‹ De l'acquisition des fruits par le possesseur en droit romain;: La coutumeChapitre 25 sur 34 · TITRE PREMIER · texte numérisé non relu

TITRE PREMIER

CONDITION DBS BIBNS

Parmi les personnes il y avait jadis des nobles, des bourgeois, des serfs; on distinguait aussi, parmi les biens, les flefs et les alleux nobles dans la première classe, les alleux roturiers dans la seconde, les censives et autres concessions analogues dans la troisième. Nous suivrons cet ordre

(i) Héritage est employé souvent comme synonyme d'immeuble, art. 3. « nés quant à Therbe sont réputés héritages avant la fête Notre-Dame de mars, après sont réputés meubles. »

dans Texposé des règles particulières de la coutume nivernaise sur la condition des biens.

SECTION PREMIÈRE

Page 1