‹ De l'ancienne FranceChapitre 15 sur 105 · DES DUCS · texte numérisé non relu

DES DUCS

de couipétiteiirti qu'il fidlait néccMaireKient dédom* mager, afin qu'il» recommasent soa autorité. H se

serva néanmoins, en qualité de Seigneur suzerain, qu'ils lui rendi^ient foi et hommage, pour ks pn>Yiaoeft doat ils s'étaient emparà. Mais dans k suite, ses successeurs firent rentrer ces vastes domaines sous leur autorité, et la qualité de Duc ne fît plus ombrage à la souveraineté de nos Rois, parce que les Seigaews cpii ea furent revêtus , soit qu'ils fussent Ducs et Pairs , soit qu'ils fussent simples Ducs , étaient soumis aux lois du royaume et n'avaient <pie l'iftoniieur d'être les premktv subits du roi. lie Roi Clurles IX, voulant même diminuer l*influence que ce titre avait précédemment donné à ceux qui l'avaient porté, ordonna e« i56ft et iSôô^qu'à l'a- . venir aucune terre ne serak érigée en Duehé , que sous la condition que le propriétaire venant à mourir sans enfans mâles, cette même terre serait réunie et incorporée eu domaine de k couronne, c'est ce qu*on appela rei^ersion à la couronne.

Cet édit de Charles IX fut confirmé par larticle 279 de l'ordonnance de Rlois, et par l'édit d'Henri IK du 17 août 1376; mais dans la suite, les familles ducales craignant d'être pzivées d'une des plus belles portions de leur héritage, eurent grand soin dans les lettres d'é- , rection , de fidre insérer une dause Abrogatoire aux ordonnances précitées, même en fatveur de leurs branches colkténiks, afin d'éviter k revendon à k «ourdune. Ainsi y lorsque les descendans mâks de celui en iaveur duquel l'érection avait eu lieu venaient à s'éteindre , le titre seul s'éteignait aussi, mais les terres revenaient ■BxaL héritiers collatéraux.

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Pasquierdans ses recherches sur la France; la Roque, et les divers auteurs qui ont écrit sur les droits et prérogatives delà noblesse, disent que Fancien usage était que pour fiiire un Duc, il fallait que l'impëtrant justifiât de la possession de quatre comtés y dans son vasselage, c'est-à-dire, qu'il devait en être suzerain, et recevoir les foi et honunage de ceux qui les tenaient à fief, de lui ou de ses ascendans. Dans la suite, on a dérogé à cet usage, et pourvu ({uc le Duc et Pair justifiât de la propriété d'une terre considérable , le Roi Térigeait en Duché-Pairie , sans qu'il fut besoin du nombre fixe de fiefs ou de paroisses. 11 suffisait que ces terres formassent un ensemble de propriétés, et que ces propriétés ou fiefs relevassent immédiatement du Roi, Les édits de Charles IX et d*Henri 111, voidaient que la terre érigée en Duché fut du produit annuel de huit mille écus tfor.

Il n*y avait que le possesseur d'une terre titrée qui

pût légitimement en porter le titre ; ainsi le fils d'un Duc n'était qu'uu simple Seigneur jusqu'à ce qu'il héritât par la mort ou la démission de son père. Le Duc ne pouvait se démettre qu'avec l'agrément exprès du Roi , et il obtenait alors pour lui-même un brevet qui lui conservait les honneurs de la Cour. ( £n Angleterre le fils aîné d'un Duc prend le titre de Marquis , et ses puînés ceux de Lord et de Vicomte. )

Nos Rois dans leurs lettres traitaient de cousins les Cardinaux , les Pairs, les Ducs, It^ Maréchaux fit les Grands Espagne. Les particuliers en leur écrivant leur donnaient les titres de Grandeur ^ de Monseigneur, et les notaires dans les actes, les qualifiaient àdtrès^

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hauts et irès^puissans seigiietm ; en leur parlant » on les

appelait Monsieur le Duc,

Ce titre de cousin était également donné aux Seigneurs qui étaient parens de nos rois du coté des femmes, et la Roque cite parmi eux les Clidtillon , les Me^ lun (TEspinay^ les à'Harcourt, les Rochechouart y les de GnuUjr, les de Craon , les de Créquf^ les de Aohan, les ik Ckabànne , les (TEstouteuille. Sous le règne de François P^, et depuis, le titre de cousin a ëtë plus en usage, et donné parfois à des Seigneurs de haute qualité, mais qui n'étaient pas parens , tels que les de Brezéde ' Maulei^rier , de Cosse - Brissac , d'Albon de Saint» jàndré, de MaiUf, de Saiuces, de Tournemine ,de Termes et de Goi^er. •

Avant la révolution de 1 789, on comptait en France quatre sortes de Ducs :

Les Ducs-Paibs; ils avaient sâince au Pàrlement, après qu'ils s'y étaient fait recevoir, et qu'ils avaient prêté serinent, leurs Duchés - Pairies étaient trans* missibles à leurs héritiers mâles, par ordre de prùno^ géniture.

Ils jouissaient eu Espagne des mêmes honneurs que les Seigneurs qui y sont revêtus de la grandesse, et par convention foite entre les deux couronnes, les grands d'Espagne jouissaient par réciprocité des honneurs at* tachés à la dignité ducale en France.

a* Lbs Ducs-hov-Paibs, mais qui avaient des terres érigées en duché, et dont les lettres -patentes étaient revêtues et munies de la vérification et de l'enregistrement des cours supérieures* Ik n'avaient aucun droit de siéger au Parlement, en vertu de ce titre; mais ils jouissaient

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àÊê honneurs du Louvt^ , et des autres palais de nos Roi$. Ce titre était héréditaire dans la £imiiie| et traosnitiiMeatt fikaîaë.

3* Lks Ducs pae brevet. L'absence de la qualité de Pair les rendaient inhabiles aux séances du Pàrknent ; et teiirs eonmissioiis n'étaient <pie des aotes privés du Roi et contresignés d'un secrétaire d'État. Leur titre était transraissible à leurs héritiers mâles, par droit de primogémtiirey c'est^-dire, que l'aîné leut essi était isfesti à leur décès. Ib jouissaient des hoimnrs de la cour.

4* Les Ducs pae ummcs. Us ne jouissaient de ce titre que pendant kur vie; mais ik étaient également

admis aux honneurs de la cour.

Les Dudiesses avaient tabouret chez ia Reine.

L'honneur ducal ea France, et oelui de la grandesse en Espagne, partageaient anciennement toutes les prérogatives à la cour de nos Rois. (Depuis 170a), ils étaient les seuls titres qui décidassent du rang; car un Duc qui n'était pas Pair, y précédait un Duc-Pair moins ancien que lui dans le titre de Duc; et, si le premier était fait Pair dam la stnte, il cédait ia préséance à l'autre, qui avait alors l'ancienneté sur lui , en qualité de Duc-Pair, mais seulement dans les assemblées ou cérémonies où le rang se réglait sur la Pairie, et non à la cour. Ainsi, le Duc de la TremmiUe, qui n'était que le quatrième des Pairs, et n'avait rang au Parlement qu après les Ducs SfJzès, HElbeuf, et de Montbagon, les précédait de droit i la cour, comme plus anciens Dues qu'eux. Mais, comme le Roi était le seul arbitre et le souverain dispensateur de tout œ qu'on nommait honneurs et rangs,

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