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Vu, le Doyen de la Faculté de Droit : Vu, le Président de Thèse : SENN. SIMONNET.

Vu et permis d'imprimer; Le Recteur de l’Académie de Nancy, BRUNTZ.

Pages.

INTRODUCTION ...... PTT O 000 000 0 don Pope do po SE 0 7 PREMIERE PARTIE Le domaine de la responsabilité du fait des choses. Fondement et “étendue, cesser et eine ne te rec oues 13 CHAPITRE I. — De la nécessité d'interpréter l'article 1384 $ T 15 CHAPITRE II. — Les fondements successivement attribués à lASTES DONS COUALENUN TOI LATE SRCROS CSP PRET RE TE 19 $ 1. — Les critères subjectifs et Les critères objectifs. 19 $ 2. — Les différents critères de la responsabilité du TAtEdes ACROSS NT RARES RSS CEE CPE CE 21 $ 3 — L'obligation légalé de garde, 100.00. 25 $4.-— Définition du \gardien 60 2e0e-t-et- de 26 CHAPITRE III. — Les cas d'exonération de la présomption de PESDONS AUTRE ER re el a ee ee CODE 29 CHAPITRE IV. — Les limites de la responsabilité du fait des CHOSES ARTE Ne TENTE ee en LL a SN RENE LEE 32 DEUXIEME PARTIE Le conflit de la responsabilité du fait des choses et de la responsabihté contractuelles. ct eee, MR NES 35 SECTION PREMIÈRE. — Les intérêls pratiques en jeu. CHAPITRE I. — Les intérêts du contractant à invoquer lL'ar- DOTE ES AT PRET RE SRE RE ES 37 $ 1, — Quant à l'étendue de la réparation .......1.. 39 $ 2. — Quant aux garanties d'exécution ............ 42 S 3 Quant à. lapreuvs-Contraire ee 43 $ 4 — Quant à la compétence, la prescription et la mise -enLdémetre res PNEU EN CEE SPORE 44 CHAPITRE II. — Le danger de l'application courante de L'ar- - HEAR enIMmaèrencontnactuelle ee 49 SECTION DEUXIÈME. — Les solulions doctrinales. CHAPITRE 1. — Le problème des rapports des deux ordres de TESDONS QUI TÉSS ALES RE ART UPS ETC Re EE 54 $ 1. — La théorie de l'unité de responsabilité ...... 54 $ 2. — La théorie de l’incompatibilité des deux ordres de: reSpONSa DITES RER 57 $ 3. — La théorie dite du cumul 2. TT 60

Pages, CHAPITRE Il. — Le problème du conflit de la responsabilité du fait des choses et de la responsabilité contractuelle. Certitude du principe d'incompañibilité ................ 64 CHAPITRE III. — L’insufisance pratique du principe d'incom- DEP UALIO NE NERO En herT 0 à ont dura Sa ES SE Lo dd 69 SECTION TROISIÈME. — L'état de la Jurisprudence. CHAPITRE I. — Les principales décisions jurisprudentielles. 72 CHAPITRE Il. — Examen critique des solutions jurispruden- HOMES RE RS elec au à LOL PR EE RS ER fr