DES OOKHVNAUTÉS ET ASSOCIATIONS

En expliquant lorganisation et le rôle des communautés dans l'ancien Nivernais, nous ne ferons que comploter l'exposé déjà fait de la condition des serfs : à côté du mal, le servage, nous plaçons le remède, la communauté (1).

Les communautés étaient de droit général dans les pays de coutumes; il y avait partout des serfs, et tous avaient intérêt à réunir leurs efforts et leurs biens pour cultiver leurs terres et obtenir ainsi des produits plus abondants qu'ils emploieraient à améliorer leur sort. L'utilité considérable et l'usage incessant ;dans la pratique de ces communautés firent admettre les règles les plus simples pour leur formation. Le mécanisme savant et compliqué de nos associations modernes est tout à fait étranger aux sociétés agricoles de l'ancien droit; les conditions de forme étaient d'une simplicité toute primitive, on peut dire qu'il n'y en avait point. Les communautés ont le caractère d'un état de fait plutôt que d'un état de droit;

(1) Nous rappelons que si les communautés adoucissaient le sort des serfs, elles n'étaient pas moins avantageuses pour les seigneurs, qui trouvaient dans leurs membres des associés solidairement responsables du paiement des rede* vances.

leur nom même de sociétés taisibJes indique suffisamment leur condition première; elles se formèrent, à Torigine, entre les membres d'une famille par une- convention tacite résultant delà vie en commun. Le fils continuant après son mariage à vivre avec ses parents, sa femme devient un membre de la communauté, leurs enfants viennent ensuite en accroître le nombre; il n'était point rare, après quelques générations, de voir la communauté composée de soixante personnes. L'origine des sociétés taisibles paraît être servile, il n'est pas douteux, cependant, qu'elles aient été pratiquées même par les personnes franches; plusieurs coutumes le reconnaissent explicitement; la coutume de la Marche, au contraire, conserve aux communautés leur véritable caractère en restreignant la faculté de les former aux personnes de condition « serve ou mortaillable » (coût, delà Marche, art. ISl, 452, 153).

Nous avons dit que les communautés étaient de droit général dans les pays du nord de la France; à Tépoque de la rédaction des coutumes, quelques-unes les avaient abandonnées; en 1566, Tordonnance de Moulins leur porta un coup terrible, en décidant qu'à l'avenir toutes les conventions devraient être rédigées par écrit. Désormais les sociétés agricoles tacites ne furent admises que dans les provinces où la coutume les avait

formellement conservées (1). La coutume de Nivernais était de ce nombre, elle est une des plus complètes sur la matière des communautés ; nous en exposerons les règles les plus importantes en signalant celles qui ont un caractère original.

La coutume semble rejeter le principe même des communautés tacites ; nous lisons, au début du chapitre XXII qui leur est consacré : « Communauté de biens ne se contracte taisiblement entre gens demeurant ensemble par quelque temps que ce soit, s*il n'y a convention expresse. » La coutume de Bourbonnais, art. 267, contient une règle identique. La meilleure explication que nous puissions donner de ce principe est l'analyse du commentaire de G. Coquille : le texte décide que le seul fait de demeurer en commun, de vivre au même « pot, feu et chanteau (2) », ne suffit pas à fonder la communauté; mais, si à cette société de fait vient s'ajouter une mise en commun des biens et des profits, alors, dit Guy Coquille, si cette communication se prolonge « par long espace de temps, comme 6, 8 ou 10 ans, je dirai que par convenance tacite ils sont communs ». La règle générale subsiste : une convention expresse

(1) Coutumes d'Angoumois, Auxerre, Berry, Bourbonnais, Ghftteaunôuf, Chaumont, Dreux, Montargis^NivernaU, Poitou, Saintonges^ Sens et Troyes.

{"1) Chanteau, pain. On dit encore dans les campagnes le chanteau pour désigner le pain entier dont toute la tamille se partage les morceaux.

681 indispensable pour établir une communauté (1); l'art. 2 contient une première exception ; nous en trouverons d'autres.

Dans quels cas y a-t-il donc communauté tacite? Nous devons étudier séparément (juatre hypothèses distinctes :

1^ La communauté se forme tacitement entre deux frères sous certaines conditions ; ils doivent être âgés de vingt ans, hors de la puissance paternelte, vivre ensemble, et mettre en commun leurs biens et leurs profits. Comme toute exception, celle-ci doit recevoir une interprétation limitative; il ne faut pas étendre aux sœurs ce que la coutume décide pour les frères. Cette opinion n'est pas une fantaisie d'interprète, Guy Coquille la justiSe par une considération de fait en observant que « l'industrie et le travail de la femme, ordinairement y ne sont pas tels que ceux de l'homme ». Dans une société entre frères et sœurs l'inégalilé des apports en industrie serait fatalement un germe de discordes.

2° Une société tacite s'établit entre les enfants, d'une part, le survivant des père et mère et ses « communs parsonniers (2) », d'autre part.

(1) La coutume deBerry, tit. VIII, art. 10, admet expressémeot la formation d'uae communauté tacite par an et iour, entre personnes capables de contpacter société, si au fait de Thabitation commune sejoinf la <c communication des gains et profits ».

(2) Parsonnier est dérivé de parçon, diminutif de part,

L'existence de r^ette communauté ne remonte pas à Tépoque du décès, elle commence seulement lorsque les enfants ont un certain âge, quatorze ans pour les enfants mâles, douze ans pour les filles, et après Tan et jour, ce qui reporte sa formation à Tâge de quinze ou treize ans. Le survivant peut empêcher l'établissement de cette communauté en y contredisant (art. 4, ch. XXII, — art. 22 et 23, ch. XXIII), c'est-à-dire, en faisant nommer à Tenfant un tuteur (ou un curateur, s'il est pubère), en présence duquel on fera un inventaire des biens de la société qui existait entre les conjoints avant le décès de l'un d'eux. Cette disposition est particulière à la coutume de Nivernais ; celle de Bourbonnais qui en est habituellement un écho si fidèle, ne la reproduit pas. La plupart des coutumes (1) admettaient au profit des enfants contre le survivant des père et mère la continuation de la communauté conjugale; la coutume de Paris exigeait, comme condition essentielle, qu'il y eût des enfants mineurs. Dans la communauté continuée, tous les enfants comptent pour une seule tête et occupent la place du défunt. Selon notre coutume, il s'établit une

comme garçon de gars, enfançon de enfant (G. Coquille, question 87). Dans Beaumanoir, on trouve parchonnier du meurtre pour désigner celui qui a pris part, le complice. (1) Coutume de Paris, art. 240 et suiv. Orléans, 216. La coutume de Bourbonnais^ art. 270, admet la continuation au profit des héritiers quels quils soient, même lorsqu'il s'agit d'une société autre qu'une communauté entre époux.

communauté nouvelle dont chacun des enfants devient un niembre actif; cela nous explique la condition bizarre au premier abord de Tâge de douze ou quatorze ans. Guy Coquille trouve môme cet âge prématuré ; il préférerait celui de dix-huit ans, parce que les enfants aussi jeunes ne pourront jamais procurer à la société des gains et profits aussi considérables que ceux apportés par les autres membres. La continuation de communauté, le nom l'indique, supposait Texislence d'une société entre les époux au moment du décès de l'un d'eux; il fallait donc qu'elle n'eût pas été exclue par le contrat de mariage, ni dissoute par la séparation de biens; cela était indifférent pour la formation d'une nouvelle communauté admise par la coutume de Nivernais. Les enfants pouvaient toujours renoncer à la communauté introduite en leur faveur (commentaire de G. Coquille sur l'art. 4, ch. XXII) ; par exception, elle est écartée de plein droit lorsqu'ils ont reçu comme apanage une somme d'argent ou un bien déterminés; dans ce cas, en effet, leur droit est certain et ne peut être compromis; cette solution résulte des mots « ayans biens mêlés » et « ayant droit acquis » des art. 4, ch. XXII et 22, ch. XXIII, qui supposent que les enfants ont un simple droit de succession à l'universalité, et non pas un droit déterminé (1). (1) 6. Coquille, question 91.

S"" Une communauté tacite prend naissance par « Tan et jour » d'habitation en commun entre les gendres ou belles- filles et leurs beauxpères ou belles-mères et « leurs parsonniers » (art. 21, ch, XXIII). Cette communauté comprendra « les meubles faits» meubles et conquêts à faire », sous la condition que le nouvel associé fasse l'apport qu'il a promis. Ce sera la dot si c'est la femme qui vient demeurer avec les parents de son mari ; une espèce de donaiio propter nuptias^ si c'est le mari qui entre dans la communauté des parents de sa femme.

4** L'exemple le plus connu d'une société tacite est la communauté qui se forme entre les époux après le mariage; elle était admise par toutes les coutumes. Nous ferons observer seulement qu'aux termes de l'art. 1, ch. XXIII, le mariage se forme « par parole de présent et solennisation en face de l'Église». La coutume devançait ainsi le concile de Trente, qui décréta, quelques années plus tard (1), que la bénédiction de l'Église était nécessaire à la formation du lien conjugal. L'art. 2 ajoute que la communauté s'établit c incontinent après la consommation du mariage ». G. Coquille interprète cet article à l'aide du précédent, et entend par consommation la célébration religieuse. Le mot consommation

ii) Les sessions du concile de Trente, commencées en 1545, ont été closes en 1563.

avait dans notre ancien droit une signification différente; sans contester le dire du commentateur, nous n'hésitons pas à voir, dans l'emploi de cotte expression par les rédacteurs de la coutume, les vestiges d'un usage qui était abandonné de son temps. La formation de la communauté entre époux, comme l'acquisition du morgengabe primitif, nous paraît avoir été subordonnée à la cohabitation des époux.

Conditions de la formation dune communauté tacite. — La première condition est la vie en commun pendant Tan et jour, ce que les anciens auteurs appellent «c la vie en une même maison, à môme table, pot et feu (1) ». ïl faut, en outre, qu'il y ait communication de « biens, gaings et profits » (G. C, sur l'art. 1«% ch. XXII). Enfin, la société ne se forme point contre la volonté des parties intéressées; la communauté entre époux elle-même se présume, mais elle peut être écartée par une convention formelle (art. 19, ch. XXIII); il en est de même de la société entre les enfants et le survivant des père et mère (art. 4, ch. XXII).

Bref, la communauté s'établit entre personnes qui, voulant former une société, demeurent ensemble et mettent en commun leurs biens et les produits de leur travail ou de leur industrie.

Biens compris dans la communauté. — l^a com-

(1) Thaumas de la Thaumassière, Sur la coutume de Berry, titre VIII, art. 40, p. 265.

mu nauté tacite comprend tous les biens meubles acquis par ses membres avant ou depuis sa formation, et les immeubles acquis au cours de son existence : « les meubles faits, meubles et conquêts à faire » (art. 3, 4, ch. XXII. — 2 et 21, ch. XXIII).

Chaque membre de la communauté conserve ses biens propres, « ses héritages anciens », lisons-nous dans l'art. 6 de notre chapitre, et même, s'il acquiert durant la communauté un héritage « mouvant de son estoc et branche »

venant de sa famille, il en conserve la propriété, sauf à rembourser le prix (1) dans Tannée de la dissolution ; mais tous les fruits de cet héritage appartiennent à la société jusqu'au remboursement (art. 7, eod.). Restent propres également les immeubles acquis par succession (art. 9), les biens propres rachetés après avoir été vendus ou hypothéqués (art. 11), le prix d'un immeuble qui avait été acquis avant la communauté, par l'un des associés, sous la clause de réméré, lorsque le vendeur use de son droit de rachat après la dissolution (art. 13).

Sont communs (2) les bâtiments faits sur un

(1) Il s'agit d'un immeuble acauis par Texercice du retrait lignager en désintéressant {^acquéreur non lignager, et dans notre hypothèse les deniers employés à cet effet ont été fournis par la communauté.

(2) Sur les biens communs : coutume de Bourbonnais, art. Tii à 280 inclus.

conquêt de communauté (art. 6), les meubles acquis par succession (art. 9), les héritages pris à cens ou à rente d'un étranger (art. 10), les deniers provenant de l'exercice du droit de rachat, si l'immeuble est racheté pendant la durée do la société (art. 12).

Administration de la communauté. — Nous ne pouvons donner une idée plus exacte des communautés agricoles, ni présenter un tableau plus animé de la vie de leurs membres, qu'en reproduisant la description donnée par Guy Coquille dans ses Questions sur les coutumes (question LVIU) : « Selon l'ancien établissement du mé- « nage des champs en ce pays de Nivernois, plu- « sieurs personnes doivent être assemblées en <t une famille pour démener (diriger) ce ménage « qui est fort laborieux ; consiste en plusieurs a fonctions en ce pays qui de soi est de culture ce malaisée ; les uns servant pour labourer et « pour toucher les bœufs, animaux tardifs, et « communément faut que les charrues soient « tirées de six bœufs; les autres pour mener les « vaches et les juments en champ; les autres pour «r conduire les porcs. Ces familles ainsi composées a de plusieurs personnes, qui toutes sont em- « ployées chacune selon son âge, sexe et moyens, € sont régies par un seul, qui se nomme maître « de communauté, élu à cette charge par les « autres, lequel commande à tous les autres, va

« aux affaires qui se présentent es villes ou es a foires, a pouvoir d'obliger ses parsonniers en « choses mobilières qui concernent le fait de la « communauté, et lui seul est nommé es rôles « des tailles et autres subsides. Par ces argu- « ments se peut connaître que ces communautés « sont vraies familles et collèges : qui par consi- « dération de l'intellect sont comme un corps « composé de plusieurs membres, combien que « les membres soient séparés l'un de l'autre, « mais par fraternité, amitié et liaison écono- « miques sont un seul corps... M'a toujours « semblé que c'était fort mal à propos de com- « parer ces communautés des maisons de villages « aux sociétés dont est parlé au droit civil des € Romains. Car es dites sociétés se dit que l'un « étant décédé ores que plusieurs restent vivants « toute la société est dissolue ; se dit que même « par paction expresse n'est transmissible aux « héritiers, pour ce que l'industrie et la foy de « chacun est choisie. Mais en ces communautés « on fait compte des enfants qui ne savent encore « rien faire pour espérance qu'on a qu'à Pavonir « ils feront ; on fait compte de ceux qui sont en « vigueur d'âge pour ce qu'ils font ; on fait compte « des vieux et pour le conseil et pour la souvea nance qu'on a qu'ils ont bien fait, et ainsi « de tous âges et de toutes façons, ils s'entreif tiennent comme un corps politique qui par

a subrogation doit durera toujours. » Le jurisconsulte nivernais nous dépeint les membres de la communauté occupés, chacun selon ses forces et ses capacités, sous la direction d'un aiaîlre(l), di rection toute paternelle, sans doute, chacun connaît son ouvrage et est intéressé à le bien accomplir. Le maître tient ses pouvoirs de la volonté expresse ou tacite de ses coassociés ; sa situation juridique est celle d'un mandataire général, il oblige par ses actes la communauté ellemême et dispose librement des meubles. Il doit d'ailleurs régler son administration sur les usages du pays, car, dit le judicieux commentateur de la coutume : « C'est un argument de bon ménage quand on s'accommode à Pusance, et c'est mauvais ménage quand on entreprend avec nouveauté ou autrement qu'il n'est accoutumé. »

Dans les limites tracées par l'usage, le maître oblige la communauté d'une manière absolue; s'il outrepasse ses pouvoirs, il peut être révoqué, on doit alors prévenir le public de ce changement par une annonce au prône de la messe paroissiale. Le maître révoqué devra rendre compte de

(1) Il y avait également daas chaque cornmunauté une maitresse nommée à i*élrction et aui n*était jamais la femme du maître. Cependant, lorsqn un père et une mère ayant des enfants ptiôères se détachent de la communauté principale, ils deviennent dans ce cas maître et maltresse de la société qu'ils forment. — Cette règle permettait de choisir pour maltresse la plus capable et la plus digne, en niémf' temps qu'elle établissait une séparation efficace des pouvoirs, entre les fonctions des deux chefs de Tassociation.

sn administration, il est responsable comme tous ceux qui gèrent les affaires d'autrui.

Le maître représente la communauté en justice, mais seulement dans les actions personnelles et possessoires (art. 5, ch. XXII). Son pouvoir est restreint aux actions mobilières, il ne pourrait pas exercer les actions personnelles immobilières telles que l'action en rescision d'un contrat, l'action de partage, celle qui a pour objet un droit de retrait lignager, car ces actions pourraient dissimuler une aliénation indirecte, et le maître n'a point le droit de disposer des immeubles communs. (Guy Coquille sur cet article.)

Telles étaient les règles principales formulées par la coutume ; elles s'appliquaient sans dérogation aux communautés tacites, les sociétés établies par convention expresse étaient soumises aux règles adoptées dans le contrat. Souvent ces contrats étaient de véritables constitutions, on y trouvait « une charte entière accompagnée d'autant de précautions, que certains législateurs de l'antiquité en prenaient pour conserver dans chaque famille les biens assignés par le partage primitif (1) ». Quelques-unes des anciennes communautés ont dû aux prescriptions pleines de sagesse dictées par leurs fondateurs et à la ré-

(1) Lettre de M. Dupin à M. Etienne, de l'Académie française, sur la communauté des Jault, insérée à la suite de la coutume de Nivernais, édit. 1864^ p. 477.

glementatiôn minutieuse des droits de chaque associé, le privilège d'une longévité merveilleuse. M. Dupin raconte que, dans une excursion qu'il fît dans la Nièvre, pendant les vacances parlementaires de 1840. il alla visiter une communauté agricole, qu'il a rendue célèbre, la communauté des Jault, située dans le canton de Saint- Saulge. Nous renvoyons à cette curieuse narration, ne pouvant la reproduire en entier, dans la crainte de lui enlever tout son charme en la résumant (1). M. Dupin admirait, en 1840, la prospérité de la dernière communauté agricole nivernaise, elle n'existe plus aujourd'hui. Les titres que le chef de la communauté, maître Claude, allait prendre « dans une arche » pour les montrer à son célèbre visiteur, sont déposés aux archives de la préfecture de la Nièvre ; on y voit de nombreux actes de partage, la communauté leur avait survécu jusqu'alors, elle a été partagée définitivement entre ses derniers membres en Tannée 1846.

La communauté des Jault n'est pas, comme le disait M. Dupin, le dernier vestige des anciennes communautés nivernaises. Peut-être fut-elle la dernière des sociétés formées entre plusieurs personnes, qui mettaient en commun leurs biens pour les cultiver ensemble. Comme association régie en dehors des lois modernes par une cons-

(1) M. Dupin, op. cit., p. 472.

titulîon exceptiofinelte, elle ne fut point la dernière. En 1875, it eotistait encore de norobreoses communautés dans le canton de Luzy (Nièvre) ; elles étaient organisées de la même manière que les sociétés taisibles, avec cela de particulier qu'elles cultivaient, non point leurs propres terres (comme la communauté des Jault), mais des biens qu'elles tenaient à bail moyennant un fermage annuel (1).

SBCTION III