'anthrop. crim.t mai 1889, p

ajouter à l'efficacité des moyens dont la loi dispose.

Relativement aux coupables, la peine doit remplir plusieurs conditions.

1° — Elle doit constituer un châtiment bien réellement effectif. Le châtiment a pour but de fixer, chez le coupable, le souvenir d'une souffrance morale ou matérielle, que la société estime équivalente au dommage causé. Le rapport entre la peine et la faute sera d'autant mieux compris que larépression aura été plus immédia te, l'impression d'autant plus profonde que la peine aura frappé plus juste à l'endroit psychique particulièrement ébranlable chez l'individu. Chez l'un la peine morale du blâme ou de Yadmonition suffît à laisser l'âpre repentir dû manquement; chez un autre, la suspension du jugement, la condamnation conditionnelle, comme elles étaient jadis autorisées en France et aux colonies, et comme elles le sont toujours en des pays voisins, peut, en ménageant certains caractères foncièrement honnêtes, mais dont l'exubérance a besoin d'une retenue énergique, assurer contre le retour d'un entraînement fâcheux^ ; chez un troisième, l'obligation de pajer une amende ou d'accomplir une réparation pécuniaire, prévaudra sur la prison elle-même ; enfin, chez les délinquants et les criminels bien caractérisés, une bonne application des systèmes pénitentiaires sera Y affliction nécessaire. Je dis une bonne application des systèmes pénitentiaires ! Nous en sommes un peu éloignés actuellement, grâce à l'intervention d'une philanthropie très maladroite et surtout trop ignorante de la nature réelle des antisociaux d'ins-

1. La loi BéreDger Ta modifier très heureusement de notre code criminel. Elle est comme TeoTers de la loi contre les récidivistes, et la sauvegarde des défaillants honnêtes. Elle admet : 1° le sursis à l'exécution de la sentence, pour les condamnés à l'emprisonnement qui n'ont encouru jusque là aucune autre condamnation de droit commun; 2* le rachat complet de la peine au bout de 5 années, si la conduite des sujets a été irréprochable; 3" dans le cas d'un nouveau manquement avant l'expiration de ce terme, l'exécution immédiate de la première peine, non susceptible d'être confondue avec une seconde. « Pour la conscience qui a conservé intact le sentiment de l'honneur et le salutaire effroi de la prison, dit Téminent auteur de la loi, la menace de la peine peut produire des effets aussi sérieux, aussi efficaces que la peine elle-même. ' Il peut même arriver qu'elle soit plus salutaire que la peine. »

tinct et d'habitude. Ces gens-là sont des paresseux, et des jouisseurs, mais des jouisseurs grossiers ; ils ont une sensibilité très émoussée, le suprême dédain de la gêne visà-vis d'autrui, l'indépendance et le caprice pour règle de conduite, l'appétit à satisfaire pour but. En France, avant \ 789, on les matait par un ensemble de moyens qui contrariaient durement leurs goûts et leurs tendances ; mais on dépassait la note que l'équité prescrit et l'on avait le grand tort de confondre dans la même sévérité les diverses catégories de délinquants. En Allemagne et en Angleterre, où la loi ne s'embarrasse guère des considérations d'humanité et garde une si large part de l'influence barbare, au sein de la civilisation, les choses n'ont pas beaucoup changé ; les prisons sont mieux tenues, sous le rapport hygiénique, mais presque aussi lourdes à leurs populations qu'au dernier siècle, et l'on y tolérerait encore les corrections les plus rudes et les plus humiliantes, sans distinction entre les détenus ^ Mais aujourd'hui, chez nous, les conditions ont été très modifiées. L'on a amélioré et défini la situation des détenus politiques, et l'on a bien fait 2, seulement on accorde à trop d'individus, qui ne la méritent pas, la qualification susceptible de leur valoir un bon traitement, malgré de très vilaines actions. L'on a aussi beaucoup amélioré le sort des pires gredins de droit commun... et l'on a même été souvent trop loin dans la voie de l'adoucissement^. Pour les plus notables, les condamnés aux travaux forcés, on s'est préoccupé de choisir un séjour salubre et agréable : à la Nouvelle-Calédonie, plus de chaîne, plus de renfermement (sauf la nuit), plus de grande fatigue; on vit à la campagne, sous le prétexte de travaux agricoles, ou dans la capitale, sous le pré-

1. Rapprocher de la description de nos anciennes prisons (Max. du Camp, Paris^ IH, 251), les révélations sur les prisons irlandaises de Shaw-Lefèvre, à la suite des mauvais traitements qui amenèrent la mort de Tinrortuné Mandeville. Quant aux prisons allemandes, les rares victimes qu'elles nous ont rendues après la guerre, et m^me longtemps après la guerre, sont là pour témoigner de leur régime.

2. Règl. du 11 nov. 1885, complété par ar. min. du 4 janv. 1890.

. 3. Voir les enquêtes et les rapports parlementaires sur Je régime pénitentiaire de 1872-73, 1875-76 (d'Haussonville, Boumat).

texte de travaux industriels, commerciaux ou bureaucratiques ; l'on est presque accepté, là où Ton s'empresserait de mettre à la porte un pauvre immigrant ; on le prend même de haut avec les petits fonctionnaires, et si un officier répond à une provocation blessante par l'épithète de forçat, M. le transporté (qu'on appelle aussi ouvrier de la transport ation) obtient contre lui une punition sévère, quelquefois le renvoi à la disposition du ministre de la marine ! Les Abadie, les Fenayrous et bien d'autres sont des personnages ! Cette existence de Cocagne, qui atteignit son apogée sous l'inénarrable gouvernement d'un capitaine de vaisseau très médiocre psychologue et tout aussi médiocre administrateur, serait devenue moins gaie. Mais elle est demeurée fort enviable, puisque les simples condamnés des maisons centrales frappent des camarades et des gardiens, uniquement « pour se faire envoyer à la Nouvelle ». Pourtant, de quoi les détenus ordinaires ont-ils à se plaindre ? Quand nos soldats réservistes n'ont pour abri que des halles ouvertes à tous les vents, pour couche que de minces paillasses ou de la paille, ces intéressants vauriens logent en d'excellentes maisons, se promènent à heures fixes sous de belles rangées d'arbres, se reposent sur de bons lits. Quand des centaines d'ouvriers honnêtes crèvent de faim ou pâtissent, avec leurs femmes et leurs enfants, n'ayant pour se réconforter après une pénible journée de travail, sous le soleil et la pluie, qu'un pain noir et un bouillon de graisse rance, ces protégés de la société s'attablent devant une ration chaude, abondante, accrue des suppléments de la cantine. Aussi plus d'un regrette de s'en aller ! Les vagabonds, il est vrai, aspirent à la liberté ; les habiles utilisent leurs loisirs à la préparation d'entreprises futures qui leur procureront argent et plaisirs à la sortie ; mais beaucoup, après un petit tour au dehors, s'empressent de se faire réintégrer dans un aussi doux gîte. Et l'on s'étonne que la prison, que le bagne ne viennent plus en aide à la réformation des mœurs, n'arrêtent plus le délit et le crime ! c'est du contraire qu'il faudrait s'étonner,

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Sans revenir aux conditions d'autrefois, sans prenKe exemple sur des voisins qui opposent à notre excès de pliilantrophie un excès de sévérité, au moins incompatible avec les nécessités du refrènement dans notre race, Ton a des réformes à introduire dans notre système pénitentiaire.

La privation de la liberté est déjà un châtiment pour des natures essentiellement indépendantes et à goûts erratiques. Elle est bien imposée aux détenus des prisons, mais dans une limite très relative aux déportés. A la Nouvelle-Calédonie, l'on devrait cesser d'autoriser la location des condamnés aux particuliers, soumettre tous les travailleurs à la même discipline rigoureuse de l'ancien bagne, qu'ils soient employés, selon les défrichements et les exploitations à entreprendre, en des ateliers fixes ou en des ateliers mobiles. On a déjà compris que la relégation des récidivistes, avec la liberté d'allures et de travail laissée à ces incorrigibles, était une source de dangers ; mais il est fâcheux qu'on ait cherché un remède à l'insuffisance de la loi qui les concerne, dans une iniquité : les récidivistes ne sauraient être assimilés aux condamnés aux travaux forcés, et, sous plus d'un rapport, ils sont plus mal traités que ceux-ci ; ils sont envoyés à la Guyane, pays très insalubre, et ils sont obligés à certaines occupations sur des territoires 4ésignés * . Je crois que la loi dite des récidivistes est entièrement à reprendre et j'ai la conviction que, pour cette catégorie d'individus, le mieux serait de créer des corps militarisés, où les aptitudes seraient utilisées selon leur voie ; on donnerait à ces hommes le choix entre le travail agricole, en colonies d'exploitation (les Antilles et la Réunion, à partir d'une altitude moyenne de 4 à 500 mètres, se prêteraient d'autant plus aisément à des établissements de ce genre, qu'elles sont à peine défrichées dans leurs régions cen-

1 . Le choix de la Guyane et l'obligation de certains travaux pourraient bien aToir pour yéritable motif... le désir de favoriser des entreprises privées, avec la main d'oeuvre peu coûteuse d'émigrants forcés! Je sens de ce côté... l'odeur opportuniste, c'est-à-dire je soupçonne quelques compromis soigneusement dissimulés.

traies) ou les occupations dévolues aux disciplinaires, la percée et l'entretien de routes, pendant la paix, la participation aux petites expéditions de guerre, à la côte occidentale d'Afrique. Les disciplinaires bien conduits, en dépit de leurs mœurs et de leurs impulsivités, qui sont à peu près celles de récidivistes de droit commun, sont d'excellents soldats : pourquoi les incorrigibles des prisons, optant pour une existence qui leur laisserait entrevoir quelques chances d'une vie relativement facile, avec des échappées conformes à leurs instincts aventureux, ne le deviendraient-ils pas aussi sous une direction convenable < ?

Avec la liberté, le criminel prise au plus haut degré son bien-être, qu'il fait consister dans la paresse et la grossière satisfaction des sens. Il s'accommode d'une existence misérable, mais oisive, accidentée de quelques orgies ; à plus forte raison, arrive-t-il assez vite à s'adapter au régime de la prison, où il ne travaille guère, où il est bien nourri, où même, dans la promiscuité des dortoirs, il trouve le régal de ses plus hideux appétits. La cellule a restreint ses joies ; elle le trouble et le terrasse àla longue,

1. L'Odyssée de J . Colin mn fouroit la preuve que la récidivité daus le délit n'est pas incompatible avec la vertu d'abnégation et de sacrifice qui fait le soldat. Ce J. Colin est bien un type de récidiviste; les crimes qui lui ont mérité à plusieurs reprises la peine de mort, dans les rangs de l'armée, n'auraient mérité, dans la vie banale, que le nom et la peine du délit. Voici son histoire, d'après la République française du 23 nov. 1889. « La nuit dernière, des agents, sous les ordres de M. Ohers, commissaire de police, ont opéré une rftfle dans le quartier des Halles ; 43 vag^abonds ont été arrêtés ; parmi eux se trouvait un individu dont le passé n^est pas ordinaire. Son casier judiciaire ne porte pas moins de 40 condamnations, dont 3 à mort. J. Colin, ftgé de 48 ans, étant soldat, fut une première fois condamné à mort; sa peine commuée, il fut envoyé au pénitencier de Bougie, où il encourut sa seconde condamnation à mort. Ayant à son actif de nombreux sauvetages, on lui fit grâce et il fut envoyé à la Nouvelle- Calédonie, où trois fois de suite il opéra les sauvetages les plus périlleux. Son naturel brutal ne tarda pas à reprendre le dessus, et pour la troisième fois il fut condamné à la peine capitale. Le Président de la République ne voulut pas laisser exécuter cet homme qui compte plus de 30 sauvetages à son actif et de nouveau il fut gracié et envoyé au Sénégal. Il ne tarda pas à s'échapper et se réfugia à Paris. Après avoir vécu d'expédients, il vint échouer aux Halles; c'est là qu'il a été arrêté. • Le matelot du commerce, Nchel, guillotiné en des circonstances si dramatiques, à Saint-Pierre (décembre 1889), à la suite d'an meurtre commis sous l'influence de l'ivresse, était aussi un homme vaillant et dévoué ; il avait accompli plusieurs sauvetages courageux : n'est-il pas inouï que des magistrats aient omis de signaler de pareils faits dans l'exposé du recours en grftco !

GôDgle

par le silence et Tisolement ; elle l'amène à tenter un effort, à solliciter le travail comme une faveur. Mais après avoir reconnu les inconvénients de l'encellulement absolu, on l'a transformé en un moyen de répression douteua:, plus moralisateur peut-être pour quelques-uns, trop doux et très inefficace pour le plus grand nombre : le travail reste une récréation, quand il devrait être imposé comme une peine. La fatigue est le meilleur châtiment des natures lâches et molles, elle est aussi le meilleur garant de l'assoupissement des vices réveillés par le solitarisme comme par la promiscuité, chez les sujets tarés. Les Anglais ont conservé le hard-labour^ mais nous n'avons plus la grande fatigue. Il y aurait à reprendre quelque chose du système. Dans les colonies, on emploie bien les condamnés aux défrichements, aux (Jéboisements, aux mines, mais en les abandonnant comme serviteurs ou ouvriers à des compagnies ou à des particuliers qui n'ont aucun souci d'être les collaborateurs de l'œuvre judiciaire. Dans nos prisons, on n'oblige pas toujours les détenus au travail ; celui qu'on permet ou qu'on ordonne ne répond nullement au but de la répression : il est trop léger pour beaucoup de condamnés, et s'il donne en même temps de gros gains à des entrepreneurs, il est la source d'une concurrence désastreuse et inique pour l'ouvrier du dehors, forcé de diminuer ses maigres bénéfices, jusqu'à ne plus pouvoir suffire à l'entretien d'une famille et aux charges du milieu social ^ Il y a des métiers plus rudes et moins susceptibles d'occasionner de graves dommages aux ouvriers libres de même compétence, que le rempaillage des chaises, la fabrication des brosses et des chaussures, celle des registres et cartonnages, la confection des paniers, etc. : la taille des bois et des pierres, par exemple, pour le compte de l'Etat ou du service des ponts et chaussées. Et même je ne vois pas pourquoi les plus mauvais ne seraient pas embrigadés pas escouades, sous la direc-

1. Le travail des prisonniers a été la cause d'une grève sanglante des TannierSf dans l'Aisne, en 1890.

tion de surveillants d'élite, comme le personnel pénitentiaire en possède beaucoup, et soumis, sur les routes, au dur labeur jusqu'ici confié, contre une rémunération si minime, à ces parias qu'on appelle les cantonniers (ceux-ci disparaîtraient en d'autres métiers plus profitables).

2** — Si la peine doit être sentie^ afin de n'être jamais oubliée, elle doit aussi être assez prudemment ménagée pour contribuer au redressement des natures encore capables d'éducation, pour fournir au délinquant un moyen de résistance contre lui-même après sa libération.

Tout d'abord une sélection est nécessaire entre les condamnés. Il y en a qu'un hasard fâcheux ou une défaillance accidentelle a jetés dans la faute pour la première fois et qui n'ont rien de l'impulsivité antisociale acquise ; d'autres qui, malgré une tare suspecte, malgré une tendance déjà manifestée à la répétition du manquement, ne sont pas encore gangrenés. 11 ne faut point pousser ces malheureux à la désespérance, les river définitivement au crime par une rigueur maladroite, les exposer à l'irrémédiable contagion du vice endurci, par le mélange avec les délinquants d'habitude ou de profession. Il importerait donc d'établir, dès l'entrée, et d'après les notes rédigées par les magistrats, des divisions, qui serviraient elles-mêmes à multiplier des sélections, à mesure qu'une observation intelligente et avisée en reconnaîtrait l'utilité <. Aux indécis, le système cellulaire mitigé, avec le travail obligatoire, mais réglé d'après les aptitudes ou les choix individuels. Aux meilleurs, l'isolement moins rigoureux et le travail adouci. Aux plus rebelles et aux incorrigibles, toutes les sévérités : la ration strictement alimentaire, le dur travail, l'embrigadement et la répartition par petites escouades (chez ceux-là, les contacts n'ont plus les mêmes inconvénients, car la viciation est faite ; mais on peut diminuer les dangers de la promiscuité,

1. Il existe bien des divisions administratives, mais elles ne répondent guère à celles que réclame Topinion des personnes réfléchies et compétentes. On peut voir, par la lecture du dernier livre de Guillot {Prisons)', coihbien il reste à faire dans cet ordre d'idées.

prévenir les complots en masses redoutables, par le fractionnement), enfin la cellule nue, le retranchement d'avec le milieu pendant un temps plus ou moins long, dans le cas d'insoumission entêtée. Déjà, l'on a admis des tempéraments au régime des prisons; mais en faveur de certains privilégiés qui ne les méritent pas toujours. Peut-être serait-il plus de ne plus prendre la nature du délit comme un critérium définitif de classement, et de lui substituer, comme élément de répartition, le caractère réel dont les condamnés font preuve, après une période d'observation, quel qu'ait été le motif de l'incarcération ; un soi-disant journaliste, qui, de propos délibéré, en dehors de toute considération politique, aura sali la réputation d'un honnête homme, causé sa ruine ou son- suicide, et qui se comporte dans la prison avec cynisme et immoralité, vaut moins, à mon avis, que le voleur et le meurtrier par accident ou passion, et ceux-ci, mieux que lui, ont droit au bénéfice d'une sélection atténuatrice de la peine.

Le directeur de notre service pénitentiaire a imaginé un système de notes et de bons points^ qui permet de constater et de suivre la conduite des prisonniers, une sorte de compte moral pour chacun d'eux . Je ne sais si cet ingénieux système a été l'objet d'une application générale ; mais il est très propre à rendre moins ardue l'œuvre d'une répartition des détenus par catégories, d'après leur degré d'aptitude à la réformation.

Enfin, comme encouragement suprême, comme prime aux intentions de mieux faire, on a Idi libération anticipée et conditionnelle y la grâce.

3° — A tout condamné qui offre les apparences de l'amendement, il faut assurer les moyens d'y persévérer, donner un soutien à l'effort, nécessairement privé d'énergie et de direction par le manque d'habitude, enlever jusqu'au prétexte de la rechute.

On ne saurait supprimer, d'une manière absolue, le casier judiciaire^ qui aide aux recherches de la police et à la découverte du crime. Mais ce stigmate a-t-il sa raison d'être à propos de certains délits, comme les délits de

La REPRESSION 601

chasse ou de pèche, des fautes railitaireSi de maints pèches déjeunasse ? 11 est permis d'en dûutei% et même de soupçonner qu en dressant un obslacle entre le travail liunnéle et Tadolescent bien intentionné, l'institution ne porte celui-ci à l'adoption du délit pmfessionnel *.

\^a protection du libéré s^ impose comme une nécessilé, A l'homme qui ignore le milieu social, il convient de tendre «ne main qui le guide ; à Tétre hésitant, qui^ aux premiers écueils, peut se laisser tomber, il convient de procurer des moyens d existence suffisannnent préservateurs contre les conseils de la misère, 11 faut surtout écarter du converti, peut-être encore bien instable/les mauvaises fréquentations : le vice et le délit guettant le jeune homme dés la porte de la prison ; la prostitution, la femme* L'œuvre des asiles de nuit a sans doute empêché plus d'une chute et plus d'une récidive. Mais l'tuuvre des sociétés de patronage est à même d'exercer une influence plus immédiate et plus continue : on ne saurait trop l'encourager ^.

L'Etat agirait sagement en se montrant moins désintéressé du sort des libérés. Pour la libération conditionnelle, il se réserve bien quelque droit à une intervention, vis*à-vis de Thomme qui nient à ses promesses, mais toute coercitive. Cette restriction est juste d'ailleurs, car on n'est jamais s^lr d'un amendement véritable ; pas plus qu'on n'oserait affirmer la douceur à létat libre d'un animal féroce apprivoisé en cage, on ne peut aflirnicr la vorlu d'un libéré d'après les façons qu'il aura revêtues au cours diinè détention, « L'homme est saisi dans les inaillos d'une discipline très tempérée, mais déforme rigoureuse : toute action étant prévue, il est très difficile de s'éloigner de la

1* Au Contré» d«^ loc. nav, de 1SS8, Advïelle ^d^miini:!^ Iei pupprfiFi^ion, lu casier jqdicitîrt, dei conds^mnaticin» cncourutfi arant Tâffa de *20RnB, On l'occupo iclueUameol de Ift révision d^fii {irê^Hptiûci^ da I^'jO ^ur la oiLLi^râ,

?, Vpici Je bilan dQ& ré*ultilB obt&nuf par U SocièU^ çém'ralo pour Itf pftlroQRge dafl Jibérén, eu iSS7: littô'3 individu a des deux iQKe* secouniA, dont l/i^D recueillis dîna I» PAiltifl dp Ift Mclûtti pendinl un dêiii 4fl 15 jours^ i^nvtrmi poyr le* homtceiî, dp plusieUTH xnola pour Iea femmes- M^ [xh^rH çi^^^A^ 9.W strviee mililaire. \z\ plAcéa dinit dc« filelien ou munis d'emplois, ISS diriges sur kâ oalonles^ 34 TânTo^èa dtiiH leur p«|t d'nrigiDOt 39 rÊctuictliès &veË kor Tïniille.

cniinfi BT StlIClIlK. ' 1^*

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routetracée ; aussi les détenus qui ont été graciés, parce qu'ils n'avaient encouru aucun reproche, ou que leur aptitude avait fait nommer contre-maîtres, sont sujets à récidiver comme les autres » (Max. du Camp) * . Pourquoi l'Ktat ne viendrait-il pas en aide aux sociétés privées dans une mesure plus large ? Il croit avoir rempli son rôle en combinant les choses de telle sorte, qu'un libéré puisse avoir un pécule et même posséder les instruments d'un métier appris dans la prison ou autrefois exercé. Mais ce pécule est maigre. Max. du Camp a calculé qu'un détenu, à la sortie d'une prison de Paris, a amassé 42 fr. 50 au bout d'un an de travail. « Rejeter un homme sur le pavé d'une grande ville dans de telles conditions, c'est l'exposer presque inévitablement aux sollicitations de la misère et du vol. » Les sociétés sont là, dit-on ; mais elles ne disposent pas toujours et à tous les instants de réserves suffisantes ou de moyens de placement^. Un asile départemental, destiné à recevoir et même à héberger, moyennant une rétribution très modique ou gratuitement, pendant le temps nécessaire, les libérés qui ne trouvent pas l'appui immédiat des sociétés, ne serait-il pas une institution prévoyante ?

La sauvegarde la plus sûre contre le retour des entraînements délictueux et criminels, c'est le travail. J'ajouterai le travail en de bonnes conditions de rémunération, de continuité et de facilité. Prépare-t-on bien dans cette voie les détenus des maisons pénitentiaires ? Je ne le pense pas. Ceux qui possédaient une profession manuelle, avant leur jugement, obtiennent parfois de l'exercer, en des limites plus ou moins restreintes, mais qui leur laissent l'habitude de l'outil ; à leur sortie, ils sont à même de reprendre le travail dans des conditions qui leur sont déjà familières, et, s'ils sont habiles, s'ils ont de la bonne volonté et de la persévérance, ils se refont une place