Édition Huschke, p
ENS — reste la conciliation avec le sénatus-consulte Claudien ne serait pas beaucoup plus facile, — car, si Gaïus, en, traitant du sénatus-consulte Claudien suppose une cvs romana quæ alieno servo nolenti domino ejus coit (1), Paul dit à propos du même acte : si muher ingenua civisve Romana vel Latina servo si conjunxerit, etc..— Nous croyons qu'il faut admettre soit, avec M. Demangeat (2), qu'il s’agit d’une loi provinciale, en vigueur seulement dans une parue de l'Empire, soit que la lacune du manuscrit de Gaïus indiquait une classe de la population romaine, à laquelle elle était exclusivement applicable.
Cette même loi inconnue contenait une autre disposition relative au cas inverse, où un homme libre avait des relations avec une femme esclave qu'il croyait hbre ; on distinguait entre le sexe des enfants: les garçons suivaient la conditon de leur père, les filles étaient esclaves comme leur mère. Gaïus ajoute que cette partie de la loi fut abrogée par l’empereur Vespasien, 2nelegantia juris motus. Nous ne voyons guère en quoi la disposition précédente a paru plus respectable à cet empereur. Il semble que sur les deux points, il eût été sage de revenir au principe général du jus gentium .
On voit combien de modifications a reçues la règle partus ventrem sequitur avant que Justinien la rendit générale et applicable à tous les cas. Une autre question reste à examiner : celle de savoir s’il faut se placer au moment de la naissance de l'enfant ou à celui de sa conception pour déter-
A | miner son statut personnel. C’est encore Ulpien qui donnela formule générale: in his qui jure contracto matrimonto nascuntur,conceptionis tempus spectatur : in his autem qui non legitime concipiuntur, editionis. En d’autres termes, quand lenfant suit la condition du père, ce qui a lieu en cas de mariage légitime, 1l faut se placer au moment de la conception, et conférer à l'enfant la qualité qu'avait alors son père. Quand, au contraire, c’est le statut personnel de la mère qui est donné à l'enfant, il faut examiner la qualité de la mère au Jour de la naissance. On comprend comment les jurisconsultes sont arrivés à faire cette distinction : après la concepton, l’œuvre du père est terminée : mais ce n’est qu'après l’accouchement que le rôle de la mère est accompli : il est donc juste qu'on se place à des époques différentes pour apprécier le ben qui unit l'enfant à chacun de ses auteurs. Il parait y avoir eu controverse sur la question de savoir si les justes noces romaines seules pouvaient avoir pour effet de conférer aux enfants le statut du père, et si par exemple un enfant né de parents pérégrin et latin, mariés ex jure gentium devait suivre la condition de son père ou celle de sa mère. Gaïus donne la solution de la controverse : si une femme romaine au moment de la naissance d’un enfant, l’a mis au monde ex peregrino cui secundum leges moresque peregrinorum conjuncta sit, videtur, ex senatusconsulto quod auctore divo Hadriano factum est, peregrinus nasci, msi patre ejus cvitas Romana quæsita sit (4). Il faut donc dans notre règle entendre le
