Tome IL B

la personne est sacrée et appartient à la soti^ yeraineté. Qui veilleroit à la garde des loîxf Qui les feroit exécuter ? C'est la cheville ouvrière , Tame du corps politique , le centre de la volonté générale , c'est le gardien du palladium.

Tuasouveraineteie^ose originellement dans \e^ cahiers dès qu'ils ont été délivrés aux rsprésentans ; et ce n'est que dans ce sens qu'ils forment Le souverain ; ils sont chargés de faire connoître la volonté générale , et la volonté générale est la loi.

Les loix constitutionnelles étant sorties des cahiers sont des loix invariables , mais ne sont pas pour cela éternelles; le temps est un destructeur qui mine toutes choses , qui métamorphose en poison actif le suc nourricier ; point de doute qu'à cerjùaines époques la souveraineté du peuple ne soit en droit de revisiter les bases fondamentales de la constitution : mais ces époques ^ sauf les plus impérieuses circonstances y doivent être détermiiaées par le pouvoir constituant à de très-loftgs intervalles , s'il est possible.

Tudi première législature forme de toute nécessité ce pouvoir ; il agit dans toute sa plénitude ^ quant aux loix constitutionnelles ;

iaaîâ( lors d'iine nouvelle législature , tel

départemens pourront dans leurs cahierâ reprendre en sous-œuvre la besogne qui , liors des loix Constitutionnelles, leur paroîtra défectueuse ; et en supposant que ces dé*partemens puissent s'oublier au point de tout ratifier et de défendre toute espèce de chan^ gemens , ils ne pourroîen#, sans un despo^ tisme ridicule.! assujettir les législatures suivantes*

Tout au plus et à la rigueur une race peut parler pour elle , mais jamais pour celle qui doit la remplacer ; ce seroit renverser tous les principes de la liberté et omettre la sou* ^eraineté en curatelle , ce qui répugne à la raison , à la dignité de l'homme , à son esk sence. Le temps doit donc amener dans les législatures suivantes des cahiers nouveau::^ dictés par l'esprit public , et cet l^prît . susceptible de perfection ne peut être nî soumis nî enchaîné par une législature pré^ cédente ; le représentant ne seroît plus représentant s'il pouvoît totalement négliger ou oublier ses cahiers. 11 y a quatre-vingttrois départemens ; si la majorité des cahier^ se décidoit impérieusement et textuellement mn faveur d'une nouvelle loi ^ il est clavr

Ba

( ao )

que cette loi serolt l'ouvrage du peuple , et commanderoit aux représentans , non la loi peut-être , mais la discussion publique , car ils n'ont de puissance que ce que leur en a délégué le peuple.

La première législature , forcée de poser des bases fondamentales , a été investie nécessairement du pouvoir constituant , ainsi que le numéro un est le chiffre générateur des autres ; la nation a donc dû s*aljandonner à ses premiers législateurs , mais ceux qui viendront après ne pourront exercer les mêmes droits , car ils poinrroient ébranler l'édifice , et ils ne soint appelles qu'à le perfectionner.

La souveraineté est certainement bien au-dessujs du souverain , et elle seroit fort au-(^ssous si celui-ci pouvoit agir sans elle et contre son gré et ses ordres. La souveraineté réside dans le peuple ; c'est sa volonté qui indique la loi , et cette volonté est grande et majestueuse , comme étant celle de plusieurs millions d'hommes :' regarder les reprévSentans comme maîtres d'innover et de tout changer à leur gré , ce seroit en faire la souveraineté même , ce qui répugne et est une vraie hétésie.

D'ailleursne confondons pas mal-à-propos ïe représentant dù^QQ le législateu?^ ; le premier est l'individu chargé de faire connoître la Yolonté partielle du peuple et de réunir en masse ces volontés partielles pour faire connoître la volonté générale qui est et devient la loi ; et où en serions-nous , bon Dieu , sans cela ? un César , un Mahomet ^ un Cromv/el , tout génie transcendant , fait pour subjuguer, devien droit le maître de la volonté et la feroit parler à son gré ; un monarque qui gagneroit un jour une centaine de représentons nous replongeroît dans l'esclavage ; quelques hommes dan$ toute assemblée entraînent les autres par la force de leur génie ; gagnez ceut:4à, tout seroît perdu. Uile nation qui auroit un roi riche de trente à trente-cinq millions de revenus , n'est-il pas clair qu'en thésaurisant . quelques apnées , il ppurroit gagnez la pli^a ' grande partie des représentans, et asservir la nation en âsservissant le ^o/z^^r^zi/^ .^ N'estîl pas clair que le peuple n*auroit plus pôiir lui que le moyen de Y insurrection ^ fiiàîs cette force, redoutable du peup;lç ,, il ne faut point «n paorljsr, A?^ <l<^ften.£aire usage que daiis îeSt temps d'oppression, de tyrannie ; et.la.l^i

qu'il prononce luî-même ne doit pas le mettra dans ce cas-là ; gardons notre souveraineté ^ ëtablissons-la dans un bon écrit , apprenons eu peuple ce qu'il est ; nos représentans passent et passeront comme l'ombre ; maïs Ja nation immortelle a Y immortelle^ souve^ raine té ( i ). La première législature a dû faire les loîx constitutionnelles ; ce premier acte de nécessité absolue fut un éyenement extraordinaire ( qui n'a>ieu rien de commua avec la souveraineté ) , mais qui est deyenu

(i) Le prétendu corps intermédiaire nùmmt parlement^ et Tautre nommé noblesse , le premier , chargé d'un prétendu dépât de loix fondamentales , le second , qui s'in* tituloit : le rempart de la patrie , n'exis^oient heurcuseipent pour une grande natiop que dans un recueil.de logogriphes politiques , dont on \z, berçoit depuis trois cens années. Toutes ces puissances interposées entre le trône et le peuple ayant un intérêt de corps et un esr frit de corps trés»dif]férent de riméeêt public et de l'es* prit public , mettoieqt plus de passion à étendre leurs prérogatives spéciales que de zele à défendre les droits commutys ; les choses publiques sont cçllçs qui ne peuvent être bien faites ^ne par Iceofiçours de tous; c'est alors que la constitution peut réunir lé plus facilement la sagesse du conseil avec l^ité du dîbsiein^ la promj»? lilttde de reaécuiîoi».

légal à! dhor à. par V insurrection du peuple/ lequel signifie ainsi sa volonté et fait usage de son incontestable souveraineté \ le peuple ensuite a sanctionné la conduite de ses représentans , et par des adhésions nombreuses et presque universelles les a ainsi établis ses législateurs / mais si ce peuple n'eût pas été dans les fers de l'oppression ^ s'il eût joui depuis quelque-temps de sa liberté , il n'au'roit pas permis à ses représentans de s'ériger ainsi en législateurs y et certainement ceux* ci se seroient bien gardé de le faire ; c'est le besoin , c'est le danger , c'est le péril urgent qui les a fait ce qu'ils sont.

Il est à remarquer ensuite que les cahiers s'accordoienttous en un point seul, qui étoit la demande formelle d^une constitution $ le« autres points étoient presque tous inconciliables et même contradictoires entf'eux.

Depuis , les procès-verbaux du pacte fédëratif , dont la collection sera un monument éternel d'adhésions , le consentement général du peuple , la minorité elle-même qui ne peut qontester l'existence de V assemblée nationale , puisque le parti aristocratique en forme une partie intégrante , assidue à la Ui bune> ardente à^'en emparer ^ toutpr ou v^

que la majorité des suffrages dans toutes espèces de délibérations publiques doit exprimer la volonté générale et faire la loi , et que cette loi , quand elle est sanctionnée , doit être respectée par tous les citoyens , comme la règle seule de leur conduite dan» tout état social , quelques opinions contraire» qu'ils puissent avoir ; voilà les principes évidens , les principes incontestés, mais qu'on est forcé de ramener sans cesse sous les yeux des ennemis de la révolution.

Résumons : le premier corps législatifs conmote pouvoir constituant , ne doit point compte de ses opérations ; mais les corps futurs le devront , parce.qu*ils ne seront pas législateurs ; ils ne seront que les dépositaires de la loi consignée dans les cahiers du peuple , ou s'ils sont législateurs , ce sera d'après leurs cahiers ou d'après quelques circonstances imprévues ^ le peuple propose la loi et l'ordonné , ses représentans la décrètent , le roi l'approuve ou la stispend , c'est lui qui en est le gardien et qui préside à son exécution ; la volonté du peuple fait tout ; la législature ne peut vouloir que ce qu'il ordonne , et le roi que ce que la légîs^ lature a décrété et présenté à sa sanction.

Voilà certaînement trois pouvoirs très-distincts , puisque ron veut trois pouvoirs , et c'est bien tout ce qu'il faut pour une bonne machine* Le peuple ! le peuple ! qu'on Pëclaire et cela su£St ; tous les trésors du Mexique ne le corrompr oient pas.

Le pouToir exécutif obéit à la loi et la maintient en vigueur ; si ceux qu'il charge de son exécution font des fautes , ils sont responsables , et ceux qui font la loi , pu pour parler françois, qui la, décrètent à' ei]^icès 4es volontés connues , ne seroient pas comptables à la souveraineté ? Mais i:i'e$t-il pas clair dès-lors que la souveraineté seroit soumise au souverain; ne seroit-ce pas nous ramener les Uts-de-justice ; et quelques millions d'économie distribués avec art ne pourroient - ils pas ' à chaque législature nous faire craindre de rçtomber dans les fers?

Tout ne seroit- il pas perdu , enfin, si nos représentant étoient toujours réputés légis-lateurs? Qui ne sent que dès-lors il n'y auroit plus rieçL de stable ni de permanent parmi nous ? Quelle loi quç celle qui pourroit être abrogée tous le» deux ans ! Toutes les for« tunes ne sëroient-elles pas perpétuellement

ébrâniëes P Le peuple ! le peuple ! la majesté ^e l'empire le veut ; la dignité de rhomme le commande.

Qu'à certaines époques les bases constitutionnelles soient revisitëes , rien de mieux; mais jusqu'à cette époque tout le monde est soumis aux loix constitutionnelles ; la partie quilesauroitrejettées y est soumise comme celle qui les a approuvées ; car répétons, afin que le Contrat-Social ne soit pas un vain formulaire / il renferme tacitement cet en^ gaiement qui seul peut donner de la force aux autres : que quiconquç refusera d^ obéir à la volonté générale y sera contraint par tout le corps ^ ce qui ne signifie autre chose , sinon quon le forcera d^être libre ( i ) .

( I ) Si le tout t%t plus grand que sa pâme , si une unité algébrique simple est moindre qu^un nombre triple^ et ne peut donner le même produit; si un poids de vingttrois liv. est prépondérant à celui d'une liv. , il en résulte avec évidence ^ car telle est la marche de l'esprit humain, il en résulte une préférence à donner a;Ux objets qui frappent le plus nos sens , et moralement et métaphystquement notre intelligence , par leur grandeur , leur nombre, leur poids et leur extension ; tâchons, dans notre marche assurée » d'attacher y de lier» d'unir les idées duc*

^ J. J, Romsean , Contrat-Social , chapitré du Souverain. )

tUcf et Traies d*une lo^que saine et loyale à la frgîde; maïs juste précision du compas mathématique ; sans lai que devenoit le superbe vaisseau de la république ? Le temps pressoir , l'adresse d*un pilote habile ne Tauroit pas empêché de succomber sous la pesanteur de sa

charge ; tout-à-coup un cri général s*est fait entendre » ies momens sont chers , hâtons-nous de le débarrasser » jettons à la mer tout ce qui est étranger au salut de Téquipage , et qu'importent tous ce^ énormes ballots de privilèges , d'exemptions , de prérogatives \ d'immunités» qui surchargent inutilement le vaisseau conservateur, ssuvons la pmrii i voilà quel a été le cri public; c'est la voix prépondérante des citoyens qui a créé le patriotisane , et sa main a plongé de son propre mouvement dans les ténèbres de la réprobation ces exemptions abusives 9 injustes et vexatoires , dont le droit glorieux étoit de rejetter sur autrui, sur la panie la plus indigente , la masse de la dette nationale; il fiit prouvé alors que le tout étoit plus grand que la parde , ou, en d'autres termes , que le peuple est véritablement l'état , que l'état et le peuple sont une seule et même chose , et que leur richesse , leur abondance et leur détresse étant lef mêmes , ils som tons par conséquent inséparables ; il fut prouvé que cette espèce de déaiocratie, au sem ipême d'un gouvernement monarchique, n'est soumise qu'à un seul chef, mais que ce chef a des loix fondamentales; il 6u fmmré que l'esprit de corps, cet

Il est reçu dans le système des dëfîmtîond politiques, qu'uu peuple, en sens générique^

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esprit plus difficile à détruire que rintérët personnel:^ dtfvoit s'anéantir pour ne jamais reparoitre ; on vit fuir cet esprit maljfaisaot, fléau destructeur de tout pacte so-* cal , à la voix du patriotisme, noble et courageux «potre de la réunion fraternelle et de Tégalité.

C'est quie tous les esprits fiirent convaincus de la nécessité de cttte égalité primitive, de cette réunion, de ce ralliement que Turgience des conjectures appellpit à {rands cris. Si dans Tprdre même de la nature cette nécessité a pour l>ase le drê'u ruturd et son freré piikié Uf droit commun^ c'étoit à lui seul qu'il appartenoit d'ex» ^rper les besoins du moment , les abus invétérés doot . l'empire françois étoit environné , et de consolider surtout 1«L dette nationale. Nous avons donné un exemple aiémorable aux siècles à venir; tous fils de Tétat, nous avons senti que la concorde applaniioit la route obs* truée qui conduit aja bien public et à la régénération de la France entière, non jiatrie et notre mère commune; sous avons adopté cet esprit de fraternité et d'unanimité qui doit illustrer à jamais une révolution opérée par la * voix du plus grand nombre.

Dans une Ugislatian parfdiie^ la .valoaté pArtîculiere pu individuelle dait être nulle ^ la volomé de coffs pr^prf au gouvernement trksr subordonnée ; pdrcênséquent la vdhàii générale ou souveraine.^ toujours dominante , est la règle unique de toutes les autres»

{hJf Rousseaçi , Coatrae SociaL ) *

est un assemblage , une aggrégatîon Intime

de tous les membres d'une nation. L'expé-

Voilà qui est décisif. Ce qui suit l'est encore d'avantage. Quand il amve que le peuple institue un gouveilnemem héréditaire y soit monarchique dans une famille» soit aristocratique dans un ordre de citoyens y ce n'est point un engagement qu'il prend, c'est une forme provisionnelle qu'il donne a Tadministration , jusqu'à C€ qu'il lui plaise d'en ordonner autrement.

Il est vrai que ces changemens sont toujours daB^e** reux, et qu'il ne faut jamais toucher au gpuvenrnement établi que lorsqu'il devient incompatible, avec le bi^ public ; mais cette circonspection est une maxime de politique et non pas une règle de droit; et l'état n'est pas plus tenu de laisser l'autorité civile à ses chefi^ , que Tautorité militaire à ses généraux.

Il est vrai encore qu^on ne sauroit , en pareil cas, eb-i

server avec trop de soin toutes les formalités requises

pour disdnguer un acte régulier et légitime d'un tumulte

séditieux, et la volonté de tout un peuple des clameurs

d'une faction.

" {Contrat Sodi'al , chap. ï8. )

Sidncy va plus loin encore; il faut, dit-il, que Iz monarchie vienne du consentement ou de la force. Pour Tattribuer à la force , il faudroit qu'un seul homme tût été plus fort que toute la nation , ou qu'il eût soumis par sa force tous les hommes de cette nation les uns après les autres; de l'impossibilité de ces deux hypothèses, il infère que toute monarchie vient du consentement du

rîence de tous les temps nous a apprîtf ^ntf ce corps ^ cette association ^ cette confédé-^ ration naturelle a besoin^ pour substanter sei. forces partielles , du concours général deft jnembres actifs qui les constituent ; la mêmm expérience a démontré que certaines préé^i ininences dans quelques parties peuvent occasionner dans l'ensemble de ses rastes ressorts un engourdissement ^ une inertitt

peuple , et que par conséquent le monarque institué par la nation dépend toujours d'elle.

Mais Sidney se montre toujours outré; un roi consti* tutïonml ne peut jamais être déuché de la constitution^ parce qu'il en fait partie nécessaire et inhérente : il ne jneut attenter sur le peuple , le peuple ne peut attenter sur lui; et c'est pour l'intérêt du gourernement que cela doit être ainsi.

Voici le comttif donné par Rousseau : Vacte qui ias^ étue le gouvernement n'est point un contrat^ amis une loi ; il en résulte que les agens de la puissance exécudye me sont point les maîtres du peuple , mais ses ofâders ; qu'il peut les établir et les destituer quand il lui. plait ; qu'il n'est point quesdon pour eux de contracter, mais d'obéir; et qu'en se chargeant des fonctions que l'état leur impose, ils ne font que remplir leur devoir de citoyens , sans avoir en aucune sone le droit de disr puter sur les conditions.

( Contrat Social , chap, x8. )

dangereuse ; enfin , qu'un fardeau dont on chargeroit constamment; un membre de ce corps aux dépens de Vautre arrêterolt la circulation , blesseroit , atrophîeroit la totalité de se» facultés organiques ; dérangezl l'organisation y amincissez d'un côté les rouages de la machine politique , plus d'har^ monie ; coupez le fil de cette harmonie , plus de nation ; mais comme c'est toujours le peuple , en raison de son plus grand nombre^ en raison de ses forces co-actives ^ de ses traraux méchaniques , industrieux et agriculteurs , qui fait incontestablement le premier et le plus durable ressort de l'empire , il est le plus inébranlable ^ disons mieux ^ \ unique base de Vétat , et lui seul compose la nation ; c'est donc pour lui que les loix doivent être spécialement faites ; toutes les parties divisées rentrent et se cooifondent dans ce tout , et c'est par«là que chaque individu de la nation Françoise se trouve véritablement investi et doit jouir de la plénitude primitive de son existence. Or , ces idées ne sont-elles pas, pour ainsi dire^ renfermées dans les paroles suivantes de Jean- Jacques : J^aurois voulu ( dit-il) naître dans un pays oh le peuple et le souverain

ne pût jamais avoir qu'un seul intérêt , oifirt que tous les mouvemens de la machine ne tendissent jamais qu'au bonheur commun ^ ee qui ne peut se faire à moins que le peuple et le souverain ne soient une même personne; il s'ensuit quej'aurois voulu vivre sous un gouvernement démocratique.

Nous avons osé toutefois les séparer , ces deux personnes ; mais Rousseau n'en est pas moins de notre avis ; ce n'est que l'expression qui chez lui est louche , et nous l'avons rendue claire; du moins nous croyons avoir saisi le nœud de la difficulté , car Rousseau va s'expliquer lui-même : il n'est pas sûr ^ dit-il , que la décision du peuple soit l'expression de la volonté générale ^Vc^yy^o^tion est forte, mais écoutez , il va y répondre : la volonté générale est toujours pour le parti favorable à l'intérêt public , c'est-à-dire le plus équitable ; de sorte qu'il ne faut être que juste pour s'assurer de suivre la volonté générale. Et n'est-ce pas là ce qui a fait la force invincible de l'assemblée nationale ? Egalité dans les droits , justice eji toutes choses (i).

(i) Des loix perpétuelles et irrévocables , c'est-à-dire,

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'fcjw" éhr^cr htrtinchim'néf6n^\À%^tr9, 'reposcr^^ef '^kr'dt

Jfiis\^\t4îé^{fXè IkMÙm 4inî3iite^tle'^:le bieq gé^énitirlf

bpxxhcnrjde.tov^ lej^CNliô^flt.PU VanéantisseiH^ at^puisr

'«me 4^*y^iH!i. générale du peuple .sera désoru:uii$ ^

>cule pui^s^nce ejcerçant la souveraineté , il ne s'égarera

point par ce sen^îtneqtinoé qui porte tous les hommes

à Tamour de la patrie, c^ést-à-dirç , à Tamour d*euxet

de leur éonsèrvation. • c ;•

nÙlohs'denc pas nous environner de craimeftima^naires , eocainiiter iiitoipby4ctii<ti;Qe(it tei décret » q^i a prononcé rtiéjé^ité de U courQiyiej^ap^ la maison.. régnât) te à perpétuité j la loi ne marche qu'avec le temps, le temps décidera: tontxe~qui doh être rangé dans jla classe péris* sable des institudons humaines ; Iqs grandes affaires politiques sont les affaires présentés; les belles loix sont celles qui se foot ; quand ? à rimtapt même ; ôu\ j il y à trop de chocs ;natérlçls dabs les gouvernemens pour vouloir baser ^ur Tavenir; que notre postérité soit d*abord la génératÎQp actuelle; tes nouvelles loix be sont que At moindres maux '^QX si ndéê de perfection en tout genre est chîméfîqiie ," cette" i'd^ç ïévient extravagante lors-