En cesens Req. Rej. 2 mai 1859 (D. 59. 1.275) Civ.rej

12 juin 1865 (D. 65. 1. 442). — Guillouard, t. IV, p. 271. Jouitou, Du régime dotal, I, p. 354.

En présence de cette divergence d'opinion dans la doctrine et la jurisprudence, la pratique notariale normande prit une sage mesure: dans la plupart des contrats de mariage, on prit l'habitude de stipuler expressément que chaque remploi, pour être valable, devrait être accepté par la femme (1).

B. — Du remploi par anticipation

Sous la Coutume de Normandie, comme sous la plupart des autres coutumes, on connaissait et pratiquait le remploi par anticipation, en raison de ses avantages pratiques.

Ce mode de remploi est-il resté valable sous l'empire du Code civil? Celui-ci est muet à ce sujet. Partant de là, quelques auteurs contestèrent sa validité (2). Les termes de l’article 1434, disent-ils, supposent que l'aliénation est consommée au moment où le remploi est effectué, et on ne saurait remplacer d’ailleurs un propre qui n’a pas été déplacé et existe encore dans le patrimoine de la femme.

Cependant ces objections faites au remploi par anticipation ne persistèrent pas et aujourd’hui la grande majorité des auteurs en reconnaît la vali-