CHAPITRE PREMrER

DES AHCIENNES MUNICIPALITÉS DIOCÉSAINES ET PROVINCIALES.

ËUIs prûïlntiam dans les Gaules el sons les deaï prfmiirea rac e«. Ëuia du Languedoc, de la Provence, clc. DJDC^ses, aéniivbouBBéeg, Tlgueries, etc. Caraeléres, rorniea, allrlballona de cts diveraes a«sembléA. Lears aiinlaïes cemme cenlres d'admiaislraljon, ramme ronlrepoids du pouvoir rojal, commo nnoyens de défense natronale, Lfur dèradcni-e 50m François 1", Richelieu et Looia \1V. Leur •bolillon par l'Assemblée consliluante.

Ontre les municipalités communales, l'administra-' lion de rancienne Franco comprenait en général les inuuicipalitcs de diocèses, sénéchaussées, bailliages, vigueries, clc. , et les municipalités de provinces.

« Lors du la conquête des Gaules, dit un savant moderne. César avait suivi le système général de la politique romaine. 11 avait conservé aux villes leurs lois, leurs magistrats, leur adminii^lration ; il avait surtout favorisé le gouvernement populaire qui faisait de tontes les cités autant de petites républiques dont l'ambition était d'imiter la capitale de l'empire.

T[TRK Vltl.— Des rapiiurlsdu i;orps luagislral el du conseil municipal lîiiQ

TITRE IX'— De l'obligaliDn Jcs bourgeois d''ai:ceplèr àes fonclians communules. ..... ,.f. 3l>i

1,01 COMMUNALli POUR L'ÉTAT DE l'RUSSE

du 33 mars 18S0. TITRE 1.— Des fondemenis de l'organisalion communale. 3Gi TITRE II,— Des communes qui comptent plus de 1,500

habiiants 366

TITRE III.— Des communes qui ne comptent pas plus de

1,500 habitants 373

TITRE IV. — Des communes réunieset des arrondissemcnls

de police 377

LOI SUR L'ORGANISATION PROVINCIALE DE LA PRUSSE Du 11 mars 1S50.

TITRE I.— Des cercles (cûnlon^),.. 378

TITRE IL— Des districts de régence (arrondissetnent re-

gierungt-besirk) 381

TITRE IIL— Des provinces -, 382

TITRE IV.— Dispositions générales 383

TITRE V,— Dispositions transitoires {or(. 67-73] 386

LOI COMMUNALE ET LOI PROVINCIALE DE L'AUTRICHE Des 17 mars et 21 juin 1843. 387