RÉFORMES MC COLBERT

C'était peu de punir ies fautes passées : il fallait prévenir le retour clés abus , et réparer cette multitude de canaux c|ui laissaient fuir l'argent de TÉtat. Cbibert réduisit de 5 sous à 1 5 d^ers pitf li^re le droit que préleviûent les financiers pour le recouvrement de TimpAt \ Leis offices de finances étaient deyenus.héréditaires , comme 1^ officesdejudicature \ il les rendit Viagers, et souvent même les transforma en simples commissions révocables à volonté. Les receveurs généraux furent astreints 4 signer des obligations à quinze mois , qui rendaient toujours disponible , le revenu publie ^ I.es fenpes de tous les impôts furent de nouveau mises aux enchères^ et cette opératim assura au Trésor un bénéfice de trois millions^. Un budget dressé chaque année fit connaître au Roi l'état des recettes et des dépenses-, trois registres fournissaient les éléments de ce tableau : le BegistrerJpumal pour les dépenses ^ le Bêgis-^ tre des Beéettes^ enfin le Registre des Ftmds , où le Roi faisait inscrire toutes les sommes disponibles^. Le secré« taire d'État, dans le départépaent duquel rentrait la dépeose , signait Tordre de paiement , le motivait et le remettait à la partie prenante. Gell^-ci le soumettait au Contrôleur général» qui le faisait signer au Roi et assignait un fonds ^cial pour le paiement. Les ordonnances de comptant étaient les jseules où l'objet delà dépense ne fût pas formellement indiqué. Le Roi se bornait à écrire de

< Mémoires dé Louis XIV , tome l**, p. 112. Ces Mémoires donnent le chiffre de 16 deniers; Je ne «ais d'après qnene autorité M. P. Clément parle de 9 deniers , Hist. de Colbert , p. 126.

' Histoire Financière de la France^ par Bailli, tome l"', p. 421 .^lM«r. de Frcneey par H. Martin, tome XIY, p. &69 ctMiiv.

3 MCm. de louis XIV ^ tome ^^ p. Il 1 - 1 13.

« Ibid , p. 111, 146 et 147.

80 ADHimStRATIOll DSS FllUNCBS.

sa main : Je tait le motif de cette dépense. CA mage, râabli par Mazarin et maintenu pair Louis XIV , devint , après la mort de Co&ert, la source des alMis les plus funestes.

Colbert ne se borna pas à surveiller les comptables avec une minutieuse exactitude : il suivit les conseils donnés par Ridielieu pour Tassiette de Tirnpôt; il diminua les taillet qui grevaient principalement le peuple^., et aecrut les àidet qui pesaient sur toutes les classes^. H allégea l'impôt de la g^Ue , qui/auâà bien que la taille^ était surtout onéreux au peuple '. La fabrication des monnaies ne Alt plus affermée, mais exercée directement par rÉtat\ Les douanes, qui se subdivisaient en une multitude d'impôts, d'origine et de nature différentes, haut-patsage, rêve, impotitian foraine, traite foraine d'Anjou y trépas de Loire, etc. , furent soumises à un tarif uniforme K Un grand nombre de privilégiés avaient cherché à se soustraire à l'impôt en achetant des offices, ou en usurpant des titres de noblesse. Le Trésor et le peuple souffraient de ces abus ^ le premier voyait diminuer sçs ressources, et le se* oond augmenter les. charges qu'il supportait. Colbert signala ces abus à Louis XIV ^. Une ordonnance de 4665 réduisit le nombre des offices de judicature , en fbcant le prix des charges et l'âge auquel on pourrait les obtrair^ Quant aux usurpateurs de titres de noblesse , Colbert les

* Mémoires^ Loui9Xir,Vomel", p. Zl2.

> Hitt. de Colbert , par H. P. aément , p. 97 . 3 Seelig, De Colberti aàmbmtrutione œrarii , p. 9. « Idem, Ibid., p. 10-11.

* Anciennes Lois françaises y tome XVllI, p. 4 1 .

<"' Mémoire de Colberl, publié ùwnBlaRevue Rétrospective, 2"' si'rie, p. 258-359. 7 Anciennes JA>is françaises , lomp XVII 1, p. 66.

RÉFORMES DE COLBERT. 8t

mit à la taille avec une rigueur qu'on ne peut qu'approuver. Il fit faire par les intendants une enquête sévère pour s'assurer de la légitimité des titres nobiliaires ^ Louis XI avait tenté une pareille réforme , et elle avait contribué à provoquer la révolte de l'aristocratie ; Louis XTV n'éprouva pas la moindre résistance. Enfin , un cadastre , dressé par ordre de Colbert , rendit plus équitable la répartition de l'impôt territorial -.

La comptabilité centrale réformée, il restait encore des abus graves et nombreux dans l'administration financière des villes et des provinces. Les octrois étaient absorbés plusieurs années d'avance , et l'accroissement des dettes municipales faisait craindre une banqueroute. Une ordonnance royale soumit la comptabilité des villes à la surveillance de l'État ^

Colbert, par sa vigueur, son intégrité , son génie administratif, avait résolu le problème le plus difficile : il avait accru les revenus publics tout en diminuant l'impôt. Mais on ne peut nier qu'à côté des mesures excellentes de ce ministre il n'y eût des actes violents et arbitraires. Le retranchement d'une partie des rentes , en 1662*, fut une véritable banqueroute. Colbert procéda avec la même dureté , en 1664 , au remboursement forcé des rentes. Ses premières mesures financières avaient procuré à l'État un excédant de recettes sur les dépenses ^ il voulut profiter des sommes amassées par une sage économie pour

' Anciennes Lois françaises , tome XVIU, p. 40. > Bisi.de Colbert, v^r M. ^ aément^p. 2r;G-3G7. 3 Ibid., p.lM-156.

* Mém. de Louis XIV, lomc I",p. 150. — Forbonnaia, Recherches sur les Finances, tome !•% p. lOH. — Hist. de Colbert, par M. P. Clément, p. l07.

Ht ADMINISTRATION DES FINANCES.

décharger lé Trésor public des dettes dont il était grevé. Dans les temps antérieurs , et surtout pendant les troubles , TÉtat avait vendu à vil prix des rentes dont il était forcé de servir l'intérêt au denier vingt (5 p. 100 ). Colbert , sans tenir compte ni des droits acquis ni des transactions qui avaient fait passer les titres dans de nouvelles mains , rendit une ordonnance pour le remboursement , au prix d'achat ^ des rentes constituées depuis vingtcinq ans. Cette mesure violente provoqua une espèce d'émeute. Cependant les historiens en parlent à peine. Ils ont même souvent confondu le remboursement des rentes avec le retranchement d'un quartier, auquel Boileau fait allusion dans sa m^ Satire. Olivier d'Ormesson , au contraire , raconte tous les incidents de cette crise* :

« Je fus- chés M. le Premier Président , qui nous mena disner à Autheuil -, il nous monstra un arrest imprimé qui avoit esté, le jour précèdent, signifié aux paieurs des rentes et affiché par les rues , par lequel le Roy, voulant faire le remboursement de toutes les rentes de la ville sur le pied de leur^ valeur depuis vingt cinq ans, il ordonnoit à tous les rentiers de porter dans un mois leurs titres, par devant M" d'Aligre, de Sève et Colbert, conseillers au Conseil royal , et Marin , intendant des finances , et , pendant ce temps , le fonds en seroit faict. Il est daté du 24 may ( 1 664 ). Nous discounismes sur toute cette conduicte, qui semble fort imprudente.

» Le soir, je sçeu que tous les rentiers advertis de cet

• Journal d'Oiiv. d'Ormesson, 2' parli»\ f» 39 verso, 40 recto et verso, 41 H'clo et verw , 42 recto

' Ibid. . r» 39 verso.

3 Ibid., f» 40 recto.

REMBOURSEMENT DES RElfTES. 8S

arrest ^ avaient couru à rHostel-^-ViUe^ et que la mqstemation et lé désespoir estoîent dans le ocewr de tout ie monde.

» le vendredy 6 jdin (4664), le matrn , à la CSumbre de justice, M. Voisin^ me dict que , te Jour {Nnecedent, il y avoit eu une foule de rentierg. à FHosteMe-Yitte^ qui avoient faict bien du bcuict ^ qu'il leuf avoit parié) et qu'il iroità FMtainebleau*. Je veoid que le chagriii augaiéiite foH sur le faict des rentes , tuais personne u'ole ptfler. ie ne sçay quel sera le sneces de cette ûiïàré , oiais il y a à craindre dé fasdieux événements ; ear il y a bien des 9^ au desespoir,, qui se voient ruiûés ,. payant autre bien.

» Le 9 juin ', M. Voisin me dict qu'il atoit esté à Fontainebleau ; que ie ROy vouloit que l'arrest fut exécuté \ mais qu'il aporterbii toutes les facilités dans l'executico, et que le paiement des rentes ne cesserôit poinct.

» Le mardy, 40 juin ^, je sceu de M^ Voisin qùe^ le jour précèdent, il y avoit eu grand bruict , à l'Hostel-de- Ville,' [de gens] qui (tomandoient à s'assembler; qu'il y avoit bien des gens qui n'estoient pas rentiers, et qu'il y en debvoit iaivoir plus grand nombre àujounlhuy . Estant sorti, M** le Chancelier dîct , que les desseins du Roy sur le faifit des rentes estoieiit fort justes ^ que c'estoit un prince qui ne pretendoit que la raison ^ mais que de s'assembler et faire du bruict estoit une chose estrange \ qu'il. faUoit respecter la majesté des Roys-, que les tumultes se.brisoient contre , comme les fldts de la mer qui s'arrestoient

< PréyM des Marchands de Paris.

* La Cour était alors & Fontainebleau.'

3 JourmUiTOUv. d^HrwiesMon, 2* partie, f» 40 recto.

4 Ibid.. f« 40 verso.

84 ADimiSTRATlON DES FIHAIfCKS.

ooBtoe le sable i que c'estoit le mesme esprit que celuy des derniers troubles ^ qu'il y ayoit des gens qui n'estoient pas rentiers qui s'y mesloient , comme le diable dans l'orage ; qu'on sçavoit qu^on ayoit envoie des couriers dans les provinces; qu'il falloit bien prendre garde de ne pas offenser la majesté royalle ; qu'il ne pouvoit se souvenir sans estonnement de deux choses., l'une , d'avoir veu les piçques des bourgeois contre celles des soldats des gardes, et l'autre , les xleputés des Princes du costé d'une table traicter avec les députés du Roy, des subjects contre leur prince ; et ainsy des paroles fort grandes , mais fort inutiles et imprudentes à Af le. Chancelier, qui avoit esté du party des Princes contre le Roy, et dont le gendre, M** de Sully, avoit faict passer l'armée espagnoUe par Mantes. M' Pussort dict aussy que c'estoit la Fronde , mais que tout iroit bien , et que seroit bien bardy qui vouldroit attacher la sonnetle. A tout cela personne ne respondit.

» Le mecredy , \ 1 juin , le matin, chés M*" Pelletier, qui me dict la manière dontl'arrest dps rentes avoit esté donné; il avoit esté résolu et dresse pour les rentes des huict millions seulement'-, maisM'GôIbert, ayant la minute, s'advisa, que si l'on ne parloit que des buict millions , les autres rentes encheriroient et coasteroient plus au Roy à rembourser, et qu'il estôit mieux que l'arrestfut pour toutes les rentes, afin de les mettre dans le decry, et que , sur ce principe , il avoit , de sa main , recorrigé la minute de l'arrest et en avoît dict un mot au Roy 'pour lui faire agréer, et que Mt Aligre, ayant dict à M' Golbert, en particulier, que cet arrest feroit bien du bruict, et que c'estoit beaucoup

■ Il s'agit des rentes constituées sur la ferme des tailles, rentes qu'on évaluait & 8 millions.

RBMBOUIISBIIKJIT DS» EKNTSS« 83

faire dç ehoees tout enscsDUe -, à .quoy M** CoIb«rt avait rq>lîccpié qu'il ne s'en inquietoit pas, et q^ c'estoit sa grandeur.

» Je fus ensmte veoir M*^ Bouchmit>: où je, tcotuvç M' Ladvoeat, qaâistre des requestes et conseiller de viUe, qui mè dict que, le joior précèdent, il y aveît eu asseiyiMée de ville , où il s'estoit trouvé grand nombre de reotierâ , hommes et femoie^^ qu'il ne s'y éstoH pas diet une mauvaise parolle ; qu'ils avoient conféré daos une petite salle, parceque les assemblées dans la grande salle na se peuvent faire qu'avec la permission du Parlement; qa'il avoit esté resoin que M. lei Pitevost des Marchands retourneroit à Fontainebleau pour sijqplier le Roy de Vouloir revoquercet arrest, ou, en cas qu'il' y perseveraat , qu'il voulut faire le remboursement sur les matricules, sans obUger à représenter les titres, donner des commissaires des compagnieS'Souveraines dans l'HostelHle^YiHe pour y .travailler et faire distinction^ daqs te prix dés rachapts , entre cçux qui avoient achepté ou qui les. avoient delà première constitution ; ear ces derniers. Ie& avoient pour remboursement de droict, et leur coustoienl. plus que le denier douze (phis de 8 p. 1 00 ) delà constitution, Rivant les liquidations qui en ayoiënt esté faicteâ ^ que cette confe* rence s'estoit passée assés doucement^ et que Ton attendoit ta response de la Ck>ur.

» Le soir, je fus cbés M*" te Premier Président, ou M^ idu P. M. ^ me dict que Ton luy avoit dict, de bonne part, que M^ le Cardinal avoit laissé par s^s Mémoires

' Journal d'OUv. d^Ormesson, 2'parliê, f*4 1 recto.

> Je pense qu'il est question de M. du Petil'-Mafeftt, conseiller au Parlement cité plusieurs fois dans le Journal d'Oliv. d'Ormes$on.

86 AOninStRATION MS nNAmBS.

que le Roy (fAngletterre n'esleit pery que parceque ses SRibjeets estoîent trop ridieB , et quUI Mloit que te Roy, pour sa seùreté appauvrit tous ses peuples ; que le Roy se rdHoîl de lé misère des gens , et que les galeches {sic) n'esloient plus ri belles , et que sa eooduitte oauseroH une retolte generalle. M^ le Preimer I^sideot nous dict, à M** Boucherat et à moy, la <M>nversation de Foucault, qui rayoH felioité sur le bonsueces de rassemblée de THosteld^-Ville, comme y ayant contribué , (mmierement ayant dict qu'il n'assembleroit point les Chambres , le Roy Iny ayant défendu par une lettre de cachet, et encores par ses soins particuliers, et ensuite iw avoit parlé comme si toute l'affhire estoit consommée et n'y eût plus rien à craindre^ quMl fti8oit prendre garde à ne pas offenser le Roy ; car il seroit bien aise qv'il se fit quelque bruict pour, hiy donner occasion à quelque grand exemple. A quoy il avoit replieque que , si l'on vouloit le bruict , il n'avoit rien à dire.

» A juger de la disposition dçs affaires , il y a beaucoiq) à craindre de mauvais succès , si ce n'est que les rentiers souffrent tout srnis feire bruict-, car, sans doubte, au moindre.bruict , la Ck)ur portera tout aux extrémités rigoureuses , le génie estant à la sévérité. Mais , si la cha- . leur augmente, le desespoir est si universel, qu'il y a tout à <»tiindre, et il est mieux de souflHr la ruyne sans resi»- ' ter. Ce n'est pas.que ce coup ne produise à la an quelques suites fâcheuses. Si la Ck>ur vouloit s'adoucir, voiant la ^ubmission des rentiers , ce seroit un grand bien ; mais le caractère de M** Colbert est trop dur pour profiter de cette occasion.

» Lcvendredy 13 Juin*, je fusadverti qu'il n'y auroit

* Journal d'Otii'. d'Orwushon, 2<^ pariic, f** -îl \erbO.

pomot de Gbambrç. Je Ais diés M** Palletier, ifÀ me diet qu'il dd^voit partir pour aller à Fofitmnebleau , mm qu'il , avoit receu une lettre de M' Le TelHer qui kii nmA|Mit de ne bouger -, que M' le Ppevott dea Mfurcbands rappqrtoitunarrèatpar le<^l le-Roy davieU trots inoispour représenter iea tttrea abx cwunmairea , qui rendroieat les originaux et ne retièndroient que des c<^Hes ; que le remboursraient se feroît avei^ les pre.voat des mairchands et e&dievms ; et que les arrérages seroieat paies jusqoes au remboursement actuel ; que. cet arrçst semUoît esfere un adoucisseoMttt , en ce qu'il donooit du ternies p^ant. le^ quel les affaires pourroie^t s'accomoder..

» Le samady 44 juin ^ , Papresdisnée, je fusr à Amboille aveçM'' l'abbé de Golanges et W Pdletier, et non» pàrr lasmes des rentes^ s'il estoit expédient au Roy de les rachepter, l'expérience ayuit ffàct conm»$tre que si les rentiers ont esté les premiers à crier ou des retrendie*'. ments ou des retardements, et^ ainsi [ont] donné lieu aux désordres , ils ont aussy reslahli le Rpy dans Paris, et lors de la Ligue et lors de& derniers iroiAles , ayant ve^ cœmeu (pie laiof interest.estoit inséparable de eeluy du Roy, (ta repos et de la tranquillité de l'Bst^t, et senible qu'il scHt important d^attacher Paris ( car les rentiers y sont très considérables) à i^ se départir jamais de l'obâssance/^teue au Roy, »,

En même temps que Colbert déchargeait le Trésor des rentes qui le grevaient , il dégageait le domaine royal , que les administrations antérieures ayaient aliéné. En 4464 , le comte de Béthune fut envoyé dans les Généralités de Normandie, Picardie et Champagne^ et le marquis de la Val-

• JourmU d'Oliv, d'Ormesxon, 2* partie, f» \% recto.

88 ADXimSTRATIOK DBS FINAlfCBS.

lièrè dans le reste du royaume, pour rechercher les domaines uduipés ou diénés. Ils devaient reprendre les premiers et racheter les autres'. Pour terminer les nombreuses contestations qai s'élevment sur les titres de propriété , une ordonnance de 4 067 déclara que tout draiaine qui aurait appartenu pendant dix années de suite bu Roi de France serait dévolu au fisc'. Ce Ait une mesure aussi utile et aussi arbitraire que le remboursement des rentes. Golbert évita avec le plus grand soin, de grever revenir; les emprunts lui paraissaient désastreux sous un prince ami du faste et des grands monuments ; il n'y voyait qu'un moyen d'enrichir les traitants au détriment de l'État. Gourvîlle prétend même qu'il av^it fait rendre un édit portant peine de mort contre quicoqque prêterait de l'aident au Roi ^ Mais , pendant la guerre de Hollande, les instances de Louvois l'emportèrent sur la sage réserve de Colbert. Le premier président de Lamoignon appuya l'avis du ministre de la gumre, et le fit adopter par le Conseil. «Vous triomi^iez, lui dit ColbertS vous pensez avoir fait l'action d^un homme de bien; eh! ne savois-je comme vous que le Roi trouveroit de l'argent à emprunter? Mais je me gardois avec soin de le dire. Voilà donc la voie des emprunts ouverte. Quel moyen restera-t41 désormais d'arrêter le Roi dans ses dépenses? Après les emprunts, il faudra les impôts pour les payer, et, si les

I Seettg, 0e Oo^terft adnrinùrraxioiie crrarti , p. 6-1. ^

•* Anciennes Lois françaUfis, tome XVIII, p. 181 .

•^ Mémoires de GourvilU, collect. Petitot , 2* série, tome Ui, p. â29. '

* Mist. de Colberi , par M. P. Clément, p. 345-34G. L'&ulcur &'appiiit* sur la biographie du premier président de Lamoignon, annexée au Aecucil de se» arrêta.

SKtimSlITS DE OOtLBBRT. 89

etnprunts n'ont point <te boraes , les impdt8*a'en auront paft davantage, » Golbert réuasit, du moins, à attaquer fe mal qu'Q n'avait pu complètement empécber. H én4)runta à un taux nk)dâ*éS conseilla à Louis XIV de diminuer les dépenses de luxe, et lui écrivit avec une courageuse fermeté^; enfin, aussitôt après la conclusion du traité de. Nimègue, il s'ocoupa de rembourser les créanciers de rÉtat. Cet es|»it austère et opinifttre avait des élans d'enthousiasme , quand il s'agissait de l'honneur et jlù la puissance de la France. « Un repas inutile de mille écus me fidtune peine incroyable, écrivsdt-il à Louis XIV% et^ lorsqu'il est question de millions d'or pour, la Pologne , je veiidrois tout mon bien, j'engagerots ma femme et mes enfants, et j'irois à i»ed toute ma vie pour y fournir, si c'éteit néeessmre. » Ces nobles paroles et tant de glorieux et utile^ résultats suffiraient pour absoudre Ck)lbert d^ quelques mesures violentes, et pour lui assuré l'admiration dé la postérité. Que sera-ce , si l'on y ajoute l'impulsion puissante donnée au commerce , aux sciences, aux lettres, aux arts , à la législation^ en un mot à tout ce qui pouvait améliorer la situation économique, morale et intellectuelle de la France?

On lui a reproché d'avoir négligé l'agriculture. Il est certain que Colbert maintint quelques mesures prohibitives qu'on ajustement critiquées. Ainsi, le transport des grains d'une province à Paùtre 4tait interdit. Mais on ne peut rendre Colbert responsable de ces prohibitions, qui temon talent à une époque fort ancienne. Il en adoucit même la

■ Anciennes Loi» françaiseSf lomc XIX , p. 6. ' Uist. de Colbert, pur M. P. Clément, p. i08. ^ Ibid.

rigueur daii6*plii6ieurft cirooartMcet^ LeB payaafis furent une des dasses qu'il désigna, dans «mi Uéfowe m Boi^ comme dignes deé eiicouragements de l'Etat ^ H défendit de saisir les bestiaux pour le paiement des impôts \ Enfin , ce qui valut mieux que les plus sages ordonnances, ce AA Tordre rétabli dans la France, la diapânution des tailles qui pesaient principalement sur les paysans , et In

degueiTe.Aussi^un observateur éclairé, qui visita laFrance pendant le ministère de Colbert, a*-t41 signalé avec admiration l'abondance des produits agricoles 4le ce royaume. « La richesse de la France, dit W. Temple ^, qui est la cause de sa puissance , résulte de la consommation prodigieuse , faite par les pays qui l'environnent, des produits si nombreux et si riches de son soi et de son climat, ou du travail ingénieux de ses habitants. Au moyen de leurs vins, de leurs sels, de leurs modes d'habillement et d'équipages , les Français font venir de grosses sommes d'argent dans ce fertile et noble royaume , le plus favorisé par la nature, suivant mon opinion, de tous ceux qui sont au monde.»

> Hùr.de Co/ter«, par M. p. âémeiit, p. 277.

> Mémoire de Colbert, Revue Rétrospective, 2* série, tome IV, p. 258. 3 Hut. de Colbert, par M. P. Gément, p. 207.

• Sir wmUmLTemplè'» Memôirs , tome II, p. 404-465, à l'année 1^78.