INTRODUCTION

En droit civil, on appelle alliance ou affinité le rapport juridique qui s'établit par le mariage entre l'un des époux et les parents de l’autre (1). L'alliance se rapproche donc de 1a parenté en ce sens qu'elle la suppose et qu’elle se greffe en quelque sorte sur elle; elle en diffère en ce qu’elle résulte, non pas de la conception et de la naissance, mais seulement du mariage. | |

Comme la parenté, l'alliance existe en ligne directe ou en ligne collatérale et se compte par degrés : le parent d’un époux en ligne directe au premier degré est allié de l’autre époux dans la même ligne et au mème degré.

En ligne directe, l'alliance se forme par le mariage des parents ou par celui des enfants. Par le mariage des parents: ainsi le second mari d'une femme et la seconde épouse d’un homme sont alliés des enfants’ d'un premier lit de leur conjoint : ils prennent les noms de beau-père et de belle-mère (anciennement parâtre, marâtre) vis-à-vis de cesenfants qui sontleurs beaux-fils ou leurs belles-filles. RS ES ET er

(1) Dans un sens voisin de celui qu'on vient de lire, l'alliance sert aussi à désigner le mariage lui-même ; c'est ainsi qu'on dif: une alliance honorable, une mésalliance. Dans une acception dérivée el plus vulgaire, le mot alliance veut dire aussi anneau de mariage. — L'alliance a un tout autre sens én histoire el en droit international, elle signifie

alors : une entente, une union entre deux ou plusieurs Etats.

Par le mariage des enfants, le mari de la fille et l'épouse du fils deviennent les alliés du père et de la mère de leur conjoint; dans leurs rapports réciproques, ils prennent les noms de gendre et de belle-fille (ou bru), de beau-père et de belle-mère (1).

En ligne collatérale, on est l'allié de son beau-frère {mari de la sœur ou frère de l'épouse) et de sa belle-sœur (sœur de la femme ou femme du frère). Dans le monde, deux hommes se considèrent même comme beaux-frères lorsqu'ils ont épousé les deux sœurs ; au point de vue juridique, cette appellation est inexacte, car l'alliance n'existe qu'entre l'un des époux et les parents de l’autre, et, si l'on est bien le beau-frère de la sœur de sa femme, on ne l’est pas du mari de cette sœur (2). Les autres alliés en ligne collatérale n’ont pas de dénomination spéciale en notre langue; ce sont le mari de la tante, de la nièce ou de la cousine et la femme de l’oncle, du neveu ou du cousin, qu'on appelle oncle, tante, neveu, nièce, cousin, cousine par alliance (3).

(1) On verra plus loin que la langue latine ne confondait pas comme la nôtre sous le terme commun de beau-père, le second mari dé la mère vis-à-vis des enfants du premier lit de celle-ci et le père de l'épouse vis-à-vis de son gendre. Le beau-père et la belle-mère à l'égard des: beaux-fils et belles-filles étaient dits vitricus et noverca; à l'égard du gendre et de la bru, le beau-père et la belle-mère étaient appelés socer et socrus.

(2) Cette erreur a une excuse historique. On constatera, en effet, que le droit canonique reconnaissait une alliance entre l'un des époux el les alliés de l’autre. (V. infra: Droit canonique, chap. setond, IT).

(3) Les alliés sont quelquefois appelés parents par alliance. Le terme n'est pas très-correct, car la parenté diffère de l'alliance ; on pourrait dire membres de la famille par alliance. Les alliés prennent le nom du parent de leur degré, précédé de l'épithète beau: beau-père, bellemère, beau-frère, beau-fils. (Dans certaines contrées du centre et du

Les rapports moraux et sociaux qui résultent de l'alliance, les situations psychologiques auxquelles peuvent donner lieu ces rapports ont de tout temps été mis à contribution par les satiriques, les romanciers et les dramaturges {1). Mais alliance entraîne aussi des conséquences juridiques. Il nous à paru intéressant de rechercher comment ces conséquences avaient été réglementées jusqu'à nos jours etcomment elles le sont encore à l'heure actuelle dans les différentes législations. Ces conséquences sont multiples et variées, comme on peut s'en convaincre par le rapide aperçu que nous allons tâcher d'en donner.

Pour des raisons de convenances et de morale publique autant que privée, on conçoit que le mariage ne puisse

être permis entre certains alliés rapprochés, surtout en

midi de la France, on emploie souvent l'épithète bon, comme synonyme de grand, dans grand-père, grand'mère). Autrefois beau était une marque de respect ou d'affection qui se donnait aux parents comme aux alliés, même aux étrangers, à Dieu, aux rois, à un être quelconque. On disait Beau père Dieu, ou comme dans le dicton picard cité par La Fontaine: - « Biaux chires Leups, n'écoutez mie

Mère tenchent chen fieux qui crie.»

Le (Fables, 1v, 16, Le loup, la mère el l’enfant). L'expression ne s’est conservée que là où elle pouvait rendre des services pour la clarté du langage. (V. Planiol, Trailé élémentaire de droit civil, Paris, 1900, vol. 1, p. 665).

(4) « Un beau-père aime son gendre, aime sa bru. Une belle-mère aime son gendre, n'aime pas sa bru. Tout est réciproque. — Ce qu'une marâtre aime le moins de tout ce qui est au monde, ce sont les enfants de son mari; plus elle est folle de son mari, plus elle est marâtre. — Les marâtres font déserter les villes et les bourgades, et ne peuplent pas moins la terre de mendiants, de vagabonds, de domestiques et d'esclaves, que la pauvreté. » (La Bruyère, Caractères, chap. v, De la Société et de la Conversation). — De nos jours, que de vaudevilles ne doivent leur succès qu'à une paraphrase ingénieuse et brillamment présentée de ces pensées du grand moraliste!

Sa

ligne directe. Nous ne saurions mieux faire que de rapporter à ce sujet les belles paroles de Montesquieu: «Il a toujours été naturel aux pères de veiller sur la pudeur de leurs enfants. Chargés du soin de les établir, ils ont dù leur conserver et le corps le plus parfait, et l’âme la moins corrompue, tout ce qui peut mieux inspirer des désirs, et tout ce qui est le plus propre à donner de la tendresse. Des pères, toujours occupés à conserver les mœurs de leurs enfants, ont dû avoir un éloignement naturel pour tout ce qui pourrait les corrompre. Le mariage n'est point une corruption, dira-t-on. Mais avant le mariage, il faut parler, il faut se faire aimer, il faut séduire: c'est cette séduction qui a du faire horreur. Ces causes sont si fortes et si naturelles qu’elles ont agi presque par toute la terre, indépendamment d'aucune communication {1}... Comme les enfants habitent ou sont censés habiter dans la maison de leur père, et par conséquent le beau-fils avec la bellemère, le beau-père avec la belle-fille, ou avec la fille de sa femme, le mariage entre eux est défendu par la loi de la

nature. Dans ce cas, l’image a le même effet que la réa-

(1) Portalis qui cite ces paroles, ajoute: «Ce ne sont point les lois romaines qui ont appris à des sauvages et à des barbares qui ne connaissent pas ces lois, à maudire les mariages incestueux. C'est un sentiment plus puissant que toutes les lois, qui remue et fait frissonner une grande assemblée, lorsqu'on voit sur nos théâtres, Phèdre, plus malheureuse encore que coupable, brûler d’un amour incestueux, et lutter laborieusement entre la vertu et le crime. » (Porlalis, Exposé des molifs du projet de loi sur le mariage, présenté le 16 ventôse an XI. — Discours, rapports et travaux inédits sur le Code civil, par Jean- Étienne-Marie Portalis, publiés par le vicomte Frédéric Portalis. Paris, 1844, p. 174 et suiv.). — Quoi qu'en disent Montesquieu et Portalis, l’inceste n’a pas toujours été défendu : « Le larcin, l'inceste. tout a eu sa place entre les actions vertueuses. » (Pascal, Pensées, art. nt, 8), V. infra, Législations anciennes, I,