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au Fortement; ce ne fut qu'en i55f, quiU commeiioèrent à en user autrement , malgré les remontrances de

ce corps, qui représenta au Roi, u que de toute antitf quité cela était réservé au roi seul, en signe.de spé- « ciale prérogative de sa dignité royale , et que le feu a roi François P', avant son avènement à la couronne, « et messire Charles de Bourgogne, y étaient venus laistt sant leurs épées à la porte. »

Les lettres-patentes d'élévation à la Pairie devaient être t c M^istrées au Parlement ou dans les cours supérieures , parce que la grâce du Prince n'était censée consommée, qii'après que les officiers de justice à qui il en renvoyait Teiuimen, avaient reconnu et jugé qu'elle n'était point contraire à son propre intérêt , ni à celui de ses sujets. Cette grâce n'avait même de date certaine et d'effet certain , qu après l'enregistrement consommé; car le Duché de Brissac ayant été érige en avril i6i i, et celui de LujmeSf bien postérieurement en août 1619» 'celui-ci obtint néanmoins la préséance sur le premier, parce que les lettres d'érection furent registréos le i4 novembre de l'année 1619, tandis (jue celles du duché de Brîssac ne l'avaient été que le 8 juillet 1620. Ceux dont les lettres n'étaient pas enregistrées ne jouissaient que des titres dérivant des honneurs de la Cour.

Jamais les Duchés-Pairies n'ont été créés par simple brevet, c'est une erreur dans laquelle plusieurs écrivains sont tombés ; c'était par des lettres<*patentes que • les Pàirs et les Pairies étaient institués depuis la troi> sième race de nos Rois.

Les auteurs (pu ont traite de la Pairie disent que le Roi était obligé de subvenir à l'entretien d'un Pair, s'il

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n'avait pas d'ailleurs de quoi soutenir sa dignité ; mais il ne se rencontre dans l'histoire de Tancienne Pairie aucun exemple d'un pair réduit à cette extrémité.

Nos Rois créèrent piirfois aussi des Pairies purement personne/les, c'est-à-dire, qu'ils élevèrent momentanément à cette dignité quelques grands seigneurs pour remplir certaines fonctions dans les grandes solennités publiques. C'est ainsi qu'en 14^99 Georges de la Tré' mouille f qui avait été gouverneur de (Charles VTI, fut fait Pair pour le sacre et couronnement de ce prince , seulement, et sa Paine finit avec cette cérémonie, c'està-dire, qu'il n'eût que la mission de représœter un Pair de France. Les Ducs de Bouannais et de BoUT" noiwilie tirent la même fonction de i^air au sacre et couronnement de Louis XIV, en i654; mais, en ce cas, les repr^ntans n'avaient pas d'ordinaire le rang de ceux qu'ils représentaient , ils marchaient à la suite des autres Pairs.

Parmi les actes anciens et nombreux de la puissance royale, concernant la Pmm et les Pairs de France^ on remarque l'ordonnance du Roi Jean, du mois de décembre i363, celle de Charles VIT, du la avril la déclaration de Louis XI, du i3 oc-

tobre et i4 décembre i464; l'édit de Henri UI, du mois dé juillet i566, lequel porte : « que toute « érection de terre en duché, marquisat ou comtés, a emporterait à l'avenir la condition qu'à défaut d'hoirs « et successeurs mâles des titulaires, nés de lui en lé- « gitime mariage, la terre érigée, en l'un ou l'autre de « ces titres, serait et demeurerait mise et incorporée « au domaine du Eoi. » Cet édit se trouve coutirmé par

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rarticie %jg <le rordounancc de Blois, du mois de nuù 1579; . mais ces €lis}>06itions restèrent sans

exécution, aiBSÎ que oeUes de TéiUt de i58a qui réunissait à la couronne les DucMs-Paînes, immédiatement après la mort du dcrjiier descendant du premier im^sti; oetie clause étant dos plus onéreuses pour la liaute nobiesce, il y fut dérogé dans k suite*

Les dédarations d'Henri IV, des mots de septembre l5()6, et du i5 avril 16 10; celles de Louis XIV, du 1 5 mars 1 694 » l'ëdii de 4,^3 p ri nce du mois de mai 1 7 1 1 , servirent lottg-temps de reglemens sur la PÉÎrîe et les l^rérogatives des Princes du sang et des Pairs^

procureur général du Parlement de Paris, les 19 et a6 février il\iOy dans la cause de rArchevêque et de TArcbidiacre de Reims, ayant répété ce <|tti avait déjà été mis en avant par plusieurs écrivains, « qu'il c( n y avait aucun doute que les anciens Pairs de France « avaient été crées pour soutenir la nmionnc, comme « les Électeurs d'Allemagne l'avaient été pour soutenir « cet «mpire. 1» Quelques au&eurs en ont inféré que les Pairs de Frsnoe, dans la cérémonie du sacre, don* naicnt au Roi i lnvc siiUire du royaume, attendu que les uns lui cei^aicut i'cpce, et les autres lui posaient la Qouroane sur ia téte; c'est une erreur grave, on ce que pour donner l'investiture d*un bien, il iàut en être . ou propriétaire, ou suzerain, et jamais les Pairs de France n'ont eu qualité à cet effet, la loi .sali(]iir est là. La couronne appartenait aux premiers nés de nos iiois, sans diaeussion , ^i division , et si les Pairs ont été appelés, comme premiers^ membres de TÉtet, à Hionnenr de parjùcipctf>[à çett^céi'emonie, qu ilb liouoraieut eu même

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temps par leur présence, c'était pour faire les premières fonctions d'un service émiueut qui ne pouvaient être remplies ^pie par les dignitaires les plus considérables de l'État Cette vétké est si constante, qu'on trouve dans un manuscrit de la Bibliothèque du Roi, cité par le P. SimplicieUy « que les Fers du Moi ne so/U mie « appelés Pers, pour ce qu'ils soient Fers à lui; mais « Pers sont entre eux ensemMe, »

Effectivement, qui aurait osé, dans les sîèdes modernes, se dire le Pair, l'égal du Roi, et montrer la prétention de lui donner i*irn^esMure de son royaume? ce ne pouvaient être les Princes du sang qui étaient soumis au Roi et par les lois de TÉtat, et par la loi de famille; les Priiurs étrangers, honorés de la Pairie par la muaiEcracc du Roi, pouvaient encore moins signaler cette prétention; il restait donc les Gentilshommes du royaume que le Roi avait également, par libéralité, élevj\s à la Pairie, et certes, quelque illustres que fussent les Ducs de Montmorency, de Crussol, d'Usés, de LayneSy de Richelieu , etc., etc. , jamais ces seigneurs, sujets et vassaux dn Roi, n*ont pu s'ériger en suzerains, et prétendre donner l'investiture d'un royaume, sur lequel ils n'avtiiciit aucun droit.

Par leur présence et leurs fonctions au sacre, les Pairs, premiers dignitaires du royaume, représentaient effectivement la monarchse, parce que la monarchie d'alors reposait sur les principes de la féodalité, el qu'étant les possesseurs, les propriétaires des fiefs les plus oonaidérables e| les plus élevés en dignité, ils -devaient nécessairement assister le Prince, comme leur le^neair suzerainy leur seigneur dominant^ dans sa prise de pos-

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session du royaume, dans ses conseils, Taider à rendrp justice et À supporter le poids de sa couronne, de même que les autres Pairs de fiefs, y étaient obliges , et le faisaient à Fégard de leurs Seigneurs dominans; et c'est Jiour feîpe honneurs la Pairie qu'on a conservé le souvenir de Tassistaiice des anciens Pairs laïcs au sacre de nos Rois , et qu'ils y étaient représentés chacun en leur rangi quoique ces Pairies fussent éteintes et réunies à la couronne; on choisissait pour les remplacer, ou des Princes du sang ou des Pairs, qui remplissaient au sacre les propres fonctions des anciens Pairs.

Ainsi au sacre de S. M. Louis XV, qui eut lieu le dimanche octobre 173^ :

Philippe , petit-fîls de France , Duc d'Orléans , Pair de France, pour lors Régent du royaume, représenta le Duc de Bourgogne.

Louis d'Orléans, Duc de Chartres, premier Prince du sang, Pair de France, représenta le Duc de Normandie.

Louis-Henri de Bourbon, Duc de Bourbon, Prince du sang. Pair et Grand-Maître de France, repr&enta le Duc d'Aquitaine.

Charles de Bourbon, Comte de Charolais, Prince du sang. Pair de France, représenta le Comte de Toulouse,

Louis de Bourbon, Comte de Germont, Prince du sang, représenta le Comte de Flandres*

Louis» Armand de Boail>on, Prince de Conty , Pair de France, représenta le Comte de Champagne,

Ces Pairs-iaics étaient vêtus d une veste d'étoffe d'or, qui leur descendait jusqu'à mi-jambes; ils avaient une ceinture mllée d'or, d'argent et de soie yiolelte, et

par-dessus leur longue veste » un manteau Dueal de drap

violet, doublé et bordé d'hermine; leur collet rond était aussi bordé d'hermine; ils portaient un bonnet de satin violet, autour duquel était une couronne Ducale ou Comtale , selon leur dignité ( i ).

La couronne Ducale était un oerde d*or, enrichi de pitin ries, et rehaussé de huit fleurons d'or refendus; les fils des Pairs portaient la même couronne, avec cette différence qu'on interposait une grosse p^le entre chacun des fleurons.

La couronne des Comtes-Pairs était un cercle d'or, enrichi de pierreries, et reliaussé de seize grosses perles au sommet.

Avant la révolution de 1 789 , les Pairs de France se • composaient :

Des Painces du sa.ng , qui étaient Pairs-nés, sans avoir besoin d'être pourvus de terres érigées en Duchr» Pairie; ils avaient rang immédiatement après la fiamille royale, soit à la Cour, soit au Parlement; mais ils ne

pouvaient délibérer et opiner avant l'âge de vingt ans, qui était le temps de la majorité féodale. Le premier , Prince du sang était \e premier Pair de France-né,

a** Des pRINCBSri^GITIlUte.

3*^ Des sept Pairs ecclésiastiques.

(i) Le Cérémonial Français dit qu'au sacre de Charles VIII, £ult à ReiiiUy le 3o ojai i484> Pairs laïcs étaient vestus de manteaux on socques de Pairie, rentrés sur les épauks comme tme éj^taçe ou chajppe de docteur, et fourrés d'hermines, aymU sur leurs testes des cercles d'or, les Ducs à deuxfieurons et les Cktmtes tout simples.

go DES PAIKIFS F£A1£LL£S

4<' .£te PAiM-Lt^îcs dont les Lettres-patentes a^ieal été vérifiées dans les Cours souveraines, et qui avaient

prêté serment au l'arlement.

5** Des Pairs-Laïcs doat les letties-pateutcs n'avaient pas encore été enregistrées.

Vojezt page 35, l'arrit de la Cour des Pairs du 5 décembre 1788.