CHAPITRE XI

Ile l'aveu en droit criminel.

Section I". Caractère et conditions de l'aveu en droit criminel. — Son influence sur la bonne administration de la justice répressive et pénitentiaire 317

§ 1 . Distinction entre le civil et le criminel. — Insigne méprise

du droit anglais.— Conséquence lb.

§ 2. Importance de l'aveu comme élément de certitude juridique.—Qu'il rassure la conscience du juge 320

g 3. Caractère d'autorité qu'il imprime aux condamnations* . 322

g 4. Son influence sur la révélation des complices 16.

§ 5. Qu'il rend la .répression plus efficace et plus protectrice. 323 g 6. Qu'il implique l'amendement ou la soumission 324

§ 7; Qu'il permet une répression plus indulgente et plus populaire 325

§ Ô. Qu'il diminué les frais de justice et d'expiation Ib.

§ 9. Que, finalement, l'aveu est l'incident le plus désirable dans l'intérêt d'une bonne justice 326

— II. Pourquoi les aveux sont si rares ? 327

S 1 . Opportunité de cette recherche 1b.

§ 2. Peur ou audace des coupables 328

§ 3. Hérésies juridiquesdes temps de paganisme ou d'oppression. 76. § 4. Que l'aveu est un devoir étroit de conscience, d'honneur ,

de probité civique 330

§ 5. Que la dénégation est, à la fois, une lâcheté, une fraude, une impiété, un indice d'endurcissement 331

— III. Comment on pourrait rendre l'aveu plus fréquent. . . . 333 § 1 . Réserve préliminaire. Pas de liberté, pas d'aveu. — Défense de procéder par violence ou ruse. — Droit du silence. . 1b.

% 2. Que l'aveu est circonstance atténuante; la dénégation, circonstance aggravante.— Nécessité de vulgariser ce salutaire principe 337

— IV. De l'interrogatoire au point de vue de l'aveu. — Ses condi-

tions essentielles 342

§ 4. Information à charge et à décharge. — Exacte et prompte constatation des preuves 343

S 2. Que presque toujours l'attitude du juge attire ou repousse l'aveu 34»

g 3. Simples procédés stratégiques aboutissant à l'aveu de la culpabilité ou à la manifestation de l'innocence 349

§ 4. Ce que doivent être les interrogatoires.— Dangers des objections, discussions ou commentaires 352

§ 5. De l'interrogatoire final, récapitulant seul les faits, dits et charges de la procédure.— Son résultat alternatif presque infaillible 354

§ G. Constatation détaillée , littérale et itérative des aveux. —Vérification des faits confessés. — Qu'il faut s'enquérir si l'accusé persiste? 356

— V. Conclusion 361