CONCLUSION

Le droit dont jouissent les Fabriques de posséder leur

cimetière a été établi dans notre circulaire du 31 Décembre 1858.

Nous venous de vous prouver maintenant, Messieurs, que les cimetières sont de leur nature des lieux sacrés ; que la bénédiction des cimetières fait partie du culte public de l'Eglise catholique ; et que pour obliger le clergé à bénir chaque fosse particulière, au lieu d'ensevelir les morts de leur communion dans un cimetière bénit, il faudrait profaner tous les cimetières de la Belgique, et blesser profondément la liberté des cultes.

Mous vous avons expliqué ensuite ce qui constitue la sépulture ecclésiastique, et quels sont les motifs pour lesquels Tautorité spirituelle accorde on reftise cette sépulture. Aucune loi, aucun principe de droit ne s'oppose à ce que la discipline ecclésiastique, aujourd'hui si bénigne, soit fidèlement appliquée. Les membres des Fabriques ne souffriront doiic juiiiit, pour autant que la chose dépend d'eux, que l'on viole la j)roi)riété de leur église, ni que l'on blesse les principes qui font loi pour tous les catholiques, en donnant la sépulture dans les cimetières bénits à des personnes mortes hors la communion de l'Eglise.

Le droit d'accorder des concessions de terrain dans les cimetières appartient exclusivement au propriétaire de ces lieux. La Commune n'a aucun titre, aucun droit à la part qu'on lui a laite quelquefois daus les concessions de terrain

accordées par les Fabriques. La part que l'on veut faire aox pauvres, sans être légalement exigible» peut être admise, pourvu qu*eUe soit restreinte à des limites convenables.

Le droit de police exercé par la Commune dans les cimetières, est subordonné à la Constitution, aux lois, aux ^ droits acquis, et ne peut jamais être assimilé au droit d'un

propriétaire. 11 a pour but principal de protéger le libre exercice du culte, de maintenir Tordre et de conserver les

tombeaux et les monuments des cimetières. Lorsque le

diml (le police t^st contenu dans ses limites naturelles, loin d'être incompatible avec la liberté des cuites, il en devient la plus sûre garantie.

Nons espérons. Messieurs, qu'en vous attacbant aux principes que nous venons d*exposer, et en suivant les conseils que nous vous avons donnés, vous préviendrez, autant que la cbose est en vous, les perturbations et les conflits qui ont surgi récenniiont en d'autres provinces. A cette fm vous pouvez compter sur la sagesse des magistrats municipaux et sur rimpartialité du gouvernement, qui sauront toujours vous donner Tappui de leur autorité, lorsque vous vous renfermerez dans les limites de vos droits.

Recevez, Messieurs, l'assurance de ma considération la plus distinguée.

t J.-B. ÉvÉuuE DE Bruges.