ET LES FIANÇAILLES

L'afHnité se forme par les justes noces; ^conjungend^r adfinitatis C3LUSSL fit ex nuptiis '» dit Modestin (1), Noua avons eu déjà l'occasion de le remarquer, laffiniti^ est à Rome un lien purement civil, résultant d'un acte juridique, le mariage.

Pour produire l'affînité, les justw nupUse doivent être valables ; un mariage nul n'a pas d'effet et ne saurait par suite engendrer une alliance: a Sciendumi est nequo

(1) D., I. 4, § 3, m /ifie, de grad. eladftn.^ %x\\'ii\, 10.

cognaiionem nejue affinitatem esse posse, nisi nuptise non interdictae sint, ex quitus adfinitas conjungitur(\], » Mais le mariage licite entraîne toujours affinité, même s'il n'intervient qu'entre simples affranchis : « Libertini libertinœque inter se adfines esse possunt (2). »

hesjustœ nuptiœ ne donnent naissance à l'affinité que pendant leur durée : elles ne peuvent l'établir en d'autres termes qu'entre l'un des époux et les parents de l'autre qui sont nés ou au moins conçus avant la dissolution du mariage. L'union une fois dissoute, de nouveaux parents peuvent survenir à l'un des anciens époux, ils ne deviennent pas les alliés de l'autre époux : c'est ce que dit incidemment un texte des Institutes^ que l'on retrouvera plus loin et d'après lequel l'enfant du second lit d'une femme divorcée n'est pas l'allié du premier mari de celle-ci (3). En un mot, le mariage dissous ne peut plus produire d'affinité.

Modestin, dans le passage qu'on vient de lire, semble bien affirmer que l'affinité ne résulte que des justes noces. Plusieurs textes cependant reconnaissent le même effet aux fiançailles. L'un d'eux, tiré des Fragments du Vati- .can {ad legem Cinciari% de donationibus) , considère comme affines le fiancé et la fiancée : « Excipiuntur et adfinium personœ, ut privignus privigna... sponsus sponsa (4). » D'autres textes, empruntés au Digeste, constatent l'existence d'un lien d'affinité entre l'un des fiancés et les

(1) Dig., 1. 4, § 8, fie grad. et adfin., xxxviii, 10. — V. au sujet du mariage putatif, infra^ ch. troisième, iv, § 1.

(2) Diflr., 1. 4, §9, eod. titul.

(3) Institut.^ liv. 1, tit. 10, de nupt.t § 9. V. infra, ch. troisième, m, alinéa 2.

(4) Frag. Vatic, § 302.

parents de lautre, par une sorte d^efîel antjcipé du mariage qui doit s accomplir: • Geïfçriet nurus appettUione sponsusquoqne et sponsa continelur : iten\ soceri et socnts sippellatione sponsorum parentes coniineri videntur. — Seruius recte dicebat soceri et soerus et generi et nurus appùllaiionem eiiam ex spofisalibus adquiri (I]* ■

L^affinité résulte donc ^ussi des llançaitles ; nous retrouverons du reste celte arûnité en droit criminel et nous verrons que son existence entre le meurtrier et sa victime fait de i'homicide simple un parricide, passible comme tel de peines spéciales (2) ; nous verrons aussi qu'elle suffit à dispenser le Gancè et le parent en ligne directe de son futur conjoint de déposer Tun contre Tautre dans les judicia publica. Le texte qui contient cette dernière disposition est même conçu en termes très explicites qu'il ne semble pas inutile de rapprocher des textes déjà cités : « în leyibus quitus excipitur ne gêner aut socer invitus testinionium dicere cogeretur, generi appellatione sponsum quoque filiœ contîneri placet ; item soceri sponsm patrem (3), »

Est-ce à dire pour cela que le fiancé et les parents de son fiancé soient considérés en tous points comme de véritables aflîns ? Faut-il leur appliquer notamment les dispositions qui concernent les alliés à propos du jus nomi'^ nandî potioris (4) et au titre de postuUndo (5), disposi-

(1) Dig., 1. e, 1 1 et 1. 8, de gr^d. et ad fin. ^ utiviii, 10.

(a) Dig.j 1, 3 et 4,</e lege Fompeia, de parricidiis^ xlvuî^ 9. — V, înfrê ch. qualrième, iï.

(3) Dig. L bjde îesiibnSj ïxii, 5, V. infrst, ch. quatrièroe, ru. — V» ttusi^i : Dig, 1. If, de condicL causa d. c. n. s. xu, 4 ; et Dig. \, 14, | À, in /îne, de riiu nupL fXEit, 3 (v. in/ra, ch^ Irobième, m, tioie).

{A) Paul, SetiL, ir, 28 ; Frag. V&iic, 318 et 21&. V. infn, chap. quatï-ièmc^ 1 cl m.

(h) Diff,^ liv. j, i 11, de posluUndo. m, 1. et ï. 3, § 2. ibidtnu

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tions qui ne prévoient pas expressément le cas de simples fiançailles? La question est délicate : quelques expressions des jurisconsultes romains donnent même à supposer qu'ils ne la résolvaient pas tous d'une manière identique (1). Cependant, si Ton nous mettait en demeure de nous prononcer sur ce point, nous pencherions plutôt pour l'existence d'une véritable affinité avec tous ses effets.