‹ De l'acquisition des fruits par le possesseur en droit romain;: La coutumeChapitre 16 sur 34 · D£ LA DIME DE SUITE · texte numérisé non relu

D£ LA DIME DE SUITE

La dîme n'est pas un droit purement seigneurial; créée à une époque ancienne, elle était destinée à subvenir à l'entretien des ministres du culle, mais (lie fut souvent détournée de son but, et on la vit appartenir à des seigneurs laïques. Elle consiste dans une portion originairement fixée au dixième des fruits de la terre et des produits des animaux. Nous avons seulement à faire remarquer un usage qui paraît avoir été propre au Berry et au Nivernais, la dîme de suite.

Le seigneur laïque ou ecclésiastique, titulaire d'une dîme (2), a le droit de la percevoir sur

(1) V. Laurière, Gloss., au mot Blairie.

(i2) La coutume emploie le mot dime au masculin, le dîme, c'est-à-dire le décime^ le dixième.

tous les produits du sol ou des animaux dans toute rétendue de sa dîmerie. Ce droit a d'après notre coutume une puissance remarquable, il suit le laboureur et ses bêtes sur le territoire des seigneuries voisines, lorsqu'ils y vont cultiver une terre. Ce droit de suite est soumis à certaines conditions; il faut, notamment, que les bêtes aient passé l'hiver qui a précédé la culture sur le territoire relevant du décima teur; on considère, non pas le domicile du laboureur, mais le séjour des animaux. L'art. 3 explique celte condition : « les bœufs sont réputés avoir été hivernes dans une dîn.erie, quand ils y ont logé et ont été couchants et levants durant l'hyver, posé qu'ils aient pris leur pâture autre part. » G. Coquille donne, au sujet de l'hivernage des bœufs, des explications qui témoignent de sa connaissance approfondie des usages agricoles; on reconnaît sans peine à sa description le système encore pratiqué de nos jours. « En ce pays, dit-il, communément « les bœufs aratoires sont tenus aux pastua reaux (1) d'herbes vives depuis que les herbes « nouvelles commencent à estre fortes jusques « après la première herbe des prés levée. Kl « après ladite première herbe levée, aucuns les ;c mettent aux revivros ou regain des prés qui est <c la seconde herbe, ou bien les laissent es dits

{i) Pâtures, prairies temporaires.

« pastureaux jusques à la fête Saint-Martin. Et « depuis ladite feste on les tient en l'estable à la « crèche et au foin jusques aux herbes nouvelles, a Ainsi le vrai domicile des bœufs, et le temps de « leur aise, c'est le temps qu'ils sont en Testable « qui est ce que la coutume appelle hyvernage. . . » Le droit de suite appartient donc au titulaire de la dîme du domicile des animaux, tel qu'il est défini ci -dessus. Ce droit a pour objet la moitié de la dîme qui serait perçue si les bœufs avaient travaillé à la culture d'un fonds situé dans la dîmerie de leur domicile; l'autre moitié revient au seigneur foncier. C'est une application de ridée signalée plus loin à l'occasion des champarts, que le travail de l'homme et des animaux concourt à la production des fruits dans une mesure au moins aussi large que la terre elle-même.

La dîme, se percevant sur les produits naturels, ne pouvait s'appliquer au profit pécuniaire que retirait un laboureur en louant à autrui le travail de ses bœufs; l'art. 4 admet cette conséquence logique de la nature des dîmes. De là le proverbe : Bourse ou argent n'a point de suite (1).

La coutume de Berry (tit. X, art. 18) reconnaît aussi la dîme de suite, avec les mômes caractères

(1) Loysel, Inst. coût., éd. Dupin, p. 268. Loysel fait une rlistinction générale eotre les dîmes au point de vue du droit de suite : a Goutumièrement en dimeries d'çglise n*y a point de suite, mais bien en patrimoniales. »

que la nôtre ; elle est également reçue par la coutume de la Marche (330) sous le nonni de svite de reilhage. On trouve quelque chose d'analogue à la dîme de suite en Champagne, le rapport de fer^ qui paraît avoir appartenu à titre exceptionnel au chapitre de Reims.

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