CHAPITRE XXXIX

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L'ancienne noblesse ciievaleresque du royaume étant aHaiblie et diminuée par les guerres, et surtout par le

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temps, tjLu tUîvore tout tlaiis sa iiiarchc , mit nos Souverains daas la nécessité de recruter ce corps si iui* portant pour TÉtat, en appelant dans ses rangs les fJabéiens qui avaient suivi la carrière des armes , et qui avaient bien mérité du Prince et de la patrie, en garauLissaiit le sol îles iiicuiMOiis des ennemis, et en préparant des victoires qui avaient fait respecter le nom français diez tous les peuples de l'Europe. Cette nouvelle noblesse vint donc joindre ses lauriers à ceux qui oiiibiageaient déjà Tancienne, et augmenter la gloire d'un corps illustre sur lequel , |:cuilaut plusieurs siècles, avait reposé le salut de l'État.

Un édit du Roi Henri III « du mois de mars 1 583, sur lequel intervint un arrêt de la cour des aides de Paris, du ^ juillet de la même année, portait : ^ que Jix a/inées « consécutives du se/vice militaire suflisaient pour faire a jouir les non noùies des exemptions réservées aux « nobles* »

Et par Tartide 27 de Fëdit d*Henri IV, du mois de

mars 1 600, i! est dit : a Que ceux-là seuls qui justifieraient « de vingt années de service militaire, soit dans le grade « de capitaine, soit dans celui de lieutenant et .d'en- « seig ne, jouiraient des exemptions àos nobles y tant qu'ils a resteraient sous les drapeaux; et qu'après ces vingt « annt'cs, ils pourraient, par lettres vérifiées à la cour a des aides, être dispensés du service militaire, et jouir a des mêmes exemptions leur vie durant, en signe de « reconnaissance de leur vertu et de leur mérite. »

Cette noblesse personnelle devint héréditaire dans la descendance de ceux qui, depèr^e en liis et pendant trois générations consécutives, avaient porté les armes ; car

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l'article du même étllt défendit à toute personne de prendre le titre dVc7/;c/', si elle ne justifiait être issue d^UQ eueid et d'un père^ qui eussent fait ptv/ession des armes, ou exercé un emploi public, donnant lieu h un commencement de noblesse.

La Koquc, dans son y)yii/r de La Noblesse , est du sentiment que si Vaièui et le père ont ëtë capitaines , ils acquièrent à leurs descendans une noblesse incommu* table, de même que s'ils eussent été conseillers en cour souveraine: la vertu était la cause formelle de ia noblesse; il semble quelle doive avoir les mêmes avantages, soit qu'elle se montre daus les travaux de la guerre, ou dans la distribution de la justice. Il ajoute que les commandans et autres officiers inilitain s, avant ledi^it deyV/^cravcc la même autorité dans les cunsei/s de guerre que les juges daus leurs tribunaux , ils représentent comme eux le Souverain pour disposer de la vie des coupables, et qu'exerçant ainsi les mêmes fonctions, ils doivejit être ap[)(*Iés à jouir di s mêmes lionneurs, des mêmes droits cL des mêmes privilèges.

Mais le Koi Louis XV, par son cdit du mois de novembre 1750 (1), fixa d'une manière invariable le soi t des pléljtîiens tjui avaient versé leur sang pour lo service de l Ëtat, et qui s'étaient rendus dignes, par \cuv dévouement, d'obtenir la considération dont jouissaient les anciens nobles du royaume : je le rapporte ici textuellement.

(i) Cet étlil evistait ni orij;iwnl tiaiis iii.i uoiiibreiisc rollcc- (ioii^j'ai eu riionueitr d eu fait e holunuge ail Roi f.ouisX\ 111.

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« Art. F'. Aucun des sujets servant dans les troupes lie Sa Màjcstéy en qualité d'officier, ne pourra être im* posé cl la taille pendant qu'il conservera cette qualité.

« 11. Tous offitiors-généraux non nobles, actiieîlenieiit au service, seront et demeumont anoblis avec toute leur postérité née et à naître en légitime mariage.

a 111. Veut Sa Majesté, qu*à l'avenir le grade d'ofBcier -. lierai confère la noblesse de droit à ceux qui y parvajidront , à touU* Ifur postérilé li'^ilinie, lors uee cl a naître, et jouiront lesdils oilûciers-gcncraux de tous les droits de la noblesse, à compter du jour et de la date de leurs lettres et brevets.

« IV. Tout officier uon noble, d un grade inférieur à celui de marcchal-dc-canip , qui aura été créé Chevalier do rOrdrc royal et militaire de Saint-Louis, et qui se retirera après trente ans de services non interrompus , dont il aura passé vingt dans la commission de capitaine, jouira, >a vie durant, de rcxoiujihoii dv la taille.

a V. L'officier dont le père aura été exempt de Ja taille, en exécution de 1 article précédent, s'il veut jouir de la même exemption en quittant le service du Roi, sera oblige de remplir auparavant toutes les conditions prescrites par fartirlc IV.

a VI. Sa Majesté réduit les vingt années de commission de capitaine, ci-dessus exigées, à dix«huit ans, pour ceux qui auront eu laVommission de lieut^ant-colonel ; à seize, pour ceux qui aun)nt ou celle de colonel; et à quatorze , | )our ceux qui auront eu le grade de brigadier.

« VIL Pour que les officiers non nobles qui auront accompli leur temps de service puissent justifier qu'ils ont acquis Texemption de la taille, accordée par les ar-

os LA VÔBLB88B MILITAIU. ^Bl

ticles IV t'I V, veut Sa Alap >,le t^ui^ le secrétaire à Etat charge du ciepaiteuieut de la guerre, leur <k>iiac uu eerlificat portaoi qu'ils l'ont servie le temps prescrit par les articles iv et vi, en tel corps et dans tel grade.

<c VIII. Les officiers deTenus capitaines et Clievalîers de l'Ordre de Saiiit-Loiiis, que leurs hU.ssuics lïiettrout hors d'ëtut de continuer leurs services, deuieurcront dispensés de droit du temps qui en restera lors à courir ; veut en ce cas, Sa Majesté, que le certificat, mentionné en l'article précédent , spécifie la (|ualité des blessures desdits officiers, les occasions de guerre dans It ^^ijuclit s ils les ont reçues, et la i^écessilé dans laquelle ils se trouvent de se retirer.

« IX. Ceux qui mourront au service du R^i , après être parvenus au grade de capitaine, mais sans avoir rempli U r> .lutres conditions imposées par les art. iv et vf, seront ceusés les avoir accomplies; et s'ils laissent des fils légitimes qui soient au service de Sa Majesté, ou qui s'y destinent, il leur sera donné, par le secrétaire d'État chargé du dé[)aileuieut de la guerre, uu certificat [>ortant que leur père la servait au jour de sa mort, daus tel corps et dans tel grade.

« X. Tout officier, né en légitime mariage, dout le père et l'aTeiil auront acquis l'exemption de la taille, en exécution des articles ci-dr<»sus, sera noble do droit, après toutefois qu'il aura <'tc, pai' iia Majesté, crée Chevalier de rOrdre de Saiat-Louis, qu'il l'aura servie le temps ci-dessus prescrit, ou qu'il aura profité de la dispense accordée par Fart. viii. Veut Sa Majesté , pour le nieltre en état de justifier de ?>es services personnels, quil lui soit délivré uu certiiicat, tel qu il est ordonné

45a DE LA irOBLESSE MILITAIRE.

par les arl. su et viii, 9,e\on ((u'il se sora trouvé dans quelqu^un dv.s cas prévus par ivs articles, et qu'eu conséquence il jouisse de tous les droits de la noblesse, du jour daté dans ledit certificat.

(( Xî. La iiobicssc at(|inse en vertu de rarticle précédent, passera de droit aux en fa us lejjitiiiies de ceux qui y seront parvenus, même à ceux qui seront nés avant que leurs pères soient devenus nobles ; et sî lofficier (jui rcniplit ce troisième degré meurt dans le cas prévu par l'article ix, il a m a acquis la noblesse : veut Sa Majesté, pour assurer la preuve, qu'il soit délivré à ses enfans légitimes un certificat , tel qu'U est mention né audit article ix.

(c XII. Dans tous les cas où les officiers de Sa Majesté seront obligés de faiiv les preuves de noblesse acquise en vertu du présent édil , outn- les actes de célébration et contrat de mariage, extraits baptistaires et mortuaires, et autres titres nécessaires pour établir une iillation légitime, ils seront tenus de représenter les coniniissions des grades des officiers qui auront rempli les trois degrés ci-dessus établis, leurs provisions de Chevaliers de TOrdre de Saint-Louis et les certificats à eux délivrés, en exécution des art. vu et viii, ix, x et \i , selon (pie lesdits officiers auront rempli les conditions auxquelles Sa Majesté a attaché Tcxeniption de la taille et la noblesse, ou selon qu'ils auront été dispensés desdites conditions, par blessures ou par mort^ eonforniément aux dispositions du présent état.

u \lli. Les officiers non nobles, actuellement au seiwice de Sa Majesté, jouiront du bénéfice du présent édit, à mesure que le temps de leurs services, prescrit