DES ANCIENNES MUNICIPALITÉS DIOCÉSAINES ET PROVINCIALES

SOMMAIRE

Ëtali praviDciiui daaa le» Caulf s et sous kg denï première* rares. Eut» da Languedoc, de la Provence, elc. niocéïes. ««nùcliiusai'eg, vigucriea, eln, Cirirlère», formes, atliibgtions de ces diverses tan avinUges comme eeninw d'admiDlttrilion, commu ilrepoids du poo*olr royol, comme moyens de défense nilionale, or dépadi'nre *ous François i"f, HicbelieD el Louis XIV. Leur il i lion par l'Assemblée eansliluanle.

Oalre les mnnicipaiilës communales, l'administration de l'ancieDiic France comprcDait en général les municipalités de diocèses^ sénéchaussées, bailliages, vigueries, etc., et les municipalités de provinces.

« Lors de la conquête des Gaules, dit un savant moderne. César avait suivi le système général de la politîqoe romaine. Il avait conservé aux villes leurs lois, leurs magistrats, leur administration ; il avait surtout favorisé le gouverûemenl populaire qui faisait de toutes les cités autant de [)clites républiques dont l'ambition était d'imiter la capitale de l'empire.

— Xl[

TITRE VIII.— Des rapports Ju torps magisiral cl du couscil municipal ^■-

TITRE IX. — De robligeiion des bourgeois d'accepier des ronclions communales ..^ 3r

LOI COMMUNALI': l'OUU L'ÉTAT DL PRUSSE

du 23 mars 1830, TITRE I. — Des Tondementa de l'organisation communale, SC TITRE II.— Dos cominuncs qui comptent plus de 1,500

bablianls 3(

TITRE m.— Des communes qui ne comiilcnt pas plus de

1,500 hal>itams y.

TITRE IV. — Des communes réunies et des arrondissemenls

LOI SUR L'ORGANISATIOM PROVINCIALE DE LA PRUSSE Du M mars <3Ô0.

TITRE I.— Dcscercle9(mn(on«3 378

TITRE II. — Des districts de ri^eence (arrondissement rc-

gierungi-btiirk) ■.. . 33 1

TITRE m.— Des provinces -. 382

TITRE IV.— Dispositions générales 383

TITRE V— Dispositions transitoires (ar(, 67-73] 386

LOI COMMUNALE ET LOI PKOVIISCIALE DE L'AUTRICHE Des 17 mars et 2i juin 1849. 387