MAC

Ne faut-il pas aller plus loin ? Nous l'avons vu en rapportant les termes des décisions jurisprudentielles, la faute lourde, équipollente au dol, est, au même titre que la pensée méchante, retenue comme constitutive d’abus. À cela, rien d’étonnant : la confusion de la culpa laïa et du dolus malus est traditionnelle dans la Doctrine et dans la Jurisprudence. ,

Mais ne doit-on pas aussi comprendre dans la caractéristique de lPabus la faute simple née de la témérité ?

Pour peu qu’on lise attentivement la formule ordinaire des arrêts de la Chambre des Requêtes et celle des décisions de la Chambre Civile, on s'aperçoit qu’il existe, ou tout au moins existait jusqu’à ces dernières années, une différence de vues très nette, à ce sujet, entre les deux Chambres de la Cour de Cassation.

L'une, la Chambre Civile, a toujours fait montre d’un esprit restrictif, ne retenant l’abus que lorsque la mauvaise foi et l'intention de nuire sont établies.

Elle a impitoyablement cassé toutes les sentences accordant des dommages-intérêts supplémentaires sans retenir les circonstances aggravantes de la pensée malicieuse et nocive. Sa formule, aussi loin qu’on remonte dans la chronologie de ses décisions, demeure invariable ; qu’elle s'applique à Pabus

d’intenter une action, de se défendre en justice,