‹ Critique et conséquence des principes de 1789 par le docteur ClavelChapitre 17 sur 36 · EXÉCUTIF · texte numérisé non relu

EXÉCUTIF

La volonté est la faculté merveilleuse qui donne à l'individu la disposition de ses forces physiques ou morales et lui permet d'exécuter ce que la conscience ou la raison estiment utile à l'organisme. En agissant ainsi, en faisant contracter les muscles sous l'impulsion d'autres facultés, la volonté semble, au premier abord, occuper une place subalterne, mais quand on analyse ses fonctions on la voit réagir sur la mémoire, sur l'attention et sur la réflexion qui font partie de la raison, on la voit réagir, de même, sur les sentiments; instincts, passions et affections qui font partie de la conscience.

En résumé, la volonté subit les nécessités du commandement ; elle dispose des forces individuelles à la condition de les mettre au service des autres facultés. S'il en était autrement, elle deviendrait maîtresse et souveraine; ses actes sans raison et sans moralité ne représenteraient que la démence.

Semblable en tout à la volonté, l'exécutif met la force sociale au service du délibératif et du judiciaire, de la raison et de la conscience de la société, non pas comme un serviteur obéissant à des supérieurs, mais comme un pouvoir remplissant une

fonction nécessaire à la souveraineté. L'exécutif subalterne n'est pas un pouvoir, et sa déchéance amène une lacune dans la souveraineté au même titre que la déchéance du délibératif et du judiciaire. Ces lacunes ne sont pas rares dans la vie des peuples et l'histoire montre constamment le triomphe des factions dans l'abaissement de l'exécutif, le triomphe de la tyrannie dans l'abaissement du délibératif, et la démoralisation sociale dans l'abaissement du judiciaire.

De même que les actes forts, rapides et précis de la volonté ne peuvent se comprendre sans l'unité d'impulsion ; de même l'exécutif ne peut obtenir la

force, la rapidité et la précision dans l'acte social s'il n'arrive à l'unité en s'incarnant dans un homme. Tandis que la délibération, tandis que le jugement supposent le multiple et le divers, l'action veut une seule direction, un seul mobile, un seul ressort, d'où la nécessité d'incarner l'exécutif dans un fonctionnaire.

Ce dernier, du moment où il représente un ppuvoir, ne peut émaner ni du délibératif ni du judiciaire; il ne peut relever que de la souveraineté. Une foisconstitué ildevient responsable de ses actes, et sa responsabilité lui donne le droit de choisir ses agents, ses subalternes, ceux qui doivent agir en son nom et exécuter ses ordres; elle lui donne le droit de destituer ceux qui, par incapacité ou mauvais vouloir, mettraient obstacle à ses commandements.

Bien que nommé par le pouvoir exécutif et n'ayant d'ordre à recevoir que de lui, le fonctionnaire n'abdique pas son titre de citoyen ; il garde ses droits et ses devoirs; il relève du judiciaire comme tous les autres membres de là cité, il est justiciable des lois de son pays. S'il lèse le droit d' autrui, il peut être appelé devant les tribunaux et doit réparation de

tout le dommage causé, autrement, avec la mission d'assurer l'ordre et la sûreté publique, il devient un agent de trouble et de spoliation, ce qui est inadmissible. L'exemple des prétoriens, des strélitz, des mameluks et des janissaires montre assez qu'une nation doit prendre ses précautions pour que les dépositaires de la force soient subordonnés étroitement à l'action judiciaire et ne constituent pas un organisme distinct de la société. A cet égard une armée permanente est un danger permanent pour la liberté, et rien dans les lois de l'organisation ne justifie son existence. Chez l'homme on ne voit ni les ongles ni les dents des rapaces, il n'a pas d'organe spécial d'attaque ou de défense; il est nu, il est désarmé, et celte faiblesse apparente lui donne la force de l'instinct social. Une nation qui veut se modeler sur l'admirable structure du corps humain, ne peut admettre chez elle l'élément militaire. Des soldats la transforment en un organisme carnassier; elle ressemble à un mouton qui, après avoir armé ses mâchoires inoffensives des dents du tigre, et ses pieds fourchus des griffes du lion, se trouverait incapable de paître l'herbe de la prairie. Il lui faudrait alors apaiser sa faim avçc du sang et des chairs pal*

pitantes, il lui faudrait dévorer ses pareils et vivre dans l'isolement des bêtes féroces. Ainsi font les nations militaires et conquérantes; leurs canines et leurs ongles changent leur régime, leurs aptitudes et leur tempérament. La servitude qu'elles imposent à l'extérieur se réfléchit fatalement à l'intérieur, elles deviennent la proie d'une aristocratie militaire ou d'un général 1 .

Pour que l'instinct de violence et de tuerie disparaisse de l'humanité, il faut que les forces de la nation ressemblent aux forces de l'homme qui, au jour du danger, trouve dans la vigueur de ses muscles, dans son adresse, dans les armes qu'il se fabrique, dans son intelligence et dans son courage les moyens de sauver sa vie. Une nation sans armée permanente peut défier la conquête et écraser sous sa masse les vieilles bandes qui prétendraient passer

1. Rome conquérante devait subir le joug de ses impitoyables patricieris ou de ses Césars ; les Arabes de Mahomet et les Turcs du moyen âge étaient une proie dévolue à l'avance à la théocratie; la France conquérante du commencement de ce siècle devait se livrer corps et amo à un empereur militaire; les Saxons d'Angleterre ne peuvent maintenir leurs immenses conquêtes et leur domination sur l'Irlande qu'en subissant leur aristocratie terrienne et mercantile.

sa frontière. Il est vrai quelle sera impuissante à soumettre les nations voisines, mais, loin de lui nuire, cette impossibilité de violer le droit d* autrui sera un élément capital de prospérité.

Sans prétendre entretenir des armées et soustraire des soldats aux droits ou aux devoirs des citoyens, l'exécutif ne doit pas moins organiser les forces de la nation, soit pour repousser une attaque du dehors, soit pour maintenir la police générale, soit pour prêter | main -for te au judiciaire. Cette organisation doit être calquée sur celle du corps social, si bien que le municipe, la province et l'État disposeront toujours des moyens de dompter toute tentative d'individus isolés ou associés contre la sûreté publique. La force est le complément nécessaire de la justice, comme elle est le principe nécessaire de l'action. Sa suppression mène directement à l'impuissance.

Une autre fonction de l'exécutif qui correspond à la part que la volonté prend à l'intelligence sous forme d'attention, de mémoire et de réflexion, c'est l'instruction publique et renseignement qui sont indispensables au développement de l'intelligence de la société, à l'évolution de la science. Les ar-

DES PRINCIPES DE i789 ifi

chives, bibliothèques, musées, etc., qui font partie de la mémoire sociale, relèvent aussi de l'exécutif. Enfin il faut placer parmi ses fonctions les relations politiques et nationales avec l'étranger.

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