PAR LA NAISSANCE

TITRE I. — Au point de vue théorique, peut-on <x a priori x> attribuer à la naissanœ l'acquisition d'une nationalité d'origine et comment ?

Un enfant naît. . . Quelle est la conséquence de ce fait si simple en apparence, si banal et pourtant au fond si important pour l'individu et la société ?

Toute personne doit avoir une nationalité, avons*nous établi; tout homme en naissant doit acquérir une nationalité.

Quelle sera la nationalité de ce nouveau-né ?

Le premier effet de la naissance est d'établir entre l'enfant et ses parents un rapport de filiation, le lien du sang : c'est d'eux qu'il tient la vie avec le rang social et la fortune ; il portera leur nom \jus sanguinis.

Le second effet de cette naissance, ou plutôt un autre effet concomitant du premier, est de créer entre l'enfant et le lieu qui Ta vu naître, un rapport de territorialité ; toujours dans son existence il sera « un tel » de « tel endroit » ; bon gré mal gré, ce lieu fera presqu'un tout avec son nom patronymique ; c'est en quelque sorte un stigmate qui lui est imprimé sur le front en naissant : jus solL

Quelle est Fintensité relative de Tun et de l'autre de ces deux liens ? Quelle influence décisive doivent-ils exercer au point de vue de la nationalité ?

Évidemment, pour que la question se pose, il faut supposer les deux principes en conflit» aboutissant à des solutions différentes; sinon ils se corroborent mutuellement, et il n'y a aucun intérêt à faire cette analyse du jus sanguinis et du jus soli.

Cependant, à un autre point do vue, elle est nécessaire ; la loi étant faite dans un intérêt général, et non en vue des oas particuliers, doit, pour être utile, renfermer la solution de ce conflit possible entre les deux influences opposées ; il faut donc rechercher à laquelle le législateur devra donner la prépondérance.

En faveur du fus soliy on fait remarquer que d'ordinaire l'enfant s'attache aux lieux témoins de sa naissance et de ses premiers ébats ; la patrie pour lui sera toujours le berceau où il a bégayé ses premiers mots ; ce sera « cette terre hospitalière où il a souri pour la premi^ fois aux caresses maternelles, où il a senti ses premières émotions^ où se sont développés ses premiers sentiments (1) ». Toujours il re verra ces lieux avec délices et instinctivement il y rattachera son existence même ; ces premières impressions laisseront chez lui une trace indélébile : il convient de la consacrer, d'identifier le nouveau**né avec la terre qu'il chérira, de lui donner sa nationalité.

De plus, assure^ton, dans l'état des nations modernes^ il importe de recruter par tous moyens des sujets, c'est-à-dire des soldats ; la victoire, dit*on, sera au grand nombre ; à défaut d'une population de race féconde, le jus soU est un moyen d'accroître les armées.

Enfln, il est certains pays qui éprouvent le besoin de se peupler, pays neufs aux vastes horizons mais dépourvus de

(1) Treilhardt Exposé des motifs ; Locré, Léffislett. etc., tome II, p. 318.

AGQUISmON M LA NATlOIf ALITÉ FlUNÇAtSK PAR LA NAISSAlfCE. 29

sujets : te plus souTent its seront habités par des émigrés Tenant des nations les plus fécondes ; il est juste que tes fils de ces émigrés acquièrent la nationalité du sol où ik naôssant, nationatité qui, la (duipart du temps, sera conforme à leurs goûts et à kors désirs.

Ces différentes raisons apportées à rapfnii du ;iis wJ»' sont de valeur inégale.

Il est coQoevable que le lien territoriat sent u»e nëoessité dans les pays neufs, en voie de formation ; maïs dans des nations déjà assises^ nous ne saurions sans réserve adhérer au jus sait.

Prenons toot d'abord rargume»t qui semble le moins banal : il faut, dift-on, avoir des soldats : si la popufl»tion n'est pas féconde, la loi doit déclarer national du pays teot indiviâo né sur le territoire ; il faut s'assurer le grand nombre : c'est la victoire !

Est-ce là le r^nède à la stérilité voulnae de la raee?..« Non . • . Qu'importe le nombre d'ailleurs, si vous introduisea dans une armée des ferments d'indiscipline et de haine hérédih taire pour la patrie (car elle existe cette hérédité) ? et c'est forcément ce que vous ferez en aà&çtont le ftés soti absolu. Mieux vaut une poignée de nationaux par les sentîmevis qu'une multitude de gens qui au fond sont des ennemis, revêtus du masque de Famitié, ou tout au moins dss cosmepotites- sans> patriotisme I

Le remède à la situation n'est donc pas ce système d'aooH nexioD forcée de tout individu naissant dans le pays. Le nombre, on l'obtiendra, mais par de tout autres. meyBUs. Leremède en effet, c'est un respect jaloux de tout ce qui< touche^ à l'institution sacrée du mariage, de la religion qui le bénit, de la loi qui le sanctionne, de la morale qui le conduit, c'est la reconnaissance de son inviolabilité,, garantie de stabilité dans le ménage et de conservation dans la famille ; c'est enfin une sage répartitioa des impôts, un équitable dégrèvement des contributions indirectes frappant les objets de

consommation et de première nécessité, qui trop souvent, par une injustice des lois, pressurent le père de famille avec d'autant plus de rigueur que ses enfants sont plus nombreux. Nous ne demandons pas le vote de lois caducaires ; pas d'incapacités. Nous ne demandons même pas, bien que ce principe ait reçu son application dans une autre matière (1), l'établissement d'une taxe sur les célibataires ou les ménages stériles ; pas de contrainte sur les volontés, pas d'insulte au malheur; nous voulons seulement un virement latent, pour ainsi dire, des impôts existant sur les objets les plus nécessaires aux grandes familles, à la charge de ceux qui le sont moins. La race ainsi se suffira à elle-même féconde, prospère et patriote.

C'est dire que pour nous cet argument invoqué par les partisans du /as soli n'en est pas un.

Du reste , cette raison , résultat d'un état morbide des nations modernes, pourrait-elle être invoquée même dans le domaine des faits pour l'avenir ? Dieu seul le sait ; mais il est possible qu'à la suite d'une entente générale basée sur la crainte des responsabilités de la guerre moderne, et la supériorité du bon droit à la force^ un désarmement survienne. Puisse cette mesure radicale être prise ; ce sera le plus bel encouragement donné à la reproduction humaine, le meilleur moyen de multiplier les nationaux, car il n'est un mystère pour personne que le service militaire personnel obligatoire est un obstacle aux jeunes unions, par là même à l'accroissement de population (S).

Seule l'idée d'attachement de l'individu au lieu de sa naissance subsiste, et tel que l'argument est formulé, il porte en soi la condamnation du fus soli absolu.

(1) La taxe de la loi militaire du 15 juillet 1889, applicable à tous ceux qui, pour une raison ou pour une autre (réforme, dispense, etc.), n'accomplissent pas 3 ans de service militaire effectif dans Tarmée active.

(2) La guerre pourtant n*est-elle pas un mal nécessaire ?. . . . • Une paix perpétuelle, a dit un homme d*État, serait plus funeste que la plus meurtrière des guerres. » H est vrai que cet homme d*Etat était un Allemand et un guerrier, M. de Moltke.

Il en résulte en effet que le fait unique de la naissance sur le territoire ne peut imprimer à l'enfant le caractère indélébile de la nationalité territoriale. « Eh quoi I le fils d'un Anglais pourrait devenir Français par cela seul que sa mère, traversant la France, l'aurait mis au jour sur cette terre étrangère à elle, à son mari, à ses parents ? Si chaque nation faisait une telle déclaration, nous perdrions autant de Fnmçais que nous en gagnerions ; on n'appartiendrait plus à sa famille, à sa nation ; la patrie dépendrait moins de l'affection qui y attache, du choix et de l'établissement, que du hasard de la naissance » (1).

Il faut qu'à ce fait se joignent des circonstances telles qu'elles fassent présumer l'attachement de l'individu au pays. Quelles seront ces circonstances t à chaque loi civile de les déterminer ; l'une exigera le domicile^ l'autre se contentera d'une simple résidence soit des parents, soit de l'enfant.

Moyennant ces conditions, nous admettons le fiis soliy et nul aujourd'hui ne saurait véritablement l'envisager autrement dans le Vieux Monde ; la réalisation des conditions imposées indique chez l'originaire une sorte de consentement tacite à prendre la nationalité territoriale, avec effet rétroactif au jour de la naissance.

Le jus soli ainsi compris constitue ce que nous appellerions volontiers un indigènaty une nationaUté territoriale conforme à notre principe contractuel, et susceptible de constituer la nation définie par Cicéron : Populus autem non omnis homi^ num quoquomodo congregatuSy sed cœtus multitudinis juris consensu et utilitatis communione sociatus (De republicà I, 25).

Cette nationalité acquise jure soli est même une nécessité sociale, une justice, sans quoi on aboutirait à des inégalités choquantes au point de vue des charges entre les nationaux et ces individus qui jouiraient des mêmes avantages.

Quant au jus soli pur, il ne peut invoquer que cet argu-

(l) Le tribun Siméon : Locré, LigUl. ctv„ tome II, p. 248.

32 AGO^lSmON ET PBRTfi M LA NATIONAUTB FRAN^ISC.

méat de la féodalité : « FhoaKnie est ime déipendurae de la glèbe, un aceessoifre du se) » ; argumeafk que nous ne prenons pas même la peine die réfuter, tant S est contraire à Fidée de lira: eoDfbractael posée par nous à la base <ie te nakioiMâité, tant si aboutirait à faire de la nutioa «n sasemblage quel- OQiftque d'ittd^idua (1).

Sou» le» résenFM laites dhdessus, k ppéférence doit être selon MU» accordée ao piindipe du /m imnguinis.

L'Etaty en effet» c'est la grande famille, et, bien qu'aigonrd'faui il y ait loîa entre ces deux types extr^iea de sociétés, la teaflle du patriarohe antédiluvien et TÉtat moderne, vous inclinotts- a penser que eelui-^i doit ae modeler, sone certains rap^ poffts, à limage de ceUe-ii : la filiation' fait les enfants de la famille,, la fiëatten fera les nationaox ; car même en admettant que l'éducation dans tm' pays étrao^r soit d'mie grande influence SttT reniant il n'en est pas mams ¥rai que le tempérament de la race est pkM fort, et l'on plsiit dire sans exagération qia'avec le lait de sa mère l'enfant s'assiinile la famille et la patrie de ses aiecm ; pair suite, une* naissimce {tcddentelle au cours d'un ¥oyage>. ou* même accompagnée d'une résidenoe passagère à l'étranger, ne saurait battre en brèche le grand priaeipe de rbéffédtté des races. Les races sont le fondement des nations, et à cet égatfd la tibéorie des nationalités renferme ime grande part de vérité : les ytdi» et naturels nationaux sont les fils des nationaux ; c'est eux surtoirt qui sont la patrie,, la nation, et qtti) forte da^sen passé- glorieux, assiu^aront son avenir; c'est eus; surtout qtD'il faut favoriser envers et contre toua (8).

En fin de compte, nous ne saurions mieux terminei' cet apei^U' théomque que par une ovation empruntée à M. Duerocq, réuinfiat professeur de la Faculté de diroit de- Paris :

« Il n'est pas douteux qne le Uea du sang^ constitue une

(i).Nou8'aiVO]u eru ^avotr m&s ioeenvémeot, du» uae dMCfnsma tbémqiie,

relégaerau 2« plan an argument qui constitue un véritable souvenir archéologique. (2) S'ils résistent à ce jiu sangumis d'ailleurs, qu'ils le disent : la nationalité ne s'impose pas, vide sufm.

présomption de nationalité plus logique que celle du sol, lorsque celle-ci ne repose que sur le fait accidentel de la naissance dans un lieu déterminé. Lorsque la question est ainsi posée entre les deux doctrines, la première apparaît comme l'expression d'une idée plus humaine, plus vraie, plus juste, plus spiritualiste , plus conforme aussi aux progrès du monde moderne, des relations de peuple à peuple et de la civilisation. Mais il faut se défier des idées absolues. S'il est peu judicieux de faire dériver la nationalité du simple hasard de la naissance sur un point déterminé du globe, n'est-il pas judicieux et légi* time, au contraire, de la faire dériver de cette circonstance, lorsqu'elle est précédée d'une longue présence des parents sur le même sol... Est-il logique, est-il juridique, est-il moral d'admettre qu'indéfiniment, sur nos frontières ou au cœur même de la France, une foule d'individus puissent se dire alternativement français ou étrangers, suivant qu'ils ont intérêt à être l'un ou l'autre, spécialement afin d'échapper au service militaire ?» (1).

En somme^ nous admettons l'acquisition d'une nationalité d'origine jure sanguinis en principe ; mais nous reconnaissons au fus solif accompagné de certaines circonstances, la même efficacité.

Maintenant que la valeur relative des liens territorial et familial nous est connue, voyons comment, en fait, les principales législations anciennes ont résolu la question.

(1) Ducrocq, De la nationalité au point de vue du dénombrement de la population dans chaque pays f p. 2.

TITRE II. — Notions historiques : En fait, quels ont été

les systèmes adoptés?