ET I.A PUBLICITÉ JUDICIAIRE

11 Novembre 1849 (I).

Nous plaignons beaucoup en France, et de la meilleure foi du monde, les pays qui ne possèdent pas certaines de nos institutions, surtout celles que l'on s'accorde a déclarer fondamentales. La rapidité avec laquelle nous marchons à toutes les décadences ne peut rien contre cet orgueil. Chacun voit où nous en sommes et pressent où nous allons; cependant, trouvant étrange, incroyable, insensé que le monde entier ne veuille pas se modeler sur nous, les feuilles libérales, et même d'honnêtes gens, parlent sans cesse de faire le bonheur des peuples en leur imposant nos idées et nos lois. Au nombre des bienfaits dont nous prétendons, à litre de nation initiatrice, doter, bon gré mal gré, l'humanité entière, figurent le jury et la publicité

(1) Nous laissons à ce travail sa dalc, afin de conserver aux faits qu'il rapporte toute leur autorité. Cependant nous effacerons dans le cours du récit le nom de l'accusé et celui de sa victime. Celle-ci pourrait soulfrir de cette publicité, et l'on doit penser que celui-là n'a plus besoin d'une telle leçon.

absolue des débats judiciaires en matière civile et criminelle.

La publicité donnée par la voie de la presse à tous les délits, à tous les crimes et à toutes les plaidoiries

est-elle donc un si grand avantage? N'y a-t-il vraiment ni inconvénienl pour les familles, ni danger pour les mœurs publiques, dans l'exposé devant la foule et la reproduction par les journaux des scandaleux et navrants détails sur lesquels s'appuient les demandes en séparation de corps, en désaveu de paternité; les accusations d'assassinat, de séduction, d'adultère, d'infanticide, etc.? Est-ce bien là un spectacle propre à tourner vers le bien la foule curieuse et déjà peutfctre à moitié corrompue qui semble s'entasser dans le prétoire pour y savourer gratuitement l'écho des émotions qu'elle payerait dans les mauvais lieux? Eston bien sûr que la littérature de la Gazette des Tribunaux ne soit pas plus dangereuse que celle des politiques et des romanciers du socialisme? La publicité est-elle sans inconvénient, même pour les procès uniquement fondés sur des questions d'argent, mais où les avocats savent si bien poursuivre là partie adverse dans sa vie privée, ses alliances, ses amitiés et cela sans aucun profit pour la cause elle-même? N'arrive-t-il pas, en dépit de la sentence des juges, que le témoin qui dépose selon sa conscience, et le plaignant dont le droit a été reconnu sortent du Tribunal ou de la Cour plus frappés que l'accusé; car ce dernier avait un bon avocat, c'est-à-dire un de ces héros de palais si habiles à poser des questions insidieuses, à

faire des insinuations perfides, calomnieuses, dont le public s'amuse à l'audience, et que les journaux reproproduisent le lendemain en les soulignant? Est-il bien réellement d'une suprême sagesse de confier à douze individus tirés au sort, et dont souvent quelques-uns savent à peine lire, le droit de prononcer sur la fortune, la vie et l'honneur des citoyens? Enfin la publicité des audiences et le jury ne dénoncent-ils pas une pensée de défiance contre la magistrature? S'il en est ainsi, proclamer ces garanties indispensables, n'est-ce pas mettre en doute l'impartialité des juges ?

Nous posons ces questions; nous nous garderons bien d'y répondre par l'affirmative ; ce serait nier le progrès et encourir le reproche d'obscurantisme. Mais qu'on nous permette au moins de résumer une affaire jugée le 23 octobre 1849 par le jury du Loiret, el dont la Gazette des Tribunaux a publié le compte rendu.

Voici le titre : Assassinat — Jalousie — Suicide. Cet énoncé, si plein d'attrait pour les amateurs d'émotions judiciaires, ne promet rien de trop.

Un nommé D... marchand fleuriste à Orléans, que l'acte d'accusation représente comme ayant le goût des lectures romanesques, s'éprend pour une jeune ouvrière qui passait devant sa porte en allant à son atelier. Bientôt il l'accoste , lui déclare sa passion et lui fait des propositions de mariage ; il attend huit jours, puis il écrit. La jeune fille remet à son père la lettre de D... et déclare à ce dernier que si ses inten-

tions sont honnêtes, au lieu de L'arrêter dans la rue* il devra se présenter dans sa famille, que c'esl à ses parents et uon à elle qu'il faut s'adresser. 1>... obéit à cette injonctiou el il est reçu par le père d'Estelle ; mais bientôt celle-ci déclare qu'elle ne veut pas se marier, et le poursuivant est poliment éconduit. Interrogée par le Président sur les motifs de son refus, la jeune fille répond : « M. D... avait une mère, c'était à elle à venir chez nous. Je n'avais pas confiance au jeune homme tant quç je ne voyais pas sa mère. »

D... trouva, sans doute, que pour un liseur de romans, sa campagne n'avait pas été brillante; il craignait, en effet, ainsi que le constate l'acte d'accusation d'être exposé à la critique des autres jeunes gens. S'entendre dire dans les estaminets que Ton n'a pu séduire une simple couturière, que l'on a été repoussé malgré des propositions de mariage, n'est-ce pas une critique qu'il faut éviter à tout prix? Ici, nous allons reconnaître des inspirations qui semblent directement puisées dans les comptes rendus des procès criminels.

Le lendemain du refus définitif d'Estelle, refus ratifié par la famille de la jeune fille, D... se rend chez un armurier et achète quatre pistolets, non sans en débattre le prix; il demande à l'armurier de les charger, et se munit, en homme précautionné, de capsules de rechange. On n'a pas plus de sang-froid. Ainsi armé, D... se présente chez le père d'Estelle; il y apprend que cette jeune tille est partie pour son atelier, il l'y suit Nous citons l'acte d'accusation :

a En entrant dans l'atelier où se trouvaient plusieurs ouvrières, D... jette son chapeau sur un meuble, demande si Estelle H... est présente. Apeinel'a-t-ilvue, qu'il retourne sur ses pas, va du côté de la porte d'entrée, qu'il ferme, et met la clef dans sa poche. Il revient, et s'adressant à la demoiselle H... : « Voulez-vous, « dit-il, me rendre la lettre que je vous ai donnée « l'autre jour? » Sur la réponse de la jeune fille qu'elle n'avait pas la lettre sur elle, qu'elle était restée chez ses parents et qu'on la lui ferait parvenir dans la journée, D... s'écrie : « Ce n'est pas cela, nous avons un « compte à régler ensemble. On ne se joue pas ainsi « de l'amour d'un homme. Il faut mourir. »

« Puis, tirant des pistolets de ses poches, il vise la la demoiselle H... Celle-ci, effrayée, se cache la figure et se détourne. Au même moment, une détonation a lieu et elle sent une blessure au cou. D... s'approche alors, la saisit par la tète, qu'il fait pencher sur l'appui de la fenêtre , et lui décharge derrière la tête un second coup de pistolet. Quelques secondes après, deux nouvelles détonations se faisaient entendre : c'était D... qui tentait de se suicider.

« Auk cris poussés par les témoins de cette scène, les voisins accoururent et essayèrent d'enfoncer la porte d'entrée. C'est alors que D... retirant la clef de sa poche, la remit à la demoiselle T... On l'arrêta. »

Que voyons-nous jusqu'ici dans cette affaire? Une tentative de séduction , un assassinat, un suicide. M. D... a voulu, comme tant d'autres, mettre enprati-

que cette phrase d'un héros de M. Alexandre Dumas : « Elle me résistait, je l'ai assassinée ! »

Très-bien! Mais si ces phrases-là sont applaudies au théâtre, Leur mise en pratique a, sans doute, d'autres conséquences devant la justice? Il n'est pas de règle encore qu'une jeune fille doive accepter l'amour d'un homme sous peine de mort. Voyons.

D... est au banc des accusés. 11 cherche à établir que son crime n'était pas prémédité. Tout au plus songeait-il à se détruire seul. Mais les quatre pistolets chargés, les capsules de rechange, La recherche d'Estelle jusque dans la maison de son père, les paroles qui ont précédé l'assassinat? Tout cela ne signifie rien. D... a cru apercevoir un sourire railleur sur les lèvres d'Estelle, et voilà pourquoi il lui a tiré deux coups de pistolet à bout portant. Acceptons cette singulière excuse. L'accusé prétend, en outre, n'avoir eu que des intentions honnêtes; si Estelle a pensé le contraire, elle s'est trompée. Acceptons encore.

Le président demande à la victime s'il y a eu entre elle et son assassin des familiarités qui aient encouragé les espérances de ce dernier.

Pardon ; mais il nous semble que même un fait semblable n'atténuerait en rien le crime. Est-ce que le tort de ne pas détruire assez vite certaines espérances peut autoriser les gens à vous dire : « On ne se joue « pas ainsi de l'amour d'un homme. Il faut mourir? »

L'assassinat est avoué ; l'absence de préméditation peut diminuer la gravité du crime ; n'est-ce pas là le point qu'il s'agit d'éclaircir? Songe-t-on que cette

jeune fille, aux dépens de laquelle M. le Président a déjà fait rire le public par une observation égrillarde, a été assassinée, et pourquoi? Parce qu'elle a su rester honnête. Quoi que puisse dire aujourd'hui l'accusé, il est permis de croire qu'une séduction lui eût autant convenu qu'un mariage; car, selon ses expressions, ce résultat ne l'eût pas exposé à la critique îles autres jeune* gens. Nos mœurs veulent, et cela se comprend, que l'on garde une sorte de réserve envers les accusés; mais, dans cette affaire, quelqu'un méritait plus d'égards que l'accusé, c'était sa victime.

Du reste, Estelle n'avait donné sous aucun rapport àD... le droit de la tuer. Ce dernier prétend qu'elle lui permettait de l'embrasser quand il allait chez son père; et le malheureux, jugeant sans doute cette assertion favorable à sa défense, ne craint pas d'y revenir en présence de la jeune 1111e; celle-ci répond : « Je jure devant Dieu que M. D... ne m'a jamais « embrassée, pas même une fois. »

Comme contraste à l'attitude de ce liseur de romans, nous avons hâte de reproduire ici la réponse du père d'Estelle, un honnête ouvrier, qui n'a pas lu Antony, ;i cette question du président : « La maladie de votre fdle vous a-t-elle coûté quelque chose ? »

« — Je ne veux rien gagner sur le sang de mon enfant. »

Dans cette affaire si claire, où l'accusé ne peut pas même être tenté de nier le crime, on va entendre des témoins absolument étrangers au fait soumis à la justice. L'avocat de D..., Me Genteur, juge utile de dé-

crier la victime de son client. — Estelle ne s'est pas laissée séduire, elle n'a pas voulu nous épouser; nous l'avons assassinée, mais elle n'esl pas morte; essayons de la déshonorer.

Les maîtresses d'Estelle déclarenl que sa conduite ;i toujours été irréprochable; c'esl l'avis de toutes les personnes qui travaillent avec elle. Qu'importe! M° fii'iiti'iii' a trouvé «li'.s témoins qui ne la connaissent pas, qu'il veut faire entendre dans l'intérêt de l'accusé.

Voici d'ahord une dame ('.... ([ni rapporte que son mari lui a dit avoir vu, il y a un an, vers une heure du malin, Estelle causer avec un Monsieur près d'un puits.

a M. le Président. — C'était, dites-vous, à une heure du matin, près d'un puits? — R. Oui.

« Une voix, dans le public. — Le puits d'amour!

« M. D... père, s'avançant, et avec émotion. — Je déclare que c'est faux. .Ma fille n'a jamais découché de chez moi. [Rires an fond de lu salîe.) »

Ici, le président intervient.

« M. le Président. — Ces rires sont inconvenants et grossiers. Alors que, pour des nécessités judiciaires, nous sommes obligé de permettre qu'on débatte ici, en publie, l'honneur d'une jeune fille, il n'y a pas de quoi rire. J'en appelle à tous les bons sentiments. »

Ce sont là de bonnes paroles. Mais que pensez-vous de cette nécessité judiciaire qui autorise votre assassin à vous diffamer?

M' Genteur, n'ayant pas beaucoup à compter sur ce

témoin qui dépose par ouï-dire, veut en faire entendre un autre. L'avocat général lui reproche de chercher à ternir la réputation d'Estelle.

«MeGenteur. — Je ne ternisrien,je défends mon client. « M. le Président. — La question de savoir, après tout, si Estelle H... était plus ou moins digne de l'amour de D... est subsidiaire au procès. Tout cela, en le supposant vrai, n'excuse pas le crime commis. »

L'avocat insiste et son client ne trouve rien à dire ; il laisse faire, avouant ainsi sa complicité dans ce système de défense. Si on lui disait que son silence est une lâcheté et ajoute à l'odieux de son crime, on le surprendrait. Mais croit-il avoir commis un crime? C'est fort douteux; il a voulu seulement éviter les critiques des autres jeunes gens.

On entend le second témoin de Me Genteur, le sieur F..., marchand de journaux. Il déclare avoir vu, il y a dix-huit mois, un homme insultant et frappant une jeune fille à l'entrée d'un bal public; il ne connaissait pas cette jeune fille, mais depuis il l'a aperçue à une fenêtre et il affirme que c'est Estelle.

Le président, évidemment indigné de la tournure que la défense donne au débat, demande à D... ce qu'il pense d'une telle déposition. Il répond :

« Je suis étranger à la déposition que vous venez d'entendre. Mais ma mère a pris des informations ; ma mère veut me sauver, elle fait tout son possible pour y parvenir ; et, bien que j'aie essayé de me séparer d'elle en me suicidant, elle veut me sauver de ce procès et me réunir b. elle en me conservant. »

Et pas un mot de protestation ! Il ne demande même point que Ton mette tin à ces diffamations à l'aide desquelles sa mère veut le sauver.

Des témoins honorables déclarent qu'Estelle n'a jamais été au liai désigné par le sieur F... Celui-ci reproduit sa déposition. Citons, pour la tin de cet incident, le compte rendu il'1 la Gazette îles Tribunaux :

« Estelle se dirige vos la barre des témoins, elle est très-émue el se dispose à prendre la parole.

« Le Président. — Modérez-vous. Mademoiselle, ces dépositions-là n'ont pas un caractère de certitude ; mais répondez-nous franchement, fréquentiez-vous le balRigault?

« Estelle, avec fermeté. — Non, jamais.

« Le Président. — Un homme vous a-t-il maltraitée rue Dauphine ?

« R. Jamais, el : je demande des preuves de ce qu'on vient de dire. Voilà mon honneur perdu, et on vient m'accuser ici quand je suis innocente. Mouvement.)

« Le président. — La loi permet de tout dire contre les témoins. Mais tant que la preuve des faits qu'on vous impute n'aura pas été produite, vous sortirez de cette enceinte comme vous y êtes entrée : ce n'est pas avec des dépositions ou des reconnaissances comme celles-là qu'on déshonore une jeune fille.

« Estelle. — Mais moi, Monsieur, je demande les preuves.

« Le président. — Votre famille avisera; elle verra si elle doit exercerdes poursuites; mais en ce moment la Cour ne peut rien faire. »

Votre famille avisera. Pour aviser, c'est-à-dire pour faire un procès en faux témoignage el en diffamation,

il faut de l'argent. Quant à la Cour, elle ne peut rien; non, elle ne peut rien ; elle ne peut empêcher surtout «pie les dépositions do témoins «le M" Genteur reproduites par les journaux el entendues parle public présent à l'audience, par ce public qui riait tout à L'heure en voyant un père protester de la lionne conduite de sa tille calomniée par son assassin, ne soient livrées à tons les commentaires de la malignité publique.

Jusqu'ici, les développements donnés à ce procès ne sont-ils pas étranges? Grâce aux garanties inhérentes à la publicité des débats judiciaires, qui donc est moralement frappé du crime ou de l'innocence, de L'assassin ou de L'assassinée ?

Mais attendons, Le jury va parler; et où trouver, pour une semblable cause, des juges plus aptes que douze honnêtes bourgeois qui, tout à L'heure, vont déposer leur caractère judiciaire pour rentrer, simples citoyens, près de leurs femmes et de leurs tilles.

« M. Chevrior, avocat général, soutient l'accusation qui est combattue par M0 Genteur.

« Après cinq minutes île délibération, l'accusé est déclaré non coupable.

« Il se jette en pleurant dans les liras de sa mère et de son défenseur. »

Cinq minutes! c'est-à-dire juste le temps de compter les voix. 0 défenseurs et représentants de la famille!

Nous n'ajouterons rien; il y a chose jugée. Mais

que nos lecteurs se portent par la pensée à la sortie < 1 « * l'audience. Voilà une jeune fille qui chercl n pleurant à se dérober aux regards insolemment avides de la foule; son père et sa mère pleurent avec elle. Qu'at-e lie fait? Elle a résisté à la séduction; elle a survécu à l'assassinat el l'on vienl de la frapper dans son honneur pour mieux défendre son meurtrier.

Ne faites pas d'observations; inclinez-vous, au contraire, devant les bienfaits de la publicité en matière criminelle, el reconnaissez que les peuples où cette publicité n'esl pas aussi complète que chez nous sont tort à plaindre.

Du reste, ce tableau a un contraste. Voilà un jeune homme que ses amis félicitent el que sa mère montre avec bonheur. A son tour, qu'a-t-il fait? On l'accuse de tentative de séduction; il avoue un assassinai ; il a tenté de se suicider; il a trouvé un avocat pour faire calomnier sa victime, ci le jury vient, sur son honneur et sa conscience, de le déclarer innocent.

Ne dites rien, on mieux, reconnaissez lu haute sagesse de l'institution du jury et l'inconcevable aveuglement de ceux qui ne l'admirent pas eu tout et pour tout!

Mais quelle consolation reste-t-il à celle pauvre fille el à sa famille? Aucune peut-être; car les hommes auxquels uous devons ces progrès judiciaires ont appris, même à L'humble et honnête ouvrier, à ne pins chercher un refuge aux pieds de Celui qui juge les justices.