De L'Alliance Ou Affinité: Étude d'Histoire et de Droit Comparé
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De quoi ça parle
Révolutions, batailles, souvenirs, journaux, la grande histoire vue de près. 8 h 15 (33 quarts d'heure) de lecture.
Premières lignes
En droit civil, on appelle alliance ou affinité le rapport juridique qui s'établit par le mariage entre l'un des époux et les parents de l’autre (1). L'alliance se rapproche donc de 1a parenté en ce sens qu'elle la suppose et qu’elle se greffe en quelque sorte sur elle; elle en diffère en ce qu’elle résulte, non pas de la conception et de la naissance, mais seulement du mariage. | |…
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Chapitres
- INTRODUCTION15 min
- RAD15 min
- ET À PA15 min
- PREMIERE PARTIE ÉTUDE HISTORIQUE15 min
- RS PUS15 min
- HOT15 min
- DÉS; ER15 min
- LORS15 min
- RER VE15 min
- I. — ETYMOLOGIE DU MOT AFFINITAS15 min
- DÉPART15 min
- NES15 min
- ANSE15 min
- CHAPITRE DEUXIÈME15 min
- I. — FORMATION DE L'AFFINITÉ PAR LE MARIAGE T ET LES FIANÇAILLES15 min
- LEA15 min
- NES15 min
- ITI. — CESSATION DE L'AFFINITÉ15 min
- CHAPITRE TROISIÈME15 min
- I. — EMPÊCHEMENT D'AFFINITÉ EN LIGNE DIRECTE15 min
- PÈRE15 min
- IT. — EMPÉCHEMENT D'AFFINITÉ EN LIGNE COLLATÉRALE15 min
- UT LE15 min
- LÉ EVE15 min
- MENT CR15 min
- IV. — SANCTIONS DE L'EMPÉCHEMENT D'AFFINITÉ15 min
- SEP SES15 min
- V.— DiISPENSES D'AFFINITÉ15 min
- CHAPITRE QUATRIÈME15 min
- I. — EFFETS DE L'AFFINITÉ EN DROIT CIVIL15 min
- TT PES15 min
- RU ES15 min
- JIT. — EFFETS DE L'AFFINITÉ EN PROCÉDURE15 min
- A (1. EE15 min
- CHAPITRE PREMIER15 min
- CHAPITRE DEUXIÈME15 min
- CHAPITRE TROISIÈME15 min
- J. — AVANT LE CONCILE DE TRENTE15 min
- IT. — APRÈS LE CONCILE DE TRENTE15 min
- CHAPITRE QUATRIÈME15 min
- CHAPITRE CINQUIÈME15 min
- I. — AVANT LE CONCILE DE TRENTE15 min
- II..— APRÈS LE CONCILE DE TRENTE15 min
- CHAPITRE SIXIÈME15 min
- I. — THÉORIE DES DISPENSES15 min
- II. — LES DISPENSES D'AFFINITÉ DANS L'HISTOIRE15 min
- CHAPITRE SEPTIÈME15 min
- TI. — DEMANDE EN NULLITÉ15 min
- IT. — CONSÉQUENCES DE LA NULLITÉ DU MARIAGE15 min
- III. — ExcEPTIONS15 min
- V. supra, Législation romaine, chapitre troisième, 1v15 min
- CHAPITRE PREMIER15 min
- I. — L'ALLIANCE EMPÊCHEMENT DE MARIAGE15 min
- II. — AUTRES EFFETS DE L'ALLIANCE EN DROIT CIVIL15 min
- CHAPITRE DEUXIÈME15 min
- I. — ALLIANCES DES SÉQUESTRES, HUISSIERS, TÉMOINS ET NOTAIRES30 min
- III. — ALLIANCES DES JUGES AVEC LES PARTIES15 min
- SECONDE PARTIE LE DROIT MODERNE15 min
- CHAPITRE PREMIER15 min
- CHAPITRE DEUXIÈME15 min
- I. — EMPÊCHEMENT D'ALLIANCE EN LIGNE DIRECTE15 min
- IT. — EMPÉCHEMENT D'ALLIANCE EN LIGNE COLLATÉRALE15 min
- CHAPITRE TROISIÈME15 min
- I. — NULLITÉ DU MARIAGE15 min
- CHAPITRE QUATRIÈME15 min
- CHAPITRE CINQUIÈME15 min
- I. — OBLIGATION ALIMENTAIRE15 min
- II. — TUTELLE15 min
- CHAPITRE SIXIÈME15 min
- I. — ALLIANCES DES HUISSIERS, NOTAIRES ET TÉMOINS INSTRUMENTAIRES15 min
- IT. — L'ALLIANCE EN PROCÉDURE CIVILE15 min
- III. — L'ALLIANCE EN MATIÈRES CRIMINELLE ET ADMINISTRATIVE15 min
- I. — BeLGiQue15 min
- III. — PorTuGaL15 min
- IV. — ITALIE15 min
- CHAPITRE SECOND15 min
- EC PE15 min
- IT. — ALLEMAGNE15 min
- IV. — Érars-Unis15 min
- CONCLUSION15 min
- Chapitre troisième. — L’affinité considérée comme empè15 min
- Chapitre quatrième. — Autres effets de l'affinité15 min
- Chapitre troisième. L’affinitas ex copula illicita15 min
- I.— Obligation alimentaire15 min
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