TIERS

Nous admettons ici que l'action paolienne intentée par les créanciers a réussi. La révocation a eu lieu dans la mesure de l'intérêt des créanciers; quel va être le sort de la portion non absorbée par les paiements à leur faire? Le tiers évincé scra-t-il en droit de venir la réclamer? C'est ce que nous allons examiner.

Ou bien l'aliéna lion était à titre onéreux, ou bien elle était à titre gratuit.

Voyons d'abord le cas où l'aliénation était à litre onéreux. Que pourra dire le tiers évincé? Àura-t-il le droit de venir dire au débiteur : Vous m'aviez vendu tel immeuble, et vous me deviez garantie pour les causes d'éviction qui pouvaient survenir; je suis dépossédé, garantissez moi. D'ailleurs c'est par vos créanciers, pour un intérêt qui est le vôtre, que je me vois dépouillé; vous devez m'indemniser.

Nous croyons que le débiteur pourrait lui répondre que cette prétention n'est pas fondée, car pour que le tier acquéreur à titre onéreux soit atteint par l'action révocatoire, il faut qu'il ait trempé dans la fraude. Le tiers n'y est donc pas aussi étranger qu'il veut bien le dire. Le débiteur ne doit pas s'enrichir à ses dépens, aussi, rendrat-il le prix reçu, et si nous supposons l'éviction partielle,

le montant des créances éteintes. Il avait formé un contrat soumis à de mauvaises chances, et réglé en conséquence. Ces mauvaises chances étaient également connues des deux parties qui étaient complices; le débiteur ne doit donc aucuns dommages-intérêts.

Si au contraire l'aliénation avait eu lieu à titre gratuit, quelles seront les règles à suivre? Remarquons que la question est plus délicate, car le tiers donataire est atteint par la paulienne, alors même qu'il est de bonne foi. Le tiers donataire évincé pourra- 1 -il actionner son donateur en garantie, et lui dire : Vous m'aviez fait don de tel bien, et comme la donation était valable de vous à moi, ce bien était entré dans mon patrimoine ? Vos créanciers viennent me l'arracher pour se payer sur le prix des sommes qui leur sont dues ; il résulte de là que je paie de mes deniers les dettes que vous avez contractées; je dois des lors être considéré, sinon comme ayant payé sur mes biens, au moins comme ayant fait votre affaire ; je vous demande donc de me rembourser. — Le débiteur donateur est un malhonnête homme qui a consenti une aliénation gratuite, non pas tant peut être pour obliger le donataire que pour frauder ses créanciers. Toutefois il nous semble qu'il pourrait rejeter les prétentions du donataire. Il a fait une donation telle quelle. Elle contenait, il est vrai, une chance d'annulation qui, malheureusement pour le donataire, s'est réalisée ; elle avait été reçue comme elle avait été faite. Le donataire ne peut demander à être traité comme gérant d'affaires; il a payé, pour éviter une dépossession. 11 a donc fait son affaire plutôt que celle du débiteur ; car

peu importe au débiteur que le donataire soit ou non dépossédé.