CHAPITRE TROISIÈME

I)e la constitution des ordres gaulois sous la dominai ion romaine et après iT invasion des Francs.

Une constitution analogue à celle des ordres romains existait dans les Gaules de temps immémorial.

Les hommes libres y étaient distingués en trois ordres.

Le premier ordre était composé des familles sénatoriales. Comme chaque cité avait son sénat particulier qui gouvernait tout le district et y rendait la justice , les citoyens les plus considérables de chaque district étaient élus pour remplir les fonctions de sénateurs * et Ton appelait familles sénatoriales celles qui sortaient d'un de ces sénateurs; elles avaient plusieurs prérogatives, mais elles contribuaient également aux subsides publics.

Le second ordre était composé de différentes classes dans lesquelles étaient distribués les propriétaires de terres qui n exerçaient aucun métier pour gagner leur vie. On appelait curiales ceux de t'es citoyens qui avaient entrée et voix délibérative dans rassemblée municipale de chaque ville ou

ESSAI

bourg ; rassemblée municipale s'appelait curie ou sénat inférieur. On appelait simplement possesseurs ceux qui* quoique propriétaires de terres, n avaient point les autres qualités requises pour entrer dans les assemblées de la curie ou municipalité. L'autorité de la curie du chef-lieu s'étendait sur tout le pays dépendant de la cité.

Le troisième ordre était composé des citoyens qui exerçaient des métiers pour vivre : les métiers étaient classés par colleges ou corporations qu'on appelait collegia opificum .

Chaque cité avait ses revenus publics; elle avait et entretenait sa milice bourgeoise* composée d'un certain nombre de citoyens qui avaient Loujours leurs armes prêtes* qui étaient subordonnés à des chefs reconnus et dressés à la discipline militaire.

Les cités s'assemblaient quelquefois par députés et tenaient des espèces d’étals-généraux* dans lesquels elles délibéraient et prenaient des résolu lions touchant les intérêts communs (i).

Tous les éléments du système représentatif existaient donc dans les Gaules sous la domination romaine; mais Fusurpation successive de toutes les branches du pouvoir fiscal par le prince et ses officiers fit passer peu à peu dans la main des empereurs et des préfets du prétoire ou gouverneurs des provinces* toutes les attributions de Tordre

(1 ) Paillel* D roi t pub i ic fra nça i s T pa g . ] 8 -

SUR LA centralisation» 23

municipal. Le despotisme le plus effréné, la fiscalité la plus odieuse, pesaient sur les Gaules à l'époque de l’invasion des Francs.

Le mélange d’un peuple vierge dont les mœurs suppléaient aux lois(i),et qui dans la constitution patriarchale de ses tribus, dans l’excellente organisation de son régime militaire, dans sa royauté héréditaire et limitée (2), dans ses assemblées nationales, possédait tous les germes d’un nouvel ordre social, prépara les voies à une régénération que pouvait seule accomplir l’influence du christianisme.

(1 ) Plùs ibi boni mores valent qnàm alibi bonté leges ( Tacite ) . (2) Reges ex nobilüale , duces ex virtute sumunt ; nec regibus infinüa aut libéra polestas , et duces exemplopotiùs quàm imperio.

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