MM J
(1) Mendelssohn-Bartholdy, iWcf., I, p. 11.
(2) C. 26, X, De appelL 2,28.
224 de l'admonition répressive.
L'usage de cette triple admonition est évidemment une tradition apostolique, qui repose sur ces paroles connues du Christ :
« Si autem peccaverit in te frater tuusf vade et cor* ripe et/m inter te et ipsum solum. Si te audierit, lucraius eris fratrem tuum. Si autem te non audierit, adhibe
tecum adhuc unum vel duos, ut ùt ore duorum vel trium testium stet omne verbwn. Quod si non audierit eos, die Ecclesiœ. Si autem Ecclesiam non audierit, sit tibi sicut Ethinicus et publicanus (1). »
Or, appliqué, comme il Test, dans la pensée du divin maître, aux méfaits peu graves, ce mode d'admonition est ce qu'on peut imaginer de plus généreux, de plus philanthropique, de plus efficace ; parce que c'est le mode le plus conforme au caractère et à la nature de l'être raisonnable qu'on appelle l'homme.
Avant tout on s'adresse au cœur et à la raison du délinquant, correptione fraternd. Puis, en présence et à l'aide de quelques amis, on l'adjure de reconnaître son injustice; d'écouter la voix de sa conscience et de son honneur; enfin, l'autorité miséricordieuse de l'église ou de la justice fait un dernier et solennel appel à ses bons sentiments. Ce n'est qu'après avoir ainsi épuisé tous les moyens de l'éclairer, de le persuader, de le convaincre, qu'on se résigne à le frapper de la peine qui doit briser son obstination et guérir la plaie de sa perversité.
Tel était, dès les premiers temps, le système de répression adopté par l'église.
(1) Matth., eh. XVIII, y. 15-18.
« Primis igitur seculis, prœceptwn trinœ admonitiorùs gêner aliter in omnibus pœnis ecclesiasticis fondaium esse constat (i). »
Telle est la règle consacrée depuis par tous les décrets des conciles.
De l'Église, elle était passée dans les pratiques judiciaires du droit séculier. Je suis heureux d'en trouver la preuve dans un des plus mémorables édits de l'empereur Lothaire :
« Placuit nobis, dit-il, ut si pro cujuslibet culpis atque crimirdbtis quœcumque persona toties fxœrit correpta, ut etiam excommunicatione episcopali pro contemptu dignus habeatur, comitem suurn Episcopus sibi oonsociet etper amborum consensum hujusce modi distringatur contemptor, utjussionibus episcopi sui obediens existât. Si verum assensum non dederit, bannum nobis persolvat. Quod si adhuc contumax perstiterù, tune ab episcopo excommuniée tur. — Si vero excommunicatus corrigi nequiverit, a comité vinculis constringatur. »
Du reste, le précepte de l'admonition préalable était considéré comme tellement essentiel, que son défaut entraînait la nullité radicale de toute sentence pénale ecclésiastique; comme de nos jours, en droit civil, l'absence du préliminaire de conciliation entraine la nullité de la procédure.
C'est ce que déclara formellement (en 1244) le pape Innocent IV, dans les instructions qu'il adressait aux archevêques de Reims.
(1) Mendelssohn-Bartholy, ibid., p. il.
226 de l'admonition répressive.
« Cseterùm interdicti, suspensionis vel excommunicationis sententias latas ab officialibus archidiaconorum seu quibuslibet aliis juridictionem habentibus suffragaeneorum Remensi ecclesiœsubditis, Remensis archiepiscopus et ejus officiales omissis ipsis excommunicationibus non relaxent : salvâ contraria super hoc consuetudine, si quam habent. Porro excommunicationum sententiae a Remensi archiepiscopo suis que officialibus generaliter promulgatae, subjectos ejusdem juridiction i archiepiscopi tantum ligant. Sed nec inspecie nec in génère , pro culpis et offensis prœteritù vel prœsentibus, excommunicationum sententias, absque competenti monitione prœmissâ, promulgenl, et si contra prœsumpserint , injustas noverint esse illas (i). »
Maintenant, du moment que le juge ecclésiastique ne devait prononcer aucune des peines canoniques sans l'avoir, iterum et iterum, fait précéder de Taveiv tissement que commandait la charité chrétienne, et que les docteurs appellent monitio caritativa , il semble presque superflu de rappeler que cette admonition devait être faite par l'autorité même qui avait le droit d'infliger la peine. « Et enim manifesta talis esse débet admonitio, ut si quis non pareat, contumax et inobediens existât ; quod esse non pot est, msi admonitio auctorilate superioris facta sit (2). »
Le droit d'admonition ne pouvait en effet léga-
(1) C. 5, De sentent, excomm. in VI, 5, il.
(2) Gonzalez Tellez, comni. ad cap. 48, X. de sent* ewoom. — Suam, De eensuris ecclesiasiicis, disp. m, sect. u, 1.
de l'admonition répressive. 227
lement appartenir qu'à celui qui avait le droit de juridiction et de châtiment.
« Quapropter et, qui clave juridictionis prœditus est, censuras ferre, eidemque admonere licebat. »
A part le curieux intérêt que comportent les quelques documents que je viens d'analyser, je suis heureux d'avoir prouvé, une fois de plus, que l'Église à laquelle la civilisation doit tant de sages et humaines dispositions, introduites dans le droit pénal, a, dans l'organisation de ses peines disciplinaires, pieusement maintenu ce libéral principe de l'admonition, que je voudrais voir introduire dans toutes les législations pénales de la société moderne.
Il nous reste àïndiquer le rôle que jouait l'admonition dans notre ancien droit criminel ; les raisons qui ont pu motiver son abrogation ; ce qu'elle est, à cette heure, dans les principaux États de l'Europe ; et de récapituler enfin les nombreux avantages qu'elle aurait dans l'administration de notre justice française.
SECTIOHIV.
•a gu'eniT l'admoeitioh dam l'archs droit. — qde tout sou,
INCOMPATIBLE AVEC LU PRINCIPES DU CODE DE 1810, DETENAIT nOMraiWABLB DAMS L'OftSEl DES IDEES KMVELLEB IKAcaUlÉES FAI U CODE DE 1832,
J'ai dit qu'en proposant d'inscrire dans notre Coda la mesure répressive de l'admonition, je ne faisais que reproduire une des plus salutaires institutions de l'ancien droit français.
228 de l'admonition répressive.
En effet , Y admonition n'a jamais cessé d'exister dans nos lois , alors même qu'elles étaient d'une excessive rigueur. « C'était, dit Do mat, mie correction # par la bouche des juges. La fin de ces sortes de peines n'est pas seulement de punir les accusés par la honte d'être repris (réprimandés) en justice , mais aussi de les corriger et de les avertir de changer de vie. »
« C'était, dit Merlin, une sorte de peine, qui était « prononcée en matière de délit, et qui consistait dans o une réprimande,, que le juge faisait à l'inculpé, en « Yaveriissant d'être plus circonspect à l'avenir et de « ne plus retomber dans la même faute, à peine d'être « puni plus sévèrement. »
Bien qu'elle figurât au nombre des mesures répressives mises à la disposition du juge, il me semble difficile d'admettre qu'elle fût , suivant l'expression de ces deux jurisconsultes, une sorte de peine; car, d'une part , la formule de l'admonition était ainsi conçue : « La Cour vous admoneste et vous fait grâce. Soyez plus circonspect à l'avenir » ; et, d'autre part, le juge joignait parfois à l'admonition une autre mesure analogue : Y aumône en faveur des pauvres , laquelle n'avait nullement le caractère de l'amende pénale. Et c'est pour cela que la jurisprudence interdisait aux juges de cumuler l'admonition avec les diverses peines édictées, et notamment avec Y amende pécuniaire ^ quelque légère quelle fût (1). delinquens admonitus
