II. — Droit moderne

Archives Parlementaires (A. P.) par Mavidal et L. Laurent 1987 à 1863, 1” série, 1787 à 1799, t. I à LXXII.

Aubry et Rau. — Cours de droit civil français, 1869-1879, 8 vol.

Baudry-Lacantinerie, Le Courtois et Surveille. — Du Contrat de Mariage. 2e édit., 1907, 3 vol.

Bellot des Minières. — Régime dotal et Communauté d’acquêts, 1853, 4 vol.

Benech. — De l'emploi et du remploi de la dot. 2° édit. Paris,

Chassin. — Le génie de la Révolution. Les cahiers de 1789. Paris, 1864-1865, 2 vol.

Coulon (Henri). — De la réforme du mariage.

Dalloz. — Répertoire Alphabétique, au mot « Normandie. »

Dalloz (D.). — Recueil périodique.

Delaporte et Rifjé-Caubray. — Pandectes françaises ou Commentaires raisonnés sur les Codes français,

1803-1809, 22 vol.

Dépinay. — Le Régime dotal. Paris, 1902.

Demante et Colmet de Santerre. — Cours analytique du

Code civil, 1881-1895, 9 vol.

Duranton. — Cours de droit français, 1844, 22 vol. Duvergier. — Collection complète des lois et décrets à partir de 1788.

Fenet. — Recueil complet des travaux préparatoires du Code civil. Paris, 1836, 15 vol.

Allinne 19

Guillouard.— Traité du contrat de mariage. 3° édit. 1895, & vol.

Homberg.— Des abus du régime dotal au point de vue des intérêts du pays et de ceux de la famille. Rouen, 1894.

Huc.— Commentaire théorique et pratique du Code civil. 1892-1903, 15 vol.

Jouitou. — Etude surle système du régime dotal. 1882-1888, 2 vol.

Journal des Arrêts des Cours Royales de Rouen et de Caen. 13 vol., années 1824-1831. (J. A.)

Laurent. — Principes de droit civil français, 1893, 5° édit., 33 vol.

Marcadé. — Examen doctrinal d'un arrêt de Cassation du 3 août 1852. Revue critique, III, p. 86 ets.

Marcadé et Pont. — Explication théorique et pratique du Code Napoléon, 1872-1884,, n° édit. 13 vol.

Marcel. — Du régime dotal et de la nécessité d’une réforme dans cette partie de notre législation. 1 vol., édit.

M asséie Vergé, sur Zachariæ. — Le droit civil français. 1854-1860, 5 vol.

Merlin. — Répertoire universel et raisonné de jurisprudence, 1812.

Merlin. — Recueil alphabétique des questions de droit, 1819, 6 vol.

Pandectes Françaises Répertoire de doctrine,de législation et de jurisprudence (P. F.)

Pannier. — Les Ruines de la Coutume de Normandie. Caen

Planiol. — Traité élémentaire de droit civil. 1902, 2° éd. 3 vol.

Pont (Paul). — De la société d'acquêts immobiliers spécialement au point de vue de la liquidation de son passif (Revue critique, III, p. 898 et s.).

Huet. — De la communauté stipulée en Normandie sous l'empire de la loi du 17 nivôse an II.

Recueil des arrêts des Cours d'appel de Caen et de Rouen, depuis 1837, ettables, (R. C. ou R. P.).

Robert (Ch.). — De l'emploi et du remploi sous le régime dotal, 1896.

Rodière(A.) et Pont (Paul). — Traité du contrat de mariage et des droits respectifs des époux. 2° éd. Paris, 1869, 3 vol.

Rolland de Villargues. — Répertoire de la jurisprudence du notariat, 1840-1845, 2° édit. 9 vol.

Sagnac. — La législation civile de la Révolution Française, 1789-1804. Paris, 1898.

Sirey. — Recueil périodique, (S.).

Tessier. — Questions sur la dot. 1 vol., édit. 1852.

Tessier et de Loynes. — Traité de la société d’acquêts.

1887, 2° édit.

Toullier et Duvergier. — Droit civil français. 1830-1848, 20 vol.

Troplong. — Commentaire du titre du contrat de mariage.

1857, 4 vol.