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yeux à l'évidence, et croire naïvement à l'efficacité de la vue des ilotes ivres. Je me rappelle avoir assisté un jour, dans une ville de Bretagne, à un spectacle douloureux et triste en même temps, et qui m'a mis au cœur un indicible dégoût : un homme à cheveux blancs, plongé dans une ivresse crapuleuse, était escorté de son petit-fils, enfant de dix ans, qui soutenait la marche titubante de son vénérable aïeul, et le conduisait à travers les écueils de la rue; qu'y a-t-il de plus immoral ici, du scandale ou de l'impunité qu'il rencontre ?

« Depuis quelques années, le besoin urgent d'une répression de l'ivrognerie publique se fait sentir généralement, et s'est exprimé par des pétitions au sénat. » . Il est surtout une question des plus graves, des plus dignes d'occuper les méditations de tous les hommes sérieux, celle du degré de responsabilité légale applicable aux actes de l ivrogne.

Les crimes et délits commis dans l'ivresse méritent-ils, dans une certaine mesure, d'être excusés aux yeux de la morale et de la loi ? Les tribunaux doivent-ils leur appliquer le bénéfice des circonstances atténuantes?

Ne doit-on pas au contraire reconnaître à la société le droit de demander compte à l'homme ivre des actions qu'il commet, même sans qu'il en ait distinctement conscience lorsqu'il s'est lui-même et volontairement plongé dans un état d'ivresse.

Les statuts d'Angleterre proclament l'entière responsabilité des crimes commis dans l'ivresse ; l'ivresse

LES CRIMES ET DÉLITS COMMIS DANS L'iVR. 360

seule est regardée comme un délit et punissable d'une amende.

En France, la plupart des tribunaux envisagent l'ivresse comme un fait parfaitement volontaire, auquel il dépend entièrement du bon vouloir de l'homme de se soustraire, qui, par conséquent, ne peut admettre ni excuse ni atténuation. Aussi, ne saurait-on lui appliquer le bénéfice de l'article 64 du Code pénal, ainsi conçu : il n'y a ni crime ni délit, lorsque le prévenu était en état de démence au temps de l'action y ou lorsqu'il a été contraint par une cause à la* quelle il n'a pu résister, etc.

Le sieur Courtier, (I), condamné à la peine de mort pour homicide volontaire par la cour d'assises de la Meuse, se pourvut en cassation pour violation du dioit de défense et de l'article 64 du Code pénal, en ce que la cour d'assises n'avait pas permis au défenseur de l'accusé de plaider la question d'excuse résultant de ce que, par suite d'une prédisposition fatale à des actes de violence, l'ivresse avait déterminé chez l'accusé un véritable accès de démence, sous l'influence duquel il avait commis le crime qui lui était imputé. L'arrêt de mort fut maintenu par arrêt du 1 er juin 1843 ; la cour de cassation rejeta le pourvoi, « attendu que la cour d'assises, « en interdisant ce mode de défense, allégation de l'ac- « ces de délire causé par l'ivresse, par le motif qu'il ne « s'agissait ni d'une excuse légale ni du cas prévu par « l'article 64 du Code pénal relatif à la démence, n'a fait « que se conformer à la loi et n'a pas porté atteinte à la

( I ) Voy . Bâcle, de VA IcooHsme, note 2 .