Ann, XIII

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décidé que l’homme ainsi vendu serait gardé en esclavage par l’acheteur de bonne foi: ce fut une nouvelle cause esclavage qui subsista même après Justinien, jusqu’à l’empereur Léon. — Nous ne croyons pas devoir entrer dans le détail de la réglementation (4).

$ IT. — De la capitis MINUTIO MEDIA.

Nous venons d’étudier un mode de perdre la qualité de citoyen, par voie de conséquence, en perdant la liberté. Sous le titre de media capitis minutio, nous verrons comment le Romain, tout en conservant sa liberté, pouvait perdre le droit de cité seulement.

Cicéron pose deux principes qui paraissent dominer la matière de la dénationalisation dans l'esprit des jurisconsulies de son temps. Î déclare qu'à Rome nul ne peut être malgré lui privé du droit de cité, ni retenu malgré lui dans la cité romaine: « ne quis invitus civitate mutetur, neve in civitate maneat invitus (2). » Et ailleurs, développant sa pensée, 1l dit: « hoc juris a majoribus traditum ut nemo civis romanus aut libertatem aut civitatem amitiere possit, nisi ipse auctor factus sit (3) ». Ces principes, dont l’application dans le droit des gens moderne nous semblerait fort désirable, sont malheureuse-