DIVISION

Dans un chapitre préliminaire, nous poserons les principes généraux qui ne doivent jamais être perdus de vue dans une étude sur la nationalité.

Un chapitre premier traitera de l'acquisition de la nationalité française par la naissance ; il comprendra nécessairement en outre une étude de législation comparée et des conflits que peut soulever l'application du Code civil français, concurremment avec les lois étrangères.

Le changement de nationalité, — c'est-à-dire l'acquisition et la perte de la nationalité française par un fait postérieur à la naissance, — fera l'objet du chapitre second ; nous y étudierons le droit civil et nous nous demanderons ensuite, après avoir au préalable fait une revue sommaire du droit étranger, si la solution française est toujours ratifiée en droit international.

Enfin le chapitre troisième aura trait au contentieux en matière de nationalité ; comment se constate, comment se prouve la nationalité en droit civil et en droit international.

CHAPITBB PRÉLIMINAIRE