De l'alliance ou l'affinité: étude d'histoire et de droit comparé
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De quoi ça parle
Révolutions, batailles, souvenirs, journaux, la grande histoire vue de près. 8 h 15 (33 quarts d'heure) de lecture.
Premières lignes
En droit civil, on appé^lle alliance ou afTinJté le rapport juridique qui s'établit par le mariage entre J*un des époux et les parents de l'autre [l). L'alliance se rapproche donc delà parenté en ce sens qu'elle la suppose et qu'elle se greffe en quelque sorte sur elle; elle en diiïère en ce qu'elle résulte, non pas de la conception et de la naissance^ mais seulement du mariage.…
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Chapitres
- INTRODUCTION45 min
- II. — Qu'est-ce que l'affinité15 min
- III. — Terminologie15 min
- CHAPITRE DEUXIEME Formation et cessation de l'affinité15 min
- ET LES FIANÇAILLES15 min
- II. — L'affinité se forme-t-elle par le concubinat15 min
- CHAPITRE TROISIÈME L'affinité considérée comme empêchement de mariage30 min
- IV. — Sanctions de l'empêchement d'affinité30 min
- V. — Dispenses d'affinité15 min
- CHAPITRE QUATRIEME Autres effets de Taffinité15 min
- I. — Effets de l*affinité en droit civil15 min
- II. — Effets de l^affinité en droit pénal15 min
- III. — Effets de l'affinité en procéduhe30 min
- CHAPITRE PREMIER Généralités15 min
- CHAPITRE DEUXIÈME L'affinité légitime15 min
- tWWHH'Mi *■ Ijj15 min
- CHAPITRE TROISIEME L*affiiiitas ex copula illicita15 min
- I. — Avant le concile de Trente15 min
- II. — Après le concile de Trente15 min
- CHAPITRE QUATRIEME L'affinitas superveniens15 min
- CHAPITRE CINQUIEME L'empêchement d'honnêteté publique15 min
- II. — Après le concilb de Trente15 min
- CHAPITRE SIXIEME Des dispenses15 min
- I. — Théorie dbs dispenses15 min
- II. — Les dispenses d'affinité dans l'histoire15 min
- MODO RELICTA FRATRIS TUI NON FUERIT15 min
- CHAPITRE SEPTIEME15 min
- I. — Demande en nullité15 min
- II. — Conséquences de la nullité du mariacib15 min
- CHAPITRE PREMIER Les tffeis de raltiaace en droit ciiril30 min
- ET NOTAIRES30 min
- LE DROIT MODERNE15 min
- CHAPITRE PREMIER Généralités15 min
- CHAPITRE DEUXIEME Prohibitions de mariage entre alliés15 min
- II. — Empêchement d'alliance en ligne collatérale15 min
- CHAPITRE TROISIÈME Sanction de rempêchement d'aUîance15 min
- II. — Mariage putatif15 min
- CHAPITRE QUATRIEME Condition des enfants issus de deux alliés15 min
- CHAPITRE CINQUIEME Autres effets de Falliance en drait cîtU15 min
- CHAPITRE SIXIEME Effets de Talliance étrangers au droit civil15 min
- INSTRUMENTAIRES15 min
- IL — L*ÂLLIANGB EN PROCÉDURE CIVILE15 min
- ET ADMINISTRATIVE15 min
- CHAPITRE PREMIER Législations des peuples de race latine15 min
- II. — Espagne15 min
- III. — Portugal15 min
- I. — Pays-Bas15 min
- II. — Allemagne15 min
- CONCLUSION15 min
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