CHAPITRE II

I. La responsabilité et le droit de punir. — II. Le crime au point de vue de l'évolution historique. — III. La loi des grands nombres et la liberté individuelle.

Ces constatations ont remis au premier plan le difficile problème de la responsabilité.

Quand on affirme que les climats froids pro- • duisent plus de vols et les climats chauds' plus de meurtres ; que l'élévation du prix du blé, qui augmente les difficultés de la vie, accroît également le chiffre des attentats à la propriété, tandis que l'abaissement du prix du blé, en augmentant l'aisance, élève par contre-coup la moyenne des attentats aux mœurs; quand on distingue des groupes sociaux où le penchant au crime est irrésistible et d'autres où il est anéanti ; quand on rattache la criminalité à des prédispositions héréditaires, à l'atavisme, aux

conditions de l'organisation sociale, il semble au premier abord que nous fassions de l'homme le jouet inconscient de la destinée, que nous détruisions à jamais le principe de la responsabilité, et que nous enlevions par là même à la justice pénale toute base et toute raison d'être.

Quand, au contraire, on n'aperçoit dans les variations de la moralité humaine que des manifestations spontanées de l'esprit; quand, après le moyen âge livré à la démonologie et rattachant la criminalité aux inspirations du génie du mal, le xix® siècle voit dans le crime et la vertu des entités métaphysiques,- et dans la capacité théorique de choisir entre le bien et le mal la seule mesure de la responsabilité, la peine devient la clef de voûte des institutions publiques.

La vérité, c'est que la science moderne, ouvrant des horizons nouveaux, reprenant et développant l'œuvre de Kant, a déplacé l'axe de la moralité et de la responsabilité. Elle leur a donné comme pivot non plus la raison, mais la vie sociale elle-même, et loin de supprimer la responsabilité et la morale, elle en a fait ainsi quelque chose de plus tangible et de pluâ

sacré à la fois. Elle déclare avec beaucoup de bon sens que pour juger l'homme il faut connaître l'homme, et elle poursuit une enquête sur les caractères physiques et moraux des criminels de profession.

L'école anthropologique retrouve parmi les délinquants d'habitude un être physique à part, un type de régression. D'après Maudsley, Lombroso, Bordier, Broca, ce type se distingue du reste de l'humanité par les conditions organiques du développement, par les caractères crâniologiques, la microcéphalie, l'anomalie des sutures, l'irrégularité dans la disposition des os wormiens, par la simplicité des circonvolutions du cerveau, par le prognatisme, une sensibilité moindre, en un mot, par des signes physiques le séparant du type normal et le rapprochant du type primitif.

L'école de médecine mentale se place sur un autre terrain. L'un de ses représentants les plus autorisés, M. le professeur Benedict, a fait connaître, au congrès tenu à Anvers au début du mois de septembre 1885, les tendances de cette école, et M. le professeur Heger, à son tour, les a exposées dans un remarquable rapport, lu à la Société d'anthropologie, le 5 oc-

tobre suivant f). Cette école a bien soin de repousser Topinion qui assimile les criminels endurcis à des aliénés ; mais elle trouve chez ces criminels incorrigibles « une étroitesse ou « faiblesse des qualités psychiques qui rompt (( réqui libre mental. M. Benedict donne à cet « état, distinct de la folie comme de l'état nor- « mal, le nom de neurasthénie. Cette neuras- « thénie est physique, alors elle constitue une « défectuosité congénitale ou un épuisement « prématuré des nerfs; ou bien elle est morale, « et elle constitue chez un individu de conforte mation physique régulière une incapacité de « résister aux tentations mauvaises f) ».

(*) Voir le rapport de M. le professeur Heger, dans le Bulletin de la Société d'anthropologie. ^

(*) Voici comment M. Benedict distingue le neurasthénique devenant criminel de Thomme en démence : chez le neurasthénique, il 7 a insuffisance des facteurs de résistance ou force disproportionnée des impulsions, tandis que, dans la démence, les facteurs de résistance manquent totalement, les impulsions deviennent par le fait même et immédiatement obligatoires pour l'individu.

La neurasthénie morale doit être également distinguée de la manie morale : la première est caractérisée par le défaut des facteurs de résistance, la seconde par Timpétuosité des excitations qui n est pas contrebalancée par une force normale de résistance.

Les neurasthéniques devenus criminels se distinguent encore des aliénés en ce que tout ce qu'ils veulent et tout ce qu'ils

Je n'ai pas à aborder dans ce travail l'examen de théories spéciales qui ne sont pas de ma compétence. Je me borne à signaler le haut intérêt qu'elles offrent pour le monde judiciaire. Elles disent au juge que, pour exercer la justice, il ne suffit pas de proclamer simplement que l'homme est libre ; elles l'engagent à connaître non seulement les articles du code qu'il applique, mais l'organisation du coupable qu'il punit; non seulement la juris-

recherchent est à leur point de vue parfaitement rationnel. Ils veulent vivre et jouir de la vie; mais comment y arriver? Ennemis de tout effort, ils sont dans l'impossibilité d'atteindre ce double but par les moyens sociaux ordinaires, c'est-à-dire le travail. Ils ne sont pas des fous, car ils reconnaissent très bien que la société a besoin d'institutions préservatrices, nécessairement hostiles aux gens de leur espèce. Ils ont même de cette nécessité sociale un sentiment si profond qu'ils acceptent les mêmes règles entre eux et punissent même sévèrement leurs réfractaires.

La nature a mis dans ces neurasthéniques, comme partout, des nuances infinies. La neurasthénie peut passer inaperçue, rester à l'état latent, parce que la position sociale de l'individu lui oflfre les moyens de satisfaire ses goûts fâcheux. Dans d'autres cas, une éducation heureuse donnera aux facteurs de résistance existant dans le caractère une certaine force artificielle ou affaiblira les impulsions. A l'extrême opposé se trouveront les cas dans lesquels la neurasthénie confine à la démence. Les juges et le public se demanderont alors s'ils ont affaire oui ou non. à un aliéné ; on pourra discuter et rester indécis, et le choix des termes paraîtra au public très important, tandis qu'en réalité il ne s'agira que de nuances dans une même opinion.

28 CniMIN ALITÉ ET RÉPRESSION.

prudence du tribunal où il siège, mais les antécédents, la famille, la psychologie du délinquant; elles ont surtout leur influence sur la façon de concevoir les institutions répressives f).

Ces études sont encore à leur début. On aurait

(1) « Aujourd'hui, dit M. Heger dans son rapport, un homme commet itérativement le même crime sans que la société, confiante dans ses procédés de répression, change vis-à-vis de lui sa manière dagir. Consultez à cet égard les dossiers des récidivistes : voici un homme qui a commis trois fois, à quelques années d'intervalle, le crime d'incendie pour des motifs futiles ou même sans motif aucun. En l'examinant, on constate que c'est un pyromane, sorte d'épileptique à accès périodique; on admet qu'il agisse sans motif appréciable, mais on ne se préoccupe pas autrement de sa situation ; le jour où sa peine est expirée, les portes de la prison s'ouvrent, non pour qu'il soit conduit dans un asile ou dans une colonie pénitentiaire, où il pourrait être l'objet d'une surveillance étroite, mais bien pour lui rendre la liberté. Tout le monde sait que cet homme recommencera quelque jour; on le désigne « comme un cheval de retour », mais on lui rend sa pleine liberté. Un autre est condamné pour viol, c'est la troisième ou quatrième fois que cela lui arrive ; pendant qu'il subit sa peine, l'un de nous entre dans sa cellule et a la curiosité de lui demander si, redevenu libre, il recommencera : « Ce n'est pas de ma faute, répond-il cyniquement ; quand cela me vient, il faut que je le fasse. » C'est en présence de plusieurs d'entre nous que cette réponse a été faite. Vous représentez-vous cet homme reprenant, sous la protection des lois, le cours de ses funestes exploits et recommençant une nouvelle série? C'est pourtant ce qui ne peut manquer d'arriver. Un médecin légiste me citait le cas d'un individu qui a commis plus de soixante attentats à la pudeur ! »

tort d'en craindre ou d'en exagérer la portée. Bien comprises, vues sous leur vrai jour et dégagées d'esprit exclusif, elles peuvent donner au légiste une base plus large et plus solide :

Les délinquants de profession appartiennent aux classes inférieures; ils en ont les caractères, les instincts brutaux et violents, l'absence de sensibilité, et, en général, les indices d'une nature inculte. Ils appartiennent aux classes déshéritées; ils subissent toutes les conséquences de la misère : le rachitisme, l'alcoolisme, l'anémie physique et intellectuelle, le manque d'équilibre des facultés, les troubles cérébraux.

Mais la criminalité prise dans son ensemble n'est pas purement un fait anthropologique ou un fait mental, elle est un fait social. Le criminel de profession peut parfaitement, en un certain sens, être considéré, au sein de notre culture raffinée, comme le représentant de la civilisation inculte des premiers jours. Il ne faut pas restreindre cette affirmation à une thèse médicale ou anthropologique ; il faut lui donner, au contraire, sa signification profonde et y voir la loi suprême de l'évolution historique.

Les hommes primitifs n'avaient évidemment la notion ni du droit, ni de la justice, ni de la morale; pour eux, les actes étaient bons ou mauvais, suivant qu'ils étaient conformes ou contraires à leur intérêt; ils glorifiaient et divinisaient la force et considéraient comme permis tout ce qu'ils avaient le pouvoir de faire. Les délinquants ne s'élèvent guère non plus au-dessus des vues les plus étroites et les plus égoïstes ; ils ne possèdent pas davantage le sens du droit ou de la morale ; ils estiment la force et méprisent la faiblesse. Ils sont donc aux antipodes de la civilisation moderne et s'approchent incontestablement de l'être sauvage. Ce sont bien les forces élémentaires et irréductibles qui rappellent, au milieu de l'ordre et de la légalité, la violence des âges lointains.

L'homme primitif vivait de chasse, de pêche, de pillages et d'attaques; il y avait équation entre ses instincts et ses besoins. Aujourd'hui, cette équation n'existe plus 3 l'individu n'obéissant qu'à des instincts matériels est en révolte contre l'idéal de la majorité et contre ceux qui ont défini cet idéal dans les lois : de là la criminalité et la répression.

Mettez en regard les chants anciens, les sagas

des Saxons, par exemple, et un code moderne, et vous avez les deux pôles de l'humanité. D'une part, la fougue intempérante, les élans désordonnés, l'âpre convoitise des masses barbares s'éveillant à la vie ; d'autre part, les aspirations vers la stabilité et le calme; la prudence et l'étroite réglementation des peuples chargés d'ans.

Ceux-là glorifient tout ce que ceux-ci blâment et réprouvent. Le malfaiteur actuel, c'est le héros de nos vieilles épopées. On met aujourd'hui en cellule celui qui eût été le chef redouté et respecté d'un clan ou d'une tribu.

Plus nous nous rapprochons de l'origine de nos institutions, plus nous voyons triompher la loi de la survie des mieux doués et de l'élimination des faibles par les forts. Plus nous nous rapprochons de la période moderne, plus, au contraire, domine la loi de la protection des faibles contre les forts. Le riche le plus débile jouit en paix de ses richesses, et l'athlète qui veut les lui ravir est condamné à mort, tandis que jadis il eût savouré- les joies de la victoire (^).

(*) Voir la brochure Laveleye et Spencer, UÉiaJt et Vindtvidu, p. 10. Florence, 1885.

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Les mœurs se sont adoucies, la vie est assurée, la propriété est garantie; et en admettant même qu'il y ait parmi nous un type du barbare et un type du civilisé, encore faudrait-il reconnaître la puissance d'une civilisation qui a su dans le passé modifier à la fois le type et les instincts, et l'emporter de plus en plus sur la criminalité.

A cet égard, les progrès se manifestent tous les jours d'une façon frappante : l'univers est soumis à l'évolution ; depuis la nébuleuse qui se résout en étoiles, depuis la planète en fusion qui se résout en rochers, en océans, en monts, en plaines, jusqu'aux groupements embryonnaires qui sont devenus nos sociétés compliquées, jusqu'aux sons confus d'où est sortie la variété des dialectes, tout passe du chaos à la régularité ; la criminalité a subi la même loi de progrès et de différenciation. Les sociétés naissantes offrent la confusion tumultueuse de toutes les choses humaines : au milieu du déchaînement des passions, du choc des appétits et des intérêts, la notion du délit n'existe même pas. Aujourd'hui, non seulement la criminalité s'est détachée de cette masse informe de sentiments, d'idées et de désirs, mais elle

s'est localisée et il y a des classes criminelles. La civilisation a encore obtenu un autre résultat, d'une portée immense. La criminalité était répandue dans tout le corps social; Grégoire de Tours nous décrit une société livrée tout entière à la violence et à la fraude, et, pendant la féodalité, les classes les plus élevées y recouraient; les rois, les princes, les évéques, les nobles obéissaient sans frein à leurs instincts; aune époque bien rapprochée, sous Louis XIV, les grands jours d'Auvergne témoignent encore de la brutalité des puissants. Aujourd'hui, la criminalité descend de plus en plus; elle est reléguée dans les basfonds sociaux, elle se cache et agit dans l'ombre ; et ainsi réduite, elle est bien l'empreinte des siècles barbares, le souvenir de nbs premiers jours, elle est bien la tradition vivante qui nous rappelle à chaque instant les efforts de l'humanité pour s'élever vers l'idéal. De même que dans la langue la plus libre le philologue retrouve des niots rappelant les premiers bégaiements des hommes, de même que dans le corps le plus parfait l'anatomiste retrouve des organes qui ont survécu aux fonctions et sont là pour rappeler l'hérédité, de

même enfin que l'ethnographe retrouve encore aujourd'hui des peuplades comme celles du Soudan, qui honorent le vol et le meurtre, de même, au milieu de toutes les élégances d'une société cultivée, le penseur retrouve au bas de l'échelle sociale, chez les déshérités, l'instinct sauvage, sanguinaire, indompté des premiers jours; et il n'oublie jamais que si beaucoup a déjà été fait, il reste encore plus à faire, et que a la douleur est, comme le dit Jhering, le grand levier du progrès social f ) » .

' Je viens de montrer qu'en prenant l'humanité dans son ensemble, la constatation du penchant au crime ne détruit ni la notion du progrès ni celle de la liberté.

Il importe de montrer aussi que cette constatation, quand on considère l'individu, ne supprime ni la responsabilité ni le droit pénal. Il suffit de se rappeler encore une fois que le malfaiteur appartient à l'humanité et est soumis aux conditions générales de son développement.

Tout homme, obscur ou illustre, a en lui un élément de liberté et un élément de nécessité.

(*) Jhering, Der Zweck im Recht, t. II, p. 164. Leipzig, 1883.

11 tient de la liberté son individualité propre, ce quelque chose de mystérieux qui constitue sa personnalité. Il tient de la tradition l'empreinte qu'il reçoit de sa famille, de son milieu, de sa race et de son époque f).

Le grand génie, tout en planant au-dessus du vulgaire dans la plénitude de sa libre intelligence, dépend cependant des générations présentes ou passées, et subit la culture de son siècle, qui est lui-même le résumé des siècles écoulés.

Que de douleurs, que de luttes, que d'efforts ignorés, que de pensées, de travaux, d'héroïsme, de défaites et de victoires il a fallu aux nations pour produire le cerveau d'un Corneille, d'un Shakespeare, d'un Dante, d'un Newton, etc. !

a Le meilleur de ce que nous croyons inventer, dit Jhering, et que nous appelons notre bien, flotte dans l'air ambiant; c'est un fruit mûr sur l'arbre du temps; nous le cueillons, nous ne le produisons pas f). »

« Le grand homme, dit à son tour Spencer, dépend des antécédents sociaux, et sans les

(«) RiBOT, De Vhérédité. Paris, 1873.

(*) Jhering, Ber Zwech im Recht, livre cité.

36 CRIMIIHALITÉ ET RÉPRESSION.

éléments intellectuels et matériels que les siècles passés apportent à son temps, il serait impuissant. »

Cette force impersonnelle, ce « génie silencieux des masses collectives », agit non seulement sur l'élite de l'humanité, mais sur le rebut ; non seulement sur les grandioses manifestations de la pensée, mais sur le crime. Un grand penseur est le produit d'une accumulation de siècles de civilisation ; les classes criminelles sont la résultante d'une accumulation de siècles de barbarie et de violence; qu'il s'agisse de l'épanouissement de la beauté morale ou de la laideur morale, le problème est le même.

Rien n'empêche donc la société d'exercer le droit de punir.

La pensée que l'artiste grec, le jurisconsulte romain, l'écrivain français, le parlementaire anglais, doivent quelque chose à l'hérédité, n'a jamais détourné d'eux la gloire et les récompenses; la pensée que le criminel subit l'action des choses extérieures ne doit pas écarter de lui le glaive de la justice.

Personne ne nous dira, il est vrai, si le dernier mot de l'univers est mécanisme ou force

morale, déterminisme ou liberté, ces questions sont du domaine de Tinconnaissable ; toutefois, le déterministe le plus convaincu peut admettre le droit de punir. Supposons que le monde soit un pur mécanisme, que tous les mouvements y soient prévus et réglés d'avance, il y aurait néanmoins, dans cette gigantesque machine, des individus utiles et d'autres dangereux, et il faudrait prendre des mesures contre ces derniers. Le philosophe le plus convaincu ne se laissera pas égorger par un tigre affamé, sous prétexte que ce dernier obéit à un instinct fatal; à plus forte raison ne restera-t-il pas désarmé contre le criminel, fût-il un type de régression ou de neurasthénie. S'il y a une catégorie d'hommes que l'instinct pousse à la lutte contre la société, celle-ci n'en a pas moins le devoir de défendre ses conquêtes les plus précieuses, elle réagit contre la foudre par le paratonnerre, elle peut réagir contre la criminalité, et la lutte qu'elle entreprend contre les criminels est parfaitement légitime.

L'expression de cette lutte pour l'ordre public, c'est le Code pénal, avec les juges et la force publique. Il y a, à cet égard, à rappeler

une remarque très importante de Jhering : ce En appréciant la lutte pour le droit, on no doit pas seulement avoir en vue les combattants, mais aussi les autres. » A côté des êtres qui obéissent au penchant au crime et de ceux qui y résistent, il y a la masse flottante des indécis. Les circonstances les plus variées et les mobiles les moins puissants en apparence peuvent les retenir ou les pousser en avant : la seule pensée qu'il y a un droit pénal, c'està-dire que la société est armée contre eux, les tient parfois en respect. Le droit pénal ne fût-il donc qu'un frein pour les hésitants, qu'il serait encore un rouage social d'une valeur immense et que sa disparition laisserait dans notre organisation un vide énorme que rien ne saurait combler.

Il s'en faut de beaucoup, d'ailleurs, que l'hypothèse du déterminisme s'impose au criminaliste et que, sous l'aspect où il lui est donné de voir l'humanité, elle lui apparaisse comme un pur mécanisme.

Pourquoi, actuellement, les résultats de la statistique, de la sociologie, de l'histoire semblent-ils anéantir la causalité humaine?

Parce que les statisticiens, en étudiant les masses et en établissant leurs moyennes sur celles-ci, éliminent les influences individuelles. C'est comme si Ton concluait de la régularité des marées à la régularité de toutes les vagues qui déferlent sur le rivage.

L'être humain est soumis à des lois générales, mais dans les limites de ces lois, qui sont les conditions de la vie universelle, il conserve une liberté relative, qui suffit à sauvegarder le principe de la responsabilité individuelle.

La constance et la régularité dans le chiffre de la criminalité, c'est la loi suprême des grands nombres, et non la loi suprême des individualités.

Quand on distingue un groupe chez lequel le penchant au crime est certain, un autre chez lequel il est douteux, et un troisième chez lequel il est nul, ce sont des divisions approximatives pour les masses. Un individu du premier groupe peut ne jamais faillir. « La vie, le malheur, l'isolement, l'abandon, la pauvreté, dit Victor Hugo, sont des champs de bataille qui ont leurs héros, héros obscurs, plus grands parfois que les illustres. » Un individu du dernier groupe peut se conduire

comme un misérable et commettre un crime atroce. C'est dire, en un mot, que, vu de près, l'individu conserve une liberté qu'aperçu de loin et noyé dans la foule il semble avoir perdue.

C'est un effet d'optique semblable à celui qu'on éprouve sur une hauteur, en regardant à ses pieds. Quand j'arrive en Ardenne, sur le sommet des fagnes, et que je regarde dans la plaine une route plantée d'arbres, tous me paraissent identiques et je puis, au moyen de quelques lignes simples, reproduire le tracé de cette route vue à distance. Mais que je redescende et que je me place sur la route, je constaterai l'infinie variété des différences : pas un arbre n'est exactement le même que son voisin.

A distance et vues de haut, les grandes agglomérations ont aussi leurs caractères généraux ; les détails se perdent et l'on trace sans peine le schéma de la criminalité; seulement, que l'on se rapproche, et les individus apparaissent dans la multiplicité des combinaisons et des variétés possibles ; cette variété, c'est la liberté relative qui augmente ou diminue suivant que l'on monte ou que l'on descend les

échelons de l'humanité, et elle suffit à produire toutes les manifestations dont la vie sociale nous offre l'incessant spectacle.

L'individu, en ce sens restreint, reste libre, même quand il nous paraît esclave. Les condamnés à mort qui marchent à l'échafaud sont tous uniformément soumis à la loi. Suivonsles dans le trajet de la prison à la guillotine : les uns iront librement et sans résistance ; les autres se débattront et lutteront jusque sous le couperet; d'autres encore se laisseront traîner sur la plate-forme fatale en n'opposant que la force d'inertie (*). Il leur reste donc, même dans cette extrémité, une certaine latitude ; ils peuvent choisir entre deux lignes de ^ conduite; leur personnalité peut encore se manifester, et si l'amplitude des oscillations est réduite à son minimum, elle n'en existe pas moins.

L'hojmme né dans un bouge, d'une lignée maudite et vivant comme ses pères, conserve aussi une certaine liberté ; il y a néanmoins un abîme entre lui et le grand seigneur qui, dès sa naissance, a librement respiré sur les som-

(*) James Fitz-James Stephen, History ofthe criminal lavo of England, vol. II, p. 80 et suiv. Londres, 1883.

mets sociaux. Celui-ci a devant lui un lai^e champ d'activité, et si malgré tout il tombe, TeiTort personnel, et, par conséquent, la responsabilité sont d'autant plus grands.

L'autre, au contraire, se meut péniblement sur un terrain des plus étroits, les risques de chute sont effrayants; quand il succombe, l'effort personnel est bien moindre, la responsabilité est considérablement diminuée; elle est collective, sociale, l'histoire elle-même y participe et dans le malheur et le crime de l'individu retentit la souffrance de la race entière.

Nous devons en conclure que la liberté dans ce domaine n'a rien d'absolu ou d'abstrait; elle est une notion essentiellement relative et réelle.

La question, d'ailleurs, ne saurait influer que sur le système et la nature des peines. — Quant au droit de défense de la société, il reste intact, il est proportionnel au danger occasionné et ne dépend pas du degré de responsabilité reconnu chez le coupable.