Ulpien 1. unique par 2 #: 1, 10 de off. consul

Digeste qui parlent de la #anumissio in consilio se trouvent au titre de manumissis vindicla”. L'usage de la vindicta n’était cependant nécessaire que si l’on voulait conférer la cité (Gaius 1, #1). — Le magistrat devant lequel on se présentait, consilit causam examinabat?. M. Giraud *, en conclut qu'il pouvait refuser l’affranchissement bien que la causa füt recepla. Peut-être aussi les mots causam examinare n'avaient-ils trait qu'à la présidence ; en effet, 1l semble bien qu'on ne pouvait pas revenir sur la décision du consilium, même lorsqu'elle était favorable. Dans la loi 9 par 1° fE. xx, 2 de man. vind., Marcien nous le dit en termes formels: « Sciendum est, qualiscumque causa probata sil, el recepta, liberlatem tribuere oportere : nam divus Pius rescripsil causas probalas revocari non oportere, dum ne alienum servum possit quis manumillere; nam causæ probalionis contradicendum, non eliam causa jam probala relraclanda est. »

L'existence de toutes ces formalités donnait une grande valeur à la manumissio in consilio, et le fait d’avoir été affranchi dans ces conditions était un honneur pour celui qui l'avait mérité. Aussi n'est-il pas étonnant de voir de tels affranchisse-

1. Gaius, 1, 88. — Ortolan, législation romaine 11, p. 63 note 1, Niebubr. lit: non aliter vindicta manumitiere quam si. — Instit. 1, 6 par. 4.

sil joe 2, 5 3. Giraud. Salp. et Mal. 6e lettre.

DES AFFRANCHISSEMENTS ol

ments mentionnés spécialement dans des inscriptions. C’est ce que l’on constate :

1° Dans une inscription d’Ostie

D. OTACILIVS FELIX FECIT SIBI ET OTACILIAE HILARAE COLLIBERTAE D. OTACILIO HILARO L IN CONSILIO MANVMISSO D. OTACILIO EVDOXO L LVRIAE MVSAE UXORI CETERISQVE LIBERTIS LIBERTATIBVSQVE MEIS OMNIBVS POSTERISQVE EORVM PRAETER QVOS TESTAMENTO MEO PRAETERIERO

2° Orelli 2676. Rome.

PERSICVS LIBERTVS MANVMISSVS AT CONSILIVM PROCVRATORIO NOMINE APVD DOMITIAN. CAES. IN SECVN. COS

EXERCVIT DECURIAS DVAS VIATORIA

ET LICTORIA CONSVLARES C. CORNELIO PERSICO

F. HABENTI EQVVM PVBLICVM. CORNELIAE ZOSIMAE MATRI EIVS. HABENTIVS QVATTVOR LIBER, BENE FICIO CAESAR. LIBERTIS LIBERTABVS POSTERISQVE SVIS EORVMVE.

Ces règles de la loi -Ælia Sentiane s’appliquaient dans les provinces que pour lacquisition de la cité romaine, et ne substituaient nullement aux règles locales établies pour l'acquisition du droit de cité municipal.

1. Giraud, Sa/p. er Malaga p. 114,inscription citée par Savigny, Zeitschrift, xve vol. p. 368, tirée de l’anthologie de Florence,

4° Lor Furra Caxinia'. — Celte loi que l’on a appelée tantôt Furia, tantôt Fusia, et dont la date doit être fixée à 761 w. c. exigeait que les affranchissements testamentaires fussent faits nominalim; d'autre part, on ne pouvait ainsi affranchir qu’un nombre d'esclaves variant suivant le nombre total de ceux que l’on possédait : au-dessous de deux, pas de prohibition ; de deux à dix, on ne peut affranchir que la moitié ; de dix à trente, le tiers ; au-dessus de trente, le quart; au-dessus de cent, le cinquième, pourvu qu'il n'y ait pas plus de cent affranchis. Si le nombre était dépassé, on annulait les derniers affranchissements jusqu’à concurrence de la quotité permise, les manumissiones faites in orbem, en rond, étaient toutes annulées, car on ne pouvait pas dire quelles étaient les dernières, puisque l’on ne savait pas où la liste commençait”. La loi Fufia Caninia ne s’occupait que des affranchis par testament, parce que, pendantla vie du maître, son propre intérêt était une garantie suffisante de modération. Denys d'Halicarnasse*? nous a laissé un piquant tableau des abus auxquels on en était arrivé, notamment pour les affranchissements testamentaires. Il nous montre les esclaves achetant leur liberté avec le prix de leurs crimes, et des maitres affranchissant par vanité des indignes pour faire suivre leur con-

. Ce nom retrouvé par Studemund se trouvait dans les Florentines.

2. Gaius 111, 42 à 46 inclusivement. Ulpien 1, 24 et 25. 3. Denys d’Halic. 1v, 24.

voi de nombreux affranchis ccoiffés du pileus.

En résumé, au début de l'Empire, pour que l'affranchissement conférât la cité, il fallait qu'il fût fait par un mode solennel et de plus que l’on eût observé les exigences des lois Ælia Sentia et Fufia Caninia ; sinon, il était nul. Si l’affranchissement résultat d’un mode non solennel ou n’était pas fait par un dominus ex jure Quiritium, il conférait la liberté. Mais l’affranchi n’était pas citoyen ; il n’était que Latin Junien en vertu de la loi Junia Norbana. La loi Ælia Sentia avait donné aussi cette qualité aux affranchis mineurs de trente ans. — Enfin les esclaves qui avaient subi certaines peines ne pouvaient devenir qu'affranchis déditices (loi Ælia Sentia.)

MANUMISSIO IN SACROSANCTIS ECCLESIIS. — (Cet élat de choses devait se prolonger jusqu’à Justinien. Cependant, tandis que le census disparaissait, un autre mode d’affranchissement, ayant également un caractère religieux, pénétrait dans les mœurs avec le christianisme, et allait se développer avec lui jusqu’au Jour où tous deux seraient officiellement reconnus par Constantin. Nous voulons parler de la manumissio in sacrosanclis ecclesiis, que cet empereur réglemente dans trois constitutions, dont les deux dernières nous ont été conservées au Code’, lune est de 316, l’autre de

321 ap. J.-C. La conversion de Constantin se place