DU 908SB9SBUR BB MAUVAISE FOI

Le possesseur de mauvaise foi n'acquiert pas les fruits, prœdo fructus suos non /acitj sed augent hereditatem^ eorum quoque, fructus prœstabit (40, 2,

Le possesseur de mauvaise foi est celui qui s^est emparé sciemment d'une hérédité dévolue à un autre, qui sciensadse hereditatem non pertinere distraxit (20, 6, h. t.). Ulpien (25, 5, eod.) comprend dans la même catégorie ceux qui, ayant eu à l'origine un motif légitime de commencer à posséder l'hérédité, ont plus tard acquis la con-

viction qu'ils n'avaient aucun droit; Terreur de droit suffit, nous l'avons dit, pour constituer la bonne foi. Le possesseur de bonne foi est traité comme prœdo à partir de la litis contestatio d'après le sénatus-consulte, et même depuis que laréclamation a été formulée posi motam controvemam d'après Ulpien (25, 7, h. t.).

Le possesseur de mauvaise foi restitue les fruits qu'il a perçus et ceux qu'il a négligé de recueillir (25, 4, h. i.)j nous renvoyons sur ce point aux explications précédemment données. Il n'y a pas à distinguer les fruits antérieurs à la Utis contestatio ou postérieurs, tous sont également restituables. Nous avons déjà dit que l'obligation de payer la valeur des fruits négligés fut une innovation du sénatus-consulte Juventien, et que la restitution au double imposée au prœdo par les constitutions fut ramenée au simple par Justinien.

Des intérêts. — Le possesseur de mauvaise -foi doit les intérêts des sommes qu'il a trouvées dans l'hérédité, lorsqu'il les a perçus ; on peut opposer à cette décision la loi 20, 14, A. /., qui semble admettre que le possesseur ne doit jamais les intérêts. Ce texte n'a pas, croyons-nous, une portée aussi étendue, nous en trouvons la preuve dans les mots : si non attingat, que l'on peut traduire ainsi : le possesseur ne doit jamais les intérêts s'il conserve les capitaux sans y toucher,'

c^est-à-dire, sans en faire usage en les prêtant. Notre interprétation est en conformité absolue avec le système du sénatus-consulte Juventien, dont la pensée dominante a été d'enlever tout profit au possesseur : Post senatusconsultumy omne lucrum auferendum esse tam borne jideipossessori^ quant prœdoni^dicendumest{2Sj Dehered.pet.). Nous dirons donc que le possesseur de mauvaise foi restituera les intérêts qu'il a touchés avant la HtisconiestatiOy mais il n*est point tenu de ceux quMl aurait pu percevoir(l). On peut citer dans ce sens la loi 62 pr. D. De rei vind.\ elle fait une distinction entre les intérêts et le fret d'un navire : le possesseur doit restituer le fret qu'il pouvait percevoir, et le texte ajoute qu'il n'y a pas à tirer argument contraire de ce que le possesseur d'une hérédité ne doit pas les intérêts d'une somme déposée. Nous préférons chercher un argument par analogie dans les textes qui tranchent implicitement la question pour les sommes provenant de Taliénation de choses héréditaires (20, 12 et 16, h. t.). Ils imposent le paiement des intérêts à partir delà deriuntiatio^postcontroversiam motam^ il n'en est pas question pour l'époque antérieure; cela ne peut nous surprendre, la demande ayant pour eflfet de mettre le possesseur de mauvaise foi en demeure, il était logique qu'elle aggravât sa

(t)Gajas, t.III, col. Ml.

situation. Laloil, 1, Code, De hered. pet. paraît assimiler complètement les intérêts et les fruits après la htis corUestatio et consacrer Tobligation aux intérêts négligés, tant fructus quos percipere poterani^ guam usuras preiii rerum arite Hits cotUes^ iaiionem vendUarum^ ex die coniestationis compu-^ fondas..^

Nous résumons ainsi la théorie que nous venons d'exposer 3 le possesseur de mauvaise foi restitue les intérêts qu'il a touchés avant la Hti$ con/^/a/fo, à compter de ce moment il doit en outre cpux qu'il a pu percevoir.

Des impenses. — La situation du possesseur de mauvaise foi est meilleure dans la pétition d'hérédité que dans la revendication ; il a droit à une indemnité pour les dépenses nécessaires, qu'elles aient eu pour but la conservation de la chose ou la production des fruits (36, 5, A, /.) î ^ 1^ différence du possesseur de bonne foi, il ne peut pas réclamer les frais de culture lorsque la récolte n'a pas réussi (37, h. t.). Il a droit également aux impenses utiles dans la mesure de la plus-value, et si cette plus-value existe encore à l'époque du procès ; cette condition résulte clairement de la loi 38, où nous lisons que le possesseur de bonne foi a droit aux impenses utiles même si la chose n'existe plus, et le possesseur de mauvaise foi dans le cas seulement où la chose est meilleure, c'est-à-dire, si elle existe encore avec les amélio-

rations accomplies. Quant aux dépenses volup^tuaires, on lui reconnaît le droit d'enlever oe qu'il pourra sans détériorer la chose; pour le sut^ plus il n'a point de réclamations à élever, il ne devait pas les faire, nom prœdoni probe diûiiur^ non dêbuisse in oHenam rem supervacuas mpin8a$ fit*cere.